Modification des installations de contrôle de vitesse dans le cadre de l'opération «RER — ligne B — augmentation de la capacité de retournement des trains à Orsay»

Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Dans le cadre de l'opération «RER Ligne B augmentation de la capacité de retournement des trains à ORSAY», la RATP doit modifier les installations existantes et créer de nouvelles installations de contrôle de vitesse du secteur d'Orsay. Ce contrôle de vitesse a été installé et mis en service en Avril 2002.
Les nouveaux équipements de contrôle de vitesse seront à installer dans un nouveau local de signalisation (fourni par la RATP).
Ce système de contrôle de vitesse des trains pour le RER (KCVP) doit rester conforme aux autorisations réglementaires dépendantes des normes Cenelec EN50-126, 50-128 et 50-129.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-05.

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Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-05 Avis de marché
2017-05-12 Informations complémentaires
Avis de marché (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport ferroviaire public
Numéro de référence: DHA_2016GDI9818
Brève description:
Dans le cadre de l'opération «RER Ligne B augmentation de la capacité de retournement des trains à ORSAY», la RATP doit modifier les installations existantes et créer de nouvelles installations de contrôle de vitesse du secteur d'Orsay. Ce contrôle de vitesse a été installé et mis en service en Avril 2002. Les nouveaux équipements de contrôle de vitesse seront à installer dans un nouveau local de signalisation (fourni par la RATP). Ce système de contrôle de vitesse des trains pour le RER (KCVP) doit rester conforme aux autorisations réglementaires dépendantes des normes Cenelec EN50-126, 50-128 et 50-129.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport ferroviaire public 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments et équipement de commande et de contrôle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: brigitte.hornberger@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158771033 📞
Fax: +33 158771200 📠
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date limite de soumission: 2017-06-15 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-175252
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Code CTA: I22 — mode de conduite. La valeur estimée du marché est inférieure à 2 500 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de l'opération «RER Ligne B augmentation de la capacité de retournement des trains à ORSAY», la RATP doit modifier les installations existantes et créer de nouvelles installations de contrôle de vitesse du secteur d'Orsay. Ce contrôle de vitesse a été installé et mis en service en Avril 2002.
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Les nouveaux équipements de contrôle de vitesse seront à installer dans un nouveau local de signalisation (fourni par la RATP).
Ce système de contrôle de vitesse des trains pour le RER (KCVP) doit rester conforme aux autorisations réglementaires dépendantes des normes Cenelec EN50-126, 50-128 et 50-129.
Les prestations demandées au titre du présent marché de services concernent l'étude, la conception détaillée, la réalisation, les fournitures, les essais, la mise en service et le suivi des performances du contrôle de vitesse de la ligne B impactées par les modifications de l'opération « RER Ligne B augmentation de la capacité de retournement des trains à Orsay» .
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Les modifications de signalisation de la zone d'Orsay sont principalement:
— Dépose de 9 signaux, 3 aiguilles et 1 communication,
— Pose de 11 signaux, 3 aiguilles et 3 communications,
— Reprise du découpage de la voie en circuits de voie,
— Modification des profils des voies principales.
Durée de l'accord: 40 mois
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
La RATP se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires qui lui sont confiées au titre du présent contrat, par application de l'article 30-I-7° du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics.
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Informations complémentaires:
Code CTA: I22 — mode de conduite.
La valeur estimée du marché est inférieure à 2 500 000 EUR.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: RC03

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
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Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante:
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants. .
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques, ou le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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Capacité technique et professionnelle:
Conformément à l'article 51 de l'Ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l'exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.
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Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:
1- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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2- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
3- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
4- L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;
5- Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Ces renseignements doivent notamment permettre d'apprécier la capacité du candidat à dérouler un processus de spécification et de démonstration de la sureté de fonctionnement conforme aux normes Cenelec EN 50-126,50-128 et 50-129, pour les systèmes de transport avec voyageurs. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
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Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement: ressources propres, extérieures publiques.
Modalités de paiement:
— Prix révisable
— Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
La RATP souhaite que le mandataire du groupement conjoint soit solidaire.
Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement définie au moment de la candidature ne pourra être modifiée.
Il est précisé que les candidats peuvent se présenter au sein de plusieurs groupements. Mais, dans ce cas, ils ne peuvent être mandataire que d'un seul groupement.
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en «groupement conjoint avec mandataire solidaire » si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
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Conditions d'exécution du contrat:
Certains travaux et prestations d'essais peuvent être exécutés de nuit, mais aussi sur la ligne en exploitation.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 1
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Brigitte Hornberger
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
— Conditions de remise des candidatures:
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n° DHA_2016GDI9818 et candidate en ligne, il faut cliquer sur le bouton «à publier». L'inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement téléchargée avant la date et heure limites, sera rejetée.
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La candidature qui ne serait pas complètement téléchargée avant la date et heure limites, sera rejetée.
Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1, qui sera remis sur la plateforme,à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
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— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel,
— ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier.
Si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d'invitation à présenter une offre.
— Informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «copie de sauvegarde» à l'adresse suivante «RATP — 12, avenue du Val de Fontenay — Bâtiment Jorasses, Bureau J4128 — 94120 Fontenay sous Bois» — ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 à la même adresse.
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Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé: les C.S seront alors examinées.
En cas de remise hors délai de CS, celles-ci seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé, les CS seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées.
Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures / offres par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
L'attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation des principales pièces et leur signature manuscrite.
La candidature et l'offre devront être remises en français.
La durée du marché débute à compter de la notification du premier ordre de livraison et de services (OLS).
La fourniture du DCE sera soumise à la signature préalable d'un engagement de confidentialité. Le délai dans lequel ce document devra être signé sans modifications ni réserves sera indiqué dans le message accompagnant l'envoi de cet engagement. Faute de transmission dans les délais indiqués, la candidature sera rejetée.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2017/S 089-175252 (2017-05-05)
Informations complémentaires (2017-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de l'opération «RER Ligne B augmentation de la capacité de retournement des trains à ORSAY», la RATP doit modifier les installations existantes et créer de nouvelles installations de contrôle de vitesse du secteur d'Orsay. Ce contrôle de vitesse a été installé et mis en service en avril 2002. Les nouveaux équipements de contrôle de vitesse seront à installer dans un nouveau local de signalisation (fourni par la RATP). Ce système de contrôle de vitesse des trains pour le RER (KCVP) doit rester conforme aux autorisations réglementaires dépendantes des normes Cenelec EN50-126, 50-128 et 50-129.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-12 📅
Date limite de soumission: 2017-06-22 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-185101
Se réfère à l'avis: 2017/S 089-175252
Numéro JO-S: 94

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de l'opération «RER Ligne B augmentation de la capacité de retournement des trains à ORSAY», la RATP doit modifier les installations existantes et créer de nouvelles installations de contrôle de vitesse du secteur d'Orsay. Ce contrôle de vitesse a été installé et mis en service en avril 2002.
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Source: OJS 2017/S 094-185101 (2017-05-12)
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