NCP/FP-16C071AO-Fourniture de végétaux pour plantation
NCP/FP-16C071AO-Fourniture de végétaux pour plantation. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention de groupement nº 17tm08 avec les organismes suivants: — Ville de Toulouse — Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commande est Toulouse Métropole. La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et 25-i.1º, 65 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (minimum 2 et maximum 5 pour chaque lot), s'exécutant au moyen de marchés subséquents, conformément aux dispositions des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu sans montant minimum ni maximum annuel, pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2017-09-01.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2017-09-01
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Avis de marché
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