Mission de conduite d'opération concernant les travaux de construction d'un bâtiment universitaire à l'université Toulouse 1 Capitole
Université Toulouse 1 Sciences sociale
Le marché a pour objet des prestations:
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-22 | Avis de marché |
| 2017-03-01 | Informations complémentaires |
| 2017-10-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en construction
Numéro de référence: Marché nº2017-03
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations: — d'assistance générale, à caractère administratif, technique et financier, — d'assistance à maîtrise d'ouvrage...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en construction 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse 1 Sciences Sociale
Adresse postale: 2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
Code postal: 31042
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ut-capitole.fr/ 🌏
Courrier électronique: francoise.galeazzi@ut-capitole.fr 📧
Téléphone: +33 561633607 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_pLb31INmoJ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_pLb31INmoJ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-22 📅
Date limite de soumission: 2017-03-24 📅
Date de publication: 2017-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 039-070934
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
“Les candidats invités à négocier seront simultanément informés par écrit (courrier ou courriel). Cette information sera accompagnée des documents de la...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations:”
“— d'assistance générale, à caractère administratif, technique et financier,”
“— d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la programmation.”
“L'opération a pour objet la construction d'un bâtiment neuf d'une surface de 4 700 m”
“— des équipements sportifs,”
“— des locaux de médecine étudiante et de médecine du travail,”
“— des locaux d'enseignement (amphithéâtres et salles de cours),”
“— des places de stationnement.”
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Brève description:
“La mission porte notamment sur:”
“— la rédaction d'un pré-programme,”
“— la rédaction d'un programme de consultation des concepteurs, comprenant notamment des exigences de qualité d'usage, de qualité environnementale,...”
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“— la gestion générale du projet: planification, communication, suivi financier, mise en place et suivi des prestations des différents intervenants, hors...”
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“— le suivi du programme, lors des phases de conception, de travaux et de réception,”
“— la rédaction et le suivi administratif, technique et comptable des marchés de chaque intervenant, hors marchés de travaux.”
“Elle est répartie en 5 phases techniques définies comme suit:”
“1. Pré-programme.”
“2. Programme.”
“3. Conception.”
“4. Travaux et réception.”
“5. Mise en service et parfait achèvement.”
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 59 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Toulouse.”
Procédure
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Le pouvoir adjudicateur retiendra 3 candidats admis à négocier selon les critères énoncés ci-dessous:”
“1) Expérience du candidat, appréciée au regard des références produites.”
“2) Capacité technique du candidat, appréciée au regard des titres d'études et professionnels des personnes physiques qui seront chargées de l'exécution du...”
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“3) Capacité professionnelle du candidat, appréciée au regard des certificats de qualifications professionnelles (ou équivalents) produits.”
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 193 113 826 000 13
Contact
Point de contact: Mme Françoise Galeazzi, chef de la division des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_pLb31INmoJ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse 1 Capitole
Adresse postale: 2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Code postal: 31042
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Division des marchés publics — bureau AR146
Pays: fr623 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“Les candidats invités à négocier seront simultanément informés par écrit (courrier ou courriel).”
“Cette information sera accompagnée des documents de la consultation nécessaires à la présentation des offres (règlement de la consultation phase «offres» et...”
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“La négociation prendra la forme d'une rencontre, suivie d'échanges écrits. Elle ne pourra porter sur l'objet du marché ni modifier substantiellement les...”
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“Au terme des négociations, après classement des offres appropriées, régulières et acceptables, le pouvoir adjudicateur retiendra l'offre économiquement la...”
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“Le pouvoir adjudicateur se réserve toutefois la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans...”
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Source: OJS 2017/S 039-070934 (2017-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en construction
Numéro de référence: Marché nº2017-03
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations: — d'assistance générale, à caractère administratif, technique et financier, — d'assistance à maîtrise d'ouvrage...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en construction 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse 1 Sciences Sociale
Adresse postale: 2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
Code postal: 31042
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ut-capitole.fr/ 🌏
Courrier électronique: francoise.galeazzi@ut-capitole.fr 📧
Téléphone: +33 561633607 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_pLb31INmoJ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_pLb31INmoJ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-22 📅
Date limite de soumission: 2017-03-24 📅
Date de publication: 2017-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 039-070934
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
“Les candidats invités à négocier seront simultanément informés par écrit (courrier ou courriel). Cette information sera accompagnée des documents de la...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations:”
“— d'assistance générale, à caractère administratif, technique et financier,”
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“— d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la programmation.”
“L'opération a pour objet la construction d'un bâtiment neuf d'une surface de 4 700 m”
“— des équipements sportifs,”
“— des locaux de médecine étudiante et de médecine du travail,”
“— des locaux d'enseignement (amphithéâtres et salles de cours),”
“— des places de stationnement.”
Brève description:
“La mission porte notamment sur:”
“— la rédaction d'un pré-programme,”
Afficher plus (10)
“— la rédaction d'un programme de consultation des concepteurs, comprenant notamment des exigences de qualité d'usage, de qualité environnementale,...”
“— la gestion générale du projet: planification, communication, suivi financier, mise en place et suivi des prestations des différents intervenants, hors...”
“— le suivi du programme, lors des phases de conception, de travaux et de réception,”
“— la rédaction et le suivi administratif, technique et comptable des marchés de chaque intervenant, hors marchés de travaux.”
“Elle est répartie en 5 phases techniques définies comme suit:”
“1. Pré-programme.”
“2. Programme.”
“3. Conception.”
“4. Travaux et réception.”
“5. Mise en service et parfait achèvement.”
Durée de l'accord: 59 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Toulouse.”
Procédure
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Le pouvoir adjudicateur retiendra 3 candidats admis à négocier selon les critères énoncés ci-dessous:”
“1) Expérience du candidat, appréciée au regard des références produites.”
Afficher plus (2)
“2) Capacité technique du candidat, appréciée au regard des titres d'études et professionnels des personnes physiques qui seront chargées de l'exécution du...”
“3) Capacité professionnelle du candidat, appréciée au regard des certificats de qualifications professionnelles (ou équivalents) produits.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 193 113 826 000 13
Contact
Point de contact: Mme Françoise Galeazzi, chef de la division des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_pLb31INmoJ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse 1 Capitole
Adresse postale: 2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Code postal: 31042
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Division des marchés publics — bureau AR146
Pays: fr623 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“Les candidats invités à négocier seront simultanément informés par écrit (courrier ou courriel).”
“Cette information sera accompagnée des documents de la consultation nécessaires à la présentation des offres (règlement de la consultation phase «offres» et...”
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“La négociation prendra la forme d'une rencontre, suivie d'échanges écrits. Elle ne pourra porter sur l'objet du marché ni modifier substantiellement les...”
“Au terme des négociations, après classement des offres appropriées, régulières et acceptables, le pouvoir adjudicateur retiendra l'offre économiquement la...”
“Le pouvoir adjudicateur se réserve toutefois la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
Afficher plus (1)
“— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans...”
Informations complémentaires (2017-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations: — d'assistance générale, à caractère administratif, technique et financier; — d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour...”
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue du Doyen Gabriel Marty
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-01 📅
Date limite de soumission: 2017-04-03 📅
Date de publication: 2017-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 044-080935
Se réfère à l'avis: 2017/S 039-070934
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
“La page de garde du règlement de la consultation pour la phase d'appel à candidature est modifiée comme suit: à la place de «Date et heure limites de...”
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Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Françoise Galeazzi, chef de la Division des marchés publics
Source: OJS 2017/S 044-080935 (2017-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations: — d'assistance générale, à caractère administratif, technique et financier; — d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue du Doyen Gabriel Marty
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-01 📅
Date limite de soumission: 2017-04-03 📅
Date de publication: 2017-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 044-080935
Se réfère à l'avis: 2017/S 039-070934
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
“La page de garde du règlement de la consultation pour la phase d'appel à candidature est modifiée comme suit: à la place de «Date et heure limites de...”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Françoise Galeazzi, chef de la Division des marchés publics
Source: OJS 2017/S 044-080935 (2017-03-01)
Avis d'attribution de marché (2017-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 136 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 196-403066
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
“Le marché peut être consulté sur place à l'adresse suivante: Université Toulouse 1 Capitole, division des marchés publics — 2 rue du Doyen Gabriel Marty,...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“1. Pré-programme,”
“2. Programme,”
“3. Conception,”
“4. Travaux et réception,”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-02 📅
Référence
Informations complémentaires
“Le marché peut être consulté sur place à l'adresse suivante: Université Toulouse 1 Capitole, division des marchés publics — 2 rue du Doyen Gabriel Marty,...”
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“Il peut également être obtenu sur demande écrite à l'adresse suivante: francoise.galeazzi@ut-capitole.fr”
Source: OJS 2017/S 196-403066 (2017-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 136 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 196-403066
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
“Le marché peut être consulté sur place à l'adresse suivante: Université Toulouse 1 Capitole, division des marchés publics — 2 rue du Doyen Gabriel Marty,...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“1. Pré-programme,”
“2. Programme,”
Afficher plus (2)
“3. Conception,”
“4. Travaux et réception,”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-02 📅
Référence
Informations complémentaires
“Le marché peut être consulté sur place à l'adresse suivante: Université Toulouse 1 Capitole, division des marchés publics — 2 rue du Doyen Gabriel Marty,...”
“Il peut également être obtenu sur demande écrite à l'adresse suivante: francoise.galeazzi@ut-capitole.fr”
Source: OJS 2017/S 196-403066 (2017-10-09)
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