Nettoyage des locaux et de la vitrerie, nettoyage et tri de la plonge

Mindef / EMA / SCA / PFAF-IDF

Le nettoyage courant et spécifique des locaux et de la vitrerie au profit du CTSA et du SPRA de l'Îlot Percy à Clamart (lot 1), le nettoyage et le tri de la plonge, le nettoyage du sol et de la vitrerie du local plonge du Cercle Mess à Villacoublay (lot 2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Novasol SAS
• SRIM Multiservices

Qui ?

• Mindef / EMA / SCA / PFAF-IDF

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-01	Avis de marché
2017-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: CCP_17-02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / EMA / SCA / PFAF-IDF
Adresse postale: Base des Loges — 8 avenue du Président Kennedy — BP 40202
Code postal: 78102
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-idf-bap.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139212658 📞
Fax: +33 139212620 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317945&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317945&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-01 📅
Date limite de soumission: 2017-09-19 📅
Date de publication: 2017-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 147-304495
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

La dernière période de reconduction débute un 1er juillet et se termine la veille de la date du quatrième (4

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Nettoyage courant et spécifique des locaux et de la vitrerie au profit du CTSA et du SPRA de l'Îlot Percy à Clamart
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nettoyage courant et spécifique des locaux et de la vitrerie au profit du CTSA et du SPRA de l'Îlot Percy à Clamart.

Valeur estimée hors TVA: 1 060 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:

Le marché public est passé pour une première période débutant à la date de notification et se terminant au 30 juin de l'année N+1. Chaque période de reconduction court du 1

Informations complémentaires:

La dernière période de reconduction débute un 1er juillet et se termine la veille de la date du quatrième (4

Intitulé du lot: Nettoyage et tri de la plonge, nettoyage du sol et de la vitrerie du local plonge du Cercle Mess à Villacoublay
Numéro du lot: 2
Brève description:

Nettoyage et tri de la plonge, nettoyage du sol et de la vitrerie du local plonge du Cercle Mess à Villacoublay.

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires: La dernière période de reconduction débute un 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Îlot Percy à Clamart.

Villacoublay.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001534000016
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317945&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Plateforme achats finances Île-de-France / Cellule ouverture des plis
Adresse postale: Base des loges — 8 avenue du Président Kennedy — BP 40202
Point de contact: Laudier Patricia ou Françoise Vigier
Téléphone: +33 139213330 📞
Courrier électronique: pfaf-idf-cop.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante conformément aux dispositions du règlement de consultation:
Adresse postale: Base des loges — 8 avenue du Président Kennedy, BP 40202
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Point de contact: Service du commissariat des armées — Plate-forme achats finances Île-de-France — bureau achats publics — cellule ouverture des plis — bâtiment 121 — 1er étage — pièce 20
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317945&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis sera publié dans 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205422 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques, bureau contentieux et domanial
Adresse postale: 60 boulevard Général Martial Valin
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75009
Téléphone: +33 988677294 📞
Courrier électronique: sga@defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 988678611 📠
Source: OJS 2017/S 147-304495 (2017-08-01)

Avis d'attribution de marché (2017-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le nettoyage courant et spécifique des locaux et de la vitrerie au profit du CTSA et du SPRA de l'îlot Percy à Clamart (lot 1), le nettoyage et le tri de la plonge, le nettoyage du sol et de la vitrerie du local plonge du Cercle Mess à Villacoublay (lot 2).

Valeur totale du marché: 1 860 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/ema/sca/pfaf-idf
Adresse postale: Base des loges — 8 avenue du Président Kennedy — BP 40202

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-21 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-520082
Se réfère à l'avis: 2017/S 147-304495
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Les montants annuel HT minimum et maximum du marché public s'élèvent à minimum: 65 000 EUR maximum: 265 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage courant et spécifique des locaux et de la vitrerie au profit du CTSA et du SPRA de l'îlot Percy à Clamart
Brève description:

Nettoyage courant et spécifique des locaux et de la vitrerie au profit du CTSA et du SPRA de l'îlot Percy à Clamart.

Informations complémentaires:

Les montants annuel HT minimum et maximum du marché public s'élèvent à minimum:…

… 65 000 EUR maximum: 265 000 EUR.

… 55 000 EUR maximum: 200 000 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminstratif de Versailles
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.

— Recours pour excès de pouvoir: (art. R.421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification, de la déclaration d'infructuosité ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R.421-7 du CJA).

— Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir.

— Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (décision no 358994 du Conseil d'État « Tarn-et-Garonne » du 4.4.2014). L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir.

Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris Cedex 15
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 60 boulevard Général Martial Valin CS 21623
Code postal: 75509
Source: OJS 2017/S 247-520082 (2017-12-21)

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