Mise en affrètement de services réguliers scolaires du réseau TAG. Le marché est décomposé en 21 lots

Semitag

Affrètement de services réguliers scolaires du réseau TAG.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Semitag

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-30	Avis de marché
2017-07-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Brève description: Affrètement de services réguliers scolaires du réseau TAG.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Semitag
Adresse postale: CS 70258
Code postal: 38044
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marchepublic.semitag.com 🌏
Courrier électronique: achats@semitag.fr 📧
Téléphone: +33 0476206610 📞
Fax: +33 0476206690 📠
URL des documents: http://marchepublic.semitag.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-30 📅
Date limite de soumission: 2017-02-22 📅
Date de publication: 2017-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 023-040220
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
À titre indicatif: 1 minicar 33 places.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 085 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Pont-de-Claix Église à Pont-de-Claix école maternelle du Coteau.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Pont-de-Claix, à destination des écoles communales.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 40 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible une fois pour 1 an et 7 mois.
Informations complémentaires: À titre indicatif: 1 minicar 33 places.
Intitulé du lot: Affrètement de 5 circuits scolaires de ramassage Claix écoles communales
Numéro du lot: 2
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Claix à destination des écoles communales.

Valeur estimée hors TVA: 805 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

À titre indicatif: 1 autocar 33 places.

3 autocars 55 places.

1 autocar 63 places.

Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Corenc collège J. Flandrin à Corenc chemin de Vence
Numéro du lot: 3
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Corenc à destination des écoles communales.

Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Affrètement de circuit scolaire Vif circuit de ramassage écoles communales
Numéro du lot: 4
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Vif à destination des écoles communales.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires: À titre indicatif: 1 autocar 40 places.
Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Saint-Paul-de-Varces Le Mont et Place à Varces collège Jules Verne
Numéro du lot: 5
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Saint-Paul-de-Varces à destination de Varces collège Jules Verne.

Valeur estimée hors TVA: 235 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché est reconductible une fois 1 an et 7 mois.
Informations complémentaires: 1 autocar 55 places.
Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Varces Aubépin à Varces collège Jules Verne
Numéro du lot: 6
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Varces à destination de Varces collège Jules Verne.

Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Informations complémentaires: À titre indicatif: 1 autocar 50 places.
Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Varces République à Varces collège Jules Verne
Numéro du lot: 7
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune Varces République à destination du collège Jules Vernes.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Varces La Grande Rée à Vif collège Masségu
Numéro du lot: 8
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire de la commune de Varces à destination de Vif collège Masségu.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Le Gua Prélenfrey / Le Gua Ecoles / Vif collège Masségu
Numéro du lot: 9
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune du Gua à destination de Vif Collège Masségu.

Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Informations complémentaires: À titre indicatif: 1 autocar 55 places.
Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Le Gua Les Saillants à Échirolles lycée Marie Curie
Numéro du lot: 10
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire depuis la commune de Gua à destination d'Échirolles du lycée Marie Curie.

Valeur estimée hors TVA: 219 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Le Gua - VIF à Grenoble lycées Louise Michel, Vaucanson, Les Eaux Claires
Numéro du lot: 11
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Le Gua - VIF à destination de Grenoble lycées Louise Michel, Vaucanson, Les Eaux Claires.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires: À titre indicatif: 1 autocar 83 places.
Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Saint-Paul-de-Varces Place à Grenoble lycées Louise Michel, Vaucanson, Les Eaux Claires
Numéro du lot: 12
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune Saint-Paul-de-Varces Place à destination de Grenoble Lycées Louise Michel, Vaucanson, Les Eaux Claires.

Valeur estimée hors TVA: 208 000 EUR 💰
Informations complémentaires: À titre indicatif: 1 autocar 63 places.
Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Vif Gendarmerie à Grenoble lycées Louise Michel, Vaucanson, Les Eaux Claires
Numéro du lot: 13
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Vif Gendarmerie à destination de Grenoble lycées Louise Michel, Vaucanson, Les Eaux Claires.

Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Varces à Grenoble lycées Louise Michel, Vaucanson, Les Eaux Claires
Numéro du lot: 14
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Varces République à destination de Grenoble lycées Louise Michel, Vaucanson, Les Eaux Claires.

Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Château Bernard Col de l'Arzelier à Le Gua Les Saillants
Numéro du lot: 15
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Château Bernard Col de l'Arzelier à destination du Gua Les Saillants.

Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Le Gua Les Saillants à Prélenfrey Église
Numéro du lot: 16
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune du Gua Les Saillants à destination de Prélenfrey Église.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Vif Reymure à Vif Gendarmerie
Numéro du lot: 17
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Vif Reymure à destination de Vif Gendarmerie.

Valeur estimée hors TVA: 25 650 EUR 💰
Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Saint-Martin-d'Hères Lycée Pablo Néruda à Gières Gare
Numéro du lot: 18
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Saint-Martin-d'Hères à destination de Gières Gare.

Valeur estimée hors TVA: 5 625 EUR 💰
Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Vizille Collège les Mattons à Notre Dame de Mésage
Numéro du lot: 19
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Vizille Collège les Mattons à destination de Notre Dame de Mésage.

Valeur estimée hors TVA: 6 825 EUR 💰
Informations complémentaires: À titre indicatif: 1 véhicule léger 8 places.
Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Proveysieux Planfay à Saint-Egrève Pont de Vence
Numéro du lot: 20
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Proveysieux Planfay à destination de Saint-Egrève Pont de Vence.

Valeur estimée hors TVA: 39 375 EUR 💰
Informations complémentaires: À titre indicatif: 1 minicar 22 places.
Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Grenoble lycée Louise Michel à lycée hôtelier du Clos d'Or
Numéro du lot: 21
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Grenoble lycée Louise Michel à destination du lycée hôtelier du Clos d'Or.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires: À titre indicatif: «1 autocar 63 places avec grandes soutes».
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération grenobloise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— un extrait K-bis de moins de 3 mois, ou un certificat d'inscription au registre professionnel délivré par l'autorité compétente dans les conditions prévue par la législation de l'État-membre où le candidat est établi, ou une copie certifiée conforme,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise,

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et notamment qu'il est en règle au regard de ses obligations visées aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— une attestation d'assurance en cours de validité,

— si le candidat est en redressement judiciaire, il devra produire à l'appui de sa candidature la copie du ou des jugements prononcés,

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels des candidats et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste de principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, ou présentation d'une liste de travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables, et des exécutants de la prestation de service envisagée,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services ou de l'ouvrage, et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution de l'ouvrage,

— certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la qualification apportée par tous certificats équivalents ou preuves équivalentes),

— certificat établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes,

— le candidat indiquera s'il se présente seul ou groupé et sous quelle forme. En cas de groupement, les pièces seront à produire par chaque membre du groupement. Le candidat précisera si le mandataire est habilité à signer seul l'offre,

— tous documents propres au candidat (plaquette entreprise, échantillons, photographies…) de nature à compléter les renseignements ci-dessus,

— pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Transporteurs de voyageurs selon la loi loti 82-1153 du 30.12.1982 ou agrément comme transporteur selon la législation nationale.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le paiement des sommes dues sera effectué à 45 jours fin de mois de facturation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pour le marché, la forme de groupement souhaité par la Semitag est un groupement solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats
URL des documents: http://marchepublic.semitag.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

— il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase de candidature, et une phase offre. Seuls les candidats dont la candidature aura été agrée par la commission Semitag pourront télécharger le DCE sur la plateforme de dématérialisation OMNIKLES: https://marchepublic.semitag.com

— les critères de sélection des candidatures sont:

— capacités techniques,

— capacités financières,

— capacités professionnelles.

— la valeur estimée de chaque lot tient compte d'une éventuelle reconduction,

— merci de nous communiquer l'adresse mail à laquelle la Semitag peut correspondre tout au long de la procédure,

— les questions sont à poser sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse: https://marchepublic.semitag.com

Un mémoire technique est demandé.

Délai de validité des offres: 120 jours.

— les candidatures et les offres peuvent parvenir:

Soit sous format électronique en les déposant sur notre plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://marchepublic.semitag.com/

Soit sous format papier:

— sous pli recommandé avec accusé de réception à la:

Semitag — Service achats — CS 70258 — 38044 Grenoble Cedex 9.

— ou remises contre récépissé à (inclus Chronopost ou autre messagerie):

Semitag, dépôt d'Eybens — Service achats — 4 avenue Général de Gaulle — 38320 Eybens.

Attention, aucun envoi postal ne doit être fait à cette adresse.

Attention, en cas d'envoi sous format papier:

— la mention «Mise en affrètement de services réguliers scolaires du réseau TAG / Ne pas ouvrir» devra être inscrite à l'extérieur de votre enveloppe,

— une copie informatique de votre offre (clé USB, CD-ROM….) devra être jointe à votre envoi,

— le DC1 devra être fourni dans sa version du 31.3.2016, il est téléchargeable sur le site: www.minefi.gouv.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 023-040220 (2017-01-30)

Avis d'attribution de marché (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Affrètement de service réguliers scolaires du réseau TAG.
Valeur totale du marché: 1 392 490 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-290792
Se réfère à l'avis: 2017/S 023-040220
Numéro JO-S: 141

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Saint-Paul-de-Varces — Le Mont et place à Varces collège Jules Verne
Affrètement circuit scolaire Varces Aubépin à Varces — collège Jules Verne
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Varces à destination de Varces — collège Jules Verne.

Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Varces république à Varces — collège Jules Verne
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune Varces république à destination du collège Jules Verne.

Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Varces — La Grande Rée à Vif — collège Masségu
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire de la commune de Varces à destination de Vif — collège Masségu.

Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Le Gua Prélenfrey / Le Gua Écoles / Vif — collège Masségu
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune du Gua à destination de Vif — collège Masségu.

Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Le Gua — Les Saillants à Échirolles — lycée Marie Curie
Affrètement circuit scolaire Le Gua — Vif à Grenoble lycées Louise Michel, Vaucanson, Les Eaux Claires
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Le Gua — Vif à destination de Grenoble lycées Louise Michel, Vaucanson, Les Eaux Claires.

Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire de transport scolaire sur la commune Saint-Paul-de-Varces — place à destination de Grenoble — lycées Louise Michel, Vaucanson, Les Eaux Claires
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune Saint-Paul-de-Varces — place à destination de Grenoble — lycées Louise Michel, Vaucanson, Les Eaux Claires.

Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Vif — Gendarmerie à Grenoble — lycées Louise Michel, Vaucanson, Les Eaux Claires
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Vif Gendarmerie à destination de Grenoble — lycées Louise Michel, Vaucanson, Les Eaux Claires.

Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Varces à Grenoble — lycées Louise Michel, Vaucanson, Les Eaux Claires
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Varces république à destination de Grenoble — lycées Louise Michel, Vaucanson, Les Eaux Claires.

Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire château Bernard Col de l'Arzelier à Le Gua — Les Saillants
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de château Bernard Col de l'Arzelier à destination du Gua — Les Saillants.

Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Le Gua — Les Saillants à Prélenfrey Église
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune du Gua — Les Saillants à destination de Prélenfry Église.

Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Vif — Reymure à Vif — Gendarmerie
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Vif — Reymure à destination de Vif — Gendarmerie.

Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Saint-Martin-d'Hères — lycée Pablo Néruda à Gières Gare
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Saint-Martin-d'Hères à destination de Gières.

Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Proveysieux — Planfay à Saint-Égrève — Pont de Vence
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Proveysieux — Planfay à destination de Saint-Égrève — Pont de Vence.

Intitulé du lot: Affrètement circuit scolaire Grenoble — lycée Louise Michel à lycée hôtelier du Clos d'Or
Brève description:

Exécution d'un service de transport scolaire sur la commune de Grenoble — lycée Louise Michel à destination du lycée hôtelier du Clos d'Or.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Qualité technique de la prestation
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Qualité technique de l'offre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-19 📅
Nom: Autocar Grindler
Adresse postale: BP 38
Commune postale: Vif
Code postal: 38450
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Commune postale: vif
Nom: Sem vfd
Adresse postale: BP 406
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38017
Nom: SAS Faure Vercors
Adresse postale: 21 avenue de la Falaise
Commune postale: Sassenage
Code postal: 38360
Nom: Cars Philibert
Adresse postale: BP 16
Commune postale: Caluire Cedex
Code postal: 69641
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Cars Guignier
Adresse postale: RN 85
Commune postale: Champ-sur-Drac
Code postal: 38560
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
5
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon cédex 3
Source: OJS 2017/S 141-290792 (2017-07-21)

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