Nettoyage de divers bâtiments pour la Ville de Courbevoie et la société publique locale «Centre évènementiel et culturel»

Ville de Courbevoie

La Ville de Courbevoie agit en tant que coordonnateur du groupement de commandes conclu avec la société publique locale «Centre événementiel et Culturel».
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à prix mixte quelque soit le lot considéré:
— la partie à prix forfaitaire comprendra le nettoyage annuel des bâtiments (entretien ménager et entretien de la vitrerie),
— la partie à prix unitaires comprendra les demandes de prestations supplémentaires (entretien ménager et entretien de la vitrerie) qui pourront être commandées en complément de l'entretien annuel.
Pour cette partie, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 78-I alinéa 3 et 78-II-3° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 sans montant minimum ni montant maximum.
Cette partie est toutefois estimée à 100 000 EUR HT par an et par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-14 Avis de marché
2018-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 17s0045
Brève description:
La Ville de Courbevoie agit en tant que coordonnateur du groupement de commandes conclu avec la société publique locale «Centre événementiel et Culturel». La consultation donnera lieu à un accord-cadre à prix mixte quelque soit le lot considéré: — la partie à prix forfaitaire comprendra le nettoyage annuel des bâtiments (entretien ménager et entretien de la vitrerie), — la partie à prix unitaires comprendra les demandes de prestations supplémentaires (entretien ménager et entretien de la vitrerie) qui pourront être commandées en complément de l'entretien annuel. Pour cette partie, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 78-I alinéa 3 et 78-II-3° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 sans montant minimum ni montant maximum. Cette partie est toutefois estimée à 100 000 EUR HT par an et par lot.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin, service commande publique
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Téléphone: +33 171057192 📞
Fax: +33 171057340 📠
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-14 📅
Date limite de soumission: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 179-366672
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-courbevoie.fr Les documents de la consultation sont à télécharger sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm Les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis. Le candidat devra joindre également la candidature et l'offre sur support USB ou CD-ROM en cas de remise papier. Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (http://www.marches-publics.info/accueil.htm) ou par courrier recommandé avec avis de réception ou contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur. Le candidat doit remettre au titre de l'offre: 1) Un acte d'engagement par lot auquel le candidat répond, rempli, daté et (par anticipation) signé ainsi que son annexe n° 1 relative à l'engagement pris pour l'insertion, et son annexe n° 2 en cas de sous-traitance éventuelle; 2) Une décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) par lot auquel le candidat répond, remplie, complétée, datée, signée; 3) Un bordereau des prix unitaires (BPU) par lot auquel le candidat répond, rempli, daté et signé; 4) Un détail quantitatif estimatif (DQE) par lot auquel le candidat répond, rempli par le candidat, daté et signé. 5) Un mémoire technique par lot auquel le candidat répond, détaillant: — la méthodologie d'exécution technique de l'accord-cadre, — les moyens humains (notamment expérience du personnel) et matériels dédiés à l'exécution technique de l'accord-cadre, — les mesures prises en faveur de l'environnement notamment pour le tri des déchets inhérent à l'exécution du contrat. 6) La fiche méthodologique d'insertion professionnelle (modèle fourni par la ville), qui sera annexé au mémoire technique du candidat. Le critère valeur technique sera noté en fonction des quatre sous-critères suivants: Sous-critère 1: méthodologie proposée pour l'exécution technique de l'accord-cadre (sur 20 points). Sous-critère 2: moyens humains et matériels mis à disposition pour l'exécution technique de l'accord-cadre (sur 15 points). Sous-critère 3: les mesures prises en faveur de l'environnement notamment pour le tri des déchets résultant de l'exécution du contrat (sur 10 points). Sous-critère 4: la méthodologie et les moyens humains mis en œuvre pour l'exécution de la clause d'insertion sociale (sur 15 points). Le critère prix sera noté en fonction des 2 sous-critères suivants: Sous-critère 1: prix de la partie forfaitaire (sur 30 points). Sous-critère 2: prix de la partie unitaire sur bons de commande (sur 10 points).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Ville de Courbevoie agit en tant que coordonnateur du groupement de commandes conclu avec la société publique locale «Centre événementiel et Culturel».
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à prix mixte quelque soit le lot considéré:
— la partie à prix forfaitaire comprendra le nettoyage annuel des bâtiments (entretien ménager et entretien de la vitrerie),
— la partie à prix unitaires comprendra les demandes de prestations supplémentaires (entretien ménager et entretien de la vitrerie) qui pourront être commandées en complément de l'entretien annuel.
Pour cette partie, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 78-I alinéa 3 et 78-II-3° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 sans montant minimum ni montant maximum.
Cette partie est toutefois estimée à 100 000 EUR HT par an et par lot.
Intitulé du lot: Entretien ménager
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien ménager.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.1.2018 pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de 4 ans.
À défaut de notification à cette date, l'accord-cadre prendra effet dès sa notification.
Intitulé du lot: Entretien de la vitrerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien de la vitrerie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— par anticipation, l'attestation fiscale pour l'année précédente et l'attestation vigilance de moins de 6 mois,
— par anticipation, les assurances à jour,
— par anticipation, un RIB.
Capacité technique et professionnelle:
— copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant (K-bis).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent accord-cadre met en œuvre une clause d'insertion sociale dont les modalités sont précisées à l'article 3 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Il comprend aussi une clause obligatoire de reprise du personnel qui est précisée à l'article 4-3 du CCAP.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Courbevoie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920026800056
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie: bureau 320
Adresse postale: service commande publique, Hôtel de Ville
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans, sauf non reconduction éventuelle survenue avant cette date.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-courbevoie.fr
Les documents de la consultation sont à télécharger sur
Les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis.
Le candidat devra joindre également la candidature et l'offre sur support USB ou CD-ROM en cas de remise papier.
Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (http://www.marches-publics.info/accueil.htm) ou par courrier recommandé avec avis de réception ou contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
Le candidat doit remettre au titre de l'offre:
1) Un acte d'engagement par lot auquel le candidat répond, rempli, daté et (par anticipation) signé ainsi que son annexe n° 1 relative à l'engagement pris pour l'insertion, et son annexe n° 2 en cas de sous-traitance éventuelle;
2) Une décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) par lot auquel le candidat répond, remplie, complétée, datée, signée;
3) Un bordereau des prix unitaires (BPU) par lot auquel le candidat répond, rempli, daté et signé;
4) Un détail quantitatif estimatif (DQE) par lot auquel le candidat répond, rempli par le candidat, daté et signé.
5) Un mémoire technique par lot auquel le candidat répond, détaillant:
— la méthodologie d'exécution technique de l'accord-cadre,
— les moyens humains (notamment expérience du personnel) et matériels dédiés à l'exécution technique de l'accord-cadre,
— les mesures prises en faveur de l'environnement notamment pour le tri des déchets inhérent à l'exécution du contrat.
6) La fiche méthodologique d'insertion professionnelle (modèle fourni par la ville), qui sera annexé au mémoire technique du candidat.
Le critère valeur technique sera noté en fonction des quatre sous-critères suivants:
Sous-critère 1: méthodologie proposée pour l'exécution technique de l'accord-cadre (sur 20 points).
Sous-critère 2: moyens humains et matériels mis à disposition pour l'exécution technique de l'accord-cadre (sur 15 points).
Sous-critère 3: les mesures prises en faveur de l'environnement notamment pour le tri des déchets résultant de l'exécution du contrat (sur 10 points).
Sous-critère 4: la méthodologie et les moyens humains mis en œuvre pour l'exécution de la clause d'insertion sociale (sur 15 points).
Le critère prix sera noté en fonction des 2 sous-critères suivants:
Sous-critère 1: prix de la partie forfaitaire (sur 30 points).
Sous-critère 2: prix de la partie unitaire sur bons de commande (sur 10 points).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 179-366672 (2017-09-14)
Avis d'attribution de marché (2018-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La ville de Courbevoie agit en tant que coordonnateur du groupement de commandes conclu avec la Société Publique Locale « Centre événementiel et Culturel ». La consultation donnera lieu à un accord-cadre à prix mixte quelque soit le lot considéré: — la partie à prix forfaitaire comprendra le nettoyage annuel des bâtiments (entretien ménager et entretien de la vitrerie), — la partie à prix unitaires comprendra les demandes de prestations supplémentaires (entretien ménager et entretien de la vitrerie) qui pourront être commandées en complément de l'entretien annuel. Pour cette partie, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 78-i alinéa 3 et 78-ii-3º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 sans montant minimum ni montant maximum. Cette partie est toutefois estimée à 100 000 EUR (HT) par an et par lot.
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Valeur totale du marché: 2678247.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville, 1 rue Albert Simonin, Service Commande Publique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2018-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 011-021145
Se réfère à l'avis: 2017/S 179-366672
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Les montants publiés sont les montants forfaitaires reconductions incluses, la partie unitaire étant sans montant minimum ni montant maximum. L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2018 pour une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de 4 ans. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (Ce Ass 4.4.2014 nº 358994) après Rdv pris par télécopie uniquement, auprès du service de la Commande Publique (Fax: 01.71.05.73.40) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La ville de Courbevoie agit en tant que coordonnateur du groupement de commandes conclu avec la Société Publique Locale « Centre événementiel et Culturel ». La consultation donnera lieu à un accord-cadre à prix mixte quelque soit le lot considéré:
— la partie à prix unitaires comprendra les demandes de prestations supplémentaires (entretien ménager et entretien de la vitrerie) qui pourront être commandées en complément de l'entretien annuel. Pour cette partie, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 78-i alinéa 3 et 78-ii-3º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 sans montant minimum ni montant maximum. Cette partie est toutefois estimée à 100 000 EUR (HT) par an et par lot.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-20 📅
2017-12-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie: Bureau 320
Adresse postale: Service commande publique, Hôtel de Ville

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: Préfecture de la région Île-de-France/préfecture de Paris
Source: OJS 2018/S 011-021145 (2018-01-15)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
Derichebourg Propreté Pulita SAS
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage Services de nettoyage de logements, de... Services de nettoyage de bâtiments Services de nettoyage de vitres