NCP/FP-16C071AO-Fourniture de végétaux pour plantation

Communauté urbaine Toulouse metropole

NCP/FP-16C071AO-Fourniture de végétaux pour plantation. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention de groupement nº 17tm08 avec les organismes suivants: — Ville de Toulouse — Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commande est Toulouse Métropole. La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et 25-i.1º, 65 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (minimum 2 et maximum 5 pour chaque lot), s'exécutant au moyen de marchés subséquents, conformément aux dispositions des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu sans montant minimum ni maximum annuel, pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-01.

Qui ?

• Communauté urbaine Toulouse metropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Occitanie › Midi-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-01	Avis de marché

Avis de marché (2017-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 16C071AC
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️
Occitanie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_y76pDF8C8a 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-01 📅
Date limite de soumission: 2017-10-02 📅
Date de publication: 2017-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 170-348293
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Pour information, le montant annuel estimé est: — pour la Ville de Toulouse: 53 384 EUR HT — pour Toulouse Métropole: 6 376 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Arbres Gros Sujets
Numéro du lot: 1
Brève description: Arbres Gros Sujets.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre aura une durée d'un an, à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois, sans que la durée globale n'excède 4 ans, sauf décision contraire expressément adressée au titulaire par le pouvoir adjudicateur dans un délai de 4 mois précédant la date anniversaire du marché.

Informations complémentaires:

Pour information, le montant annuel estimé est:

— pour la Ville de Toulouse: 53 384 EUR HT

— pour Toulouse Métropole: 6 376 EUR HT.

Intitulé du lot: Arbres de Tailles moyennes
Numéro du lot: 2
Brève description: Arbres de Tailles moyennes.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre aura une durée d'un an, à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois, sans que la durée globale n'excède 4 ans, sauf décision contraire expressément adressée au titulaire par le Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 4 mois précédant la date anniversaire du marché.

Informations complémentaires:

Pour information, le montant annuel estimé total est:

— pour la Ville de Toulouse: 58 253,40 EUR HT

— pour Toulouse Métropole: 6 472, 60 EUR HT.

Intitulé du lot: Jeunes plants
Numéro du lot: 3
Brève description: Jeunes plants.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre aura une durée d'un an, à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois, sans que la durée globale n'excède quatre ans, sauf décision contraire expressément adressée au titulaire par le pouvoir adjudicateur dans un délai de 4 mois précédant la date anniversaire du marché.

Informations complémentaires:

Pour information, le montant annuel estimé total est de:

— pour la Ville de Toulouse: 11 283,30 EUR HT

— pour Toulouse Métropole: 1 253,70 EUR HT.

Intitulé du lot: Arbustes
Numéro du lot: 4
Brève description: Arbustes.
Informations complémentaires:

— pour la Ville de Toulouse: 38 456,10 EUR HT

— pour Toulouse Métropole: 4 272,96 EUR HT.

Intitulé du lot: Rosiers
Numéro du lot: 5
Brève description: Rosiers.
Informations complémentaires:

— pour la Ville de Toulouse: 1 466,28 EUR HT

— pour Toulouse Métropole: 162,92 EUR HT.

Intitulé du lot: Vivaces et Graminées
Numéro du lot: 6
Brève description: Vivaces et Graminées.
Informations complémentaires:

— pour la Ville de Toulouse: 5 920,30 EUR HT

— pour Toulouse Métropole: 657,81 EUR HT.

Intitulé du lot: Plantes adaptées à la sécheresse
Numéro du lot: 7
Brève description: Plantes adaptées à la sécheresse.
Informations complémentaires:

— pour la Ville de Toulouse: 17 868,51 EUR HT

— pour Toulouse Métropole: 1 985,39 EUR HT.

Intitulé du lot: Arbres fruitiers
Numéro du lot: 8
Brève description: Arbres fruitiers.
Informations complémentaires:

— pour la Ville de Toulouse: 8 509,50 EUR HT

— pour Toulouse Métropole: 945,50 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont:

— garanties et capacités techniques et financières

— capacités professionnelles

dans le cadre du dispositif « MPS », certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire « MPS », complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.

1- compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret

2- joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature:

Joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Capacité technique et professionnelle:

Les références de prestations: liste des principaux services / fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement, de sûreté, origine des approvisionnements
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Midi-Pyrénées 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_y76pDF8C8a 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — direction jardins et espaces verts — cellule finances marchés — service entretien
Adresse postale: 12 avenue Roquemaurel
Code postal: 31300
Point de contact: Renseignements administratifs: Mme Bali,05.62.27.48.57, mail: cellule.marchesdjev@mairie-toulouse.fr. Renseignements techniques: M. Golfetto, 05.62.27.48.90, mail: philippe.golfetto@mairie-toulouse.fr ou Mme Bringaud, 05.61.22.28.84, mail: christelle.bringaud@mairie-toulouse.fr
Courrier électronique: cellule.marchesdjev@mairie-toulouse.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.

La présente opération a pour objet l'achat de végétaux pour la Ville et la Métropole de Toulouse pour les années 2017 à 2020 afin de permettre la création de nouveaux alignements urbains, de plantations dans de nouveaux espaces ou lors de la rénovation d'espaces verts existants.

Règlement: Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres de chaque membre du groupement

Retrait DCE: Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni.

Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 16c071ac).

Dépôt offre: Les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. Les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plateforme achatpublic.com qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres.

Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé.pour tous problèmes techniques, contactez la hotline d'achatpublic au 08 92 23 21 20.

Signature électronique:

La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S.

Renseignements dématérialisation: Direction de la commande publique — mme Hana Zarevucka, hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr au 05.62.27.65.53.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 170-348293 (2017-09-01)

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