Nettoyage et entretien des parties communes, gestion des déchets ménagers des résidences et des locaux administratifs du patrimoine de Troyes Habitat (2018 — 2019)

Troyes Habitat — OPH de Troyes

Nettoyage et entretien des parties communes, gestion des déchets ménagers des résidences et des locaux administratifs du patrimoine de Troyes Habitat. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016, avec un seul opérateur économique par lot. Le marché débutera à la date d'effet indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 1.1.2018 et se terminera au 31 décembre de la même année. Le marché est renouvelable, il pourra être reconduit 1 (une) fois. En tout état de cause, le marché sera clos le 31.12.2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Derichebourg Propreté

Qui ?

• Troyes Habitat — OPH de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-19	Avis de marché
2018-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2017-027
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat — OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marches@troyes-habitat.com 📧
Téléphone: +33 325711717 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-19 📅
Date limite de soumission: 2017-11-30 📅
Date de publication: 2017-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 204-420948
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 385 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Chantereigne / Pont Sainte Marie et Creney
Numéro du lot: 6
Brève description:

À Pont Sainte Marie:

5 rue Narcisse Hautelin;

16 rue Narcisse Hautelin;

16 à 18 bis rue Henri Barbusse;

51 rue Fernand Jaffiol;

16abcde rue du Moulinet;

À Creney près Troyes:

1 rue de la République.

Valeur estimée hors TVA: 48 816 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit une fois.
Description des options:

Conformément à l'article 30-7° du décret 2016-360 du 25.3.2016, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence, pendant une durée de 3 ans à compter de la notification du marché.

Intitulé du lot: Chartreux / Troyes Chartreux Haut
Numéro du lot: 11
Brève description:

À Troyes:

29-31-33 avenue des Lombards;

1 et 1bis avenue des Lombards;

3 et 3bis avenue des Lombards;

14 et 14abcd chemin du Bout du Clos;

14 et 14cd chemin du Bout du Clos;

71 avenue Edouard Herriot.

Valeur estimée hors TVA: 68 485 EUR 💰
Intitulé du lot: Vouldy et Etudiants / Troyes Tête du bouchon de Champagne
Numéro du lot: 16
Brève description:

1 impasse Simonet, 39 à 43 rue Simart et 1 rue Albert Mérat;

1 rue Albert Mérat;

39 rue Simart;

4 place Saint- Nizier;

22 place Saint- Nizier;

2-4-6 rue des Guillemets et 5 à 15 rue des Trois Ormes;

45-47 rue Kléber et 23-25-27 rue Célestin Philbois;

29 à 51 rue C. Philbois;

1 à 7 rue Nouvelle Michelet et 31 à 43 rue Michelet;

2 rue Saint-Martin-Ès-Aires;

4-6-8 rue Marguerite Bourgeoys et 3-5-7 rue Planche Clément;

1 rue Planche Clément;

2 et 6 rue Nicolas Camusat — 4 rue Jaillard;

24 place Saint-Nizier;

1-3 rue des Trois Ormes;

10 rue Saint-Martin-Ès-Aires.

Valeur estimée hors TVA: 220 630 EUR 💰
Intitulé du lot: Les 3 agences / Nettoyage des vitres en hauteur Divers secteurs
Numéro du lot: 21
Brève description:

Troyes:

83 à 89 rue Thénard;

1 à 15 et 25 à 31 rue du Berry, 2 à 17 rue de Champagne, 1 à 28 rue de Bourgogne;

2 à 12, 20 à 30 et 1 à 5 rue du Beau Toquat;

64-64a-64b rue de la Paix;

7 rue Brûlard; 2 à 8 et 11 à 15 rue Mulsan;

7 ABC et 39 à 45 bd Guesde, 4 à 10, 12a-12b et 14abcd chaussée du Vouldy;

2 à 8 rue Abbé de l'epée; 14 & 16 rue Bertholet;

2-4-6 rue des Guillemets — 27 rue Philbois — 47 rue Kléber — 29 à 49 rue Philbois — 5 à 15 rue des 3 Ormes;

5 à 13-18-20-22 à 28-30 à 34-25 à 31 et 35 à 39 rue Niel;

2-4-6 rue des Sénardes et 2 à 10 rue Hubert; 47 et 47 B rue Romagon — 41-43-45 rue Dutreix;

2 rue Lt Andrieu. La Chapelle Saint-Luc: E09-E10-E11 et E12 2 rue Boucher;

84-86-88-90 rue Gal Sarrail — 1 à 7 rue Wassner;

1 et 3 rue Papin;

4 rue Palissy;

44 et 46 rue Chasseigne. Les Noës près Troyes: 17-18-19 allée des Vendangeurs — 1-2-3 impasse du Clos et 1-2-3 place du Clos d'Orvilliers;

14-14t et 14b rue de la République. Saint-Andre: 13 rue de l'Europe.

Valeur estimée hors TVA: 47 260 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A — document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant: Une "lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants" imprimé CERFA DC1 (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dûment complété par chaque membre du groupement le cas échéant;

B — document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant: Une "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé CERFA DC2 (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique H.

Situation économique et financière:

— une Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent,

— une Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

— le(s) certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes,

— la liste des principaux services fournis au cours des 5 dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du destinataire (personne publique ou privée).

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, et pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Lieu: Siège de Troyes Habitat.
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 398 729 004 00018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier de consultation est remis gratuitement aux entreprises sur demande écrite, par courrier adressé au Service Marchés de Troyes Habitat, ou par télécopie au 03 25 71 17 90, ou sur marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com. Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse de Troyes Habitat Service des Marchés. Elles pourront également être transmises par voie électronique à l'adresse: http://achatpublic.com dans les conditions prévues au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur se libérera des sommes dues au titre du présent marché par virement dans un délai de 30 jours (cf. Décret 2013-269 du 29.3.2013) à compter de la réception de factures conformes aux prescriptions du CCAP de l'opération. Une avance est accordée aux prestataires dans les conditions définies aux articles 110 et suivants du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Financement: Fonds propres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L 551-1 et suivants, L 551-13 et suivants et R 421-1 du Code de justice administrative.

Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État n

Source: OJS 2017/S 204-420948 (2017-10-19)

Avis d'attribution de marché (2018-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage et entretien des parties communes, gestion des déchets ménagers des résidences et des locaux administratifs du patrimoine de Troyes Habitat.

Valeur totale du marché: 262 690 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2018-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 011-021150
Se réfère à l'avis: 2017/S 204-420948
Numéro JO-S: 11

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chantereigne/Pont Ste Marie et Creney
Brève description: Nettoyage et entretien des parties communes.
Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article 30-7º du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence.

Intitulé du lot: Chartreux/Troyes Chartreux haut
Brève description: Nettoyage des parties communes.
Intitulé du lot: Vouldy et étudiants/Troyes tête du bouchon de champagne
Les 3 agences/nettoyage des vitres en hauteur divers secteurs

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): V

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-09 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du Code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat nº 291545 du 16.7.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et nº 358994 du 4.4.2014, département Tarn et Garonne.

Source: OJS 2018/S 011-021150 (2018-01-15)

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