No 17v072ao — pr/Jm — fourniture de denrees alimentaires — annees 2018-2021

Ville de Toulouse

Fourniture de denrees alimentaires — annees 2018-2021 La Cuisine Centrale souhaite compléter ses achats en produits de qualité en modifiant les lots déjà existants de baguettes biologiques, et en créant les lots jambon cuit issu de porc ayant une alimentation riche en lin, charcuterie biologique et légumineuses biologiques pour compléter les 35 lots existants. La Cuisine centrale confectionne 32 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes frais ou congelés › Légumes à cosse transformés
• Produits de panification › Pain
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Produits à base de porc › Jambon

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-28	Avis de marché
2017-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: 17V072AO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Jambon 📦
Charcuterie 📦
Légumes à cosse transformés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_u5b0FdH-kW 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date limite de soumission: 2017-09-12 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-301303
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres. Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum et conclu avec un opérateur économique. Unité monétaire: Euro. Candidatures et offres electroniques: Dans le cadre du dispositif « mps », certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire « mps », complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique. 1- compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret. 2- joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: cf. Art. 4.1 du Règlement de la consultation. 3- joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. Art. 4.1 du Règlement de la consultation. Signature ELECTRONIQUE: La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S.). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Echantillons: Afin d'optimiserl'analyse des offres, les candidats fourniront un échantillon des articles signalés par une croix dans la colonne « Echantillon » du BPU, pour chaque lot soumissionné. Les échantillons seront adressés à l'adresse suivante: Cuisine centrale — 1 rue Paulin Talabot — 31100 Toulouse au plus tard le jour de la date limite de réception des offres.

Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.

Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum et conclu avec un opérateur économique.

Unité monétaire: Euro.

Candidatures et offres electroniques:

Dans le cadre du dispositif « mps », certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire « mps », complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.

1- compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret.

2- joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: cf. Art. 4.1 du Règlement de la consultation.

3- joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. Art. 4.1 du Règlement de la consultation.

Signature ELECTRONIQUE:

La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre.

Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S.).

Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.

De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4).

Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité.

Echantillons:

Afin d'optimiserl'analyse des offres, les candidats fourniront un échantillon des articles signalés par une croix dans la colonne « Echantillon » du BPU, pour chaque lot soumissionné. Les échantillons seront adressés à l'adresse suivante:

Cuisine centrale — 1 rue Paulin Talabot — 31100 Toulouse au plus tard le jour de la date limite de réception des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 36 — baguettes biologiques secteur géographique A
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 36 — baguettes biologiques secteur géographique A.
Valeur estimée hors TVA: 128 300 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre peut être reconduit annuellement par période de 1 an allant au maximum jusqu'au 31 décembre 2021.

Intitulé du lot: Lot 37 — baguettes biologiques secteur géographique B
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 37 — baguettes biologiques secteur géographique B.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 38 — baguettes biologiques secteur géographique C
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 38 — baguettes biologiques secteur géographique C.
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 39 — baguettes biologiques secteur géographique D
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 39 — baguettes biologiques secteur géographique D.
Valeur estimée hors TVA: 64 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 40 — baguettes biologiques secteur géographique E
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 40 — baguettes biologiques secteur géographique E.
Valeur estimée hors TVA: 236 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 41 — baguettes biologiques secteur géographique F
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 41 — baguettes biologiques secteur géographique F.
Valeur estimée hors TVA: 77 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 42 — baguettes biologiques secteur géographique G
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 42 — baguettes biologiques secteur géographique G.
Valeur estimée hors TVA: 157 470 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 43 — jambon cuit tranche issu de porc BBC
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 43 — jambon cuit tranche issu de porc BBC.
Valeur estimée hors TVA: 81 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 44 — charcuterie biologique
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 44 — charcuterie biologique.
Valeur estimée hors TVA: 99 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 45 — légumineuses biologiques
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot 45 — légumineuses biologiques.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sites des écoles de la ville de Toulouse: cf. Listes jointes en annexe 1 dans le DCE.

Site de la Cuisine Centrale — 1 rue Paulin Talabot 31100 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Candidatures et offres electroniques: cf. Rubrique Vi.3) Informations complémentaires.

candidatures et offres sur papier:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui. Il peut également utiliser les formulaires Dc1 version 2016 (lettre de candidature) et Dc2 version 2016 (déclaration du candidat) pour présenter sa candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance 2015-899;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Il devra permettre de justifier la conformité notamment aux points suivants:

Pour les lots « Baguette biologique ou en conversion »

— farine certifiée issue de l'agriculture Biologique,

— Levure utilisée doit être garantie non OGM et non ionisée

— farine utilisée pour faire le levain doit être issue de l'agriculture Biologique.

Le candidat devra préciser l'origine géographique de la farine.

Pour le lot « jambon cuit bbc » le candidat fournira un justificatif concernant l'appartenance à la filière « Bleu blanc coeur ».

Pour les lots « Charcuterie biologique » et « Légumineuses biologiques » le candidat fournira un certificat attestant de production en Agriculture Biologique.

Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

Et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— l'ecolabel Agriculture Biologique (Fr-Bio-01) ou le contrat conclu avec Ecocert d'engagement dans la démarche biologique en cours de validité pour les lots baguettes bio ou en conversion.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Méthode de fabrication
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Circuits courts
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse — direction de la Cuisine Centrale
Adresse postale: 1 rue Paulin Talabot
Code postal: 31100
Point de contact: Renseignements Techniques: Mme Sandra Estrade, Tél. 05.67.73.81.02, Fax: 05.67.73.81.18, mail: sandra.estrade@mairie-toulouse.fr / Renseignements Administratifs: Mme Marie-Claude Kudera
Téléphone: +33 567738106 📞
Courrier électronique: marie-claude.kudera@mairie-toulouse.fr 📧
Fax: +33 567738118 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission électronique des offres. Toutefois les candidats sont autorisés à remettre leur offre sur support papier à l'adresse: Toulouse Métropole — direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — bP 35821 — 7ème étage
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022, à l'issue de la dernière période de reconduction.

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.

Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum et conclu avec un opérateur économique.

Unité monétaire: Euro.

Candidatures et offres electroniques:

Dans le cadre du dispositif « mps », certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire « mps », complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.

1- compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret.

2- joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: cf. Art. 4.1 du Règlement de la consultation.

3- joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. Art. 4.1 du Règlement de la consultation.

Signature ELECTRONIQUE:

La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre.

Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S.).

Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.

De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4).

Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité.

Echantillons:

Afin d'optimiserl'analyse des offres, les candidats fourniront un échantillon des articles signalés par une croix dans la colonne « Echantillon » du BPU, pour chaque lot soumissionné. Les échantillons seront adressés à l'adresse suivante:

Cuisine centrale — 1 rue Paulin Talabot — 31100 Toulouse au plus tard le jour de la date limite de réception des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 146-301303 (2017-07-28)

Avis d'attribution de marché (2017-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrees alimentaires - années 2018 - 2021 La cuisine centrale souhaite compléter ses achats en produits de qualité en modifiant les lots déjà existants de baguettes biologiques, et en créant les lots jambon cuit issu de porc ayant une alimentation riche en lin, charcuterie biologique et légumineuses biologiques pour compléter les 35 lots existants. La cuisine centrale confectionne 32 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours.

Valeur totale du marché: 1002687.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Toulouse
Adresse postale: hôtel de Ville - place du Capitole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-21 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-518421
Se réfère à l'avis: 2017/S 146-301303
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché /du lot» et «Valeur totale finale du marché» sont estimatifs. Le lot 45 — légumineuses biologiques a été déclaré sans suite pour des motifs d'intérêt général.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 36 - baguettes biologiques secteur géographique A
Brève description:

Lot 36 — Baguettes biologiques secteur géographique A.

Lot 45, légumineuses biologiques.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site de la cuisine centrale, 1 rue Paulin Talabot, 31100 Toulouse.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-14 📅
2017-12-19 📅
2017-12-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Toulouse métropole, Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Source: OJS 2017/S 247-518421 (2017-12-21)

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