Les travaux sont décomposés en 5 lots qui font l'objet d'une consultation par lots séparés. Le lot 00 «Terrassements généraux» a déjà fait l'objet d'une consultation préalable. La présente consultation ne concerne donc que les lots 01, 02, 03 et 04. L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractères sociaux dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 38-1 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et définis dans l'acte d'engagement et le cahier des clauses administratives particulières. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour les 4 lots est de: 11 479 h. Le présent marché fait l'objet de 6 variantes obligatoires (options), définies par le pouvoir adjudicateur. L'absence de réponse des entreprises aux variantes obligatoires rend l'offre incomplète donc irrégulière provoquant le rejet de celle-ci. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2017-12-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-12-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: Aoo spl
Brève description:
Les travaux sont décomposés en 5 lots qui font l'objet d'une consultation par lots séparés. Le lot 00 «Terrassements généraux» a déjà fait l'objet d'une consultation préalable. La présente consultation ne concerne donc que les lots 01, 02, 03 et 04. L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractères sociaux dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 38-1 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et définis dans l'acte d'engagement et le cahier des clauses administratives particulières. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour les 4 lots est de: 11 479 h. Le présent marché fait l'objet de 6 variantes obligatoires (options), définies par le pouvoir adjudicateur. L'absence de réponse des entreprises aux variantes obligatoires rend l'offre incomplète donc irrégulière provoquant le rejet de celle-ci. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
Les travaux sont décomposés en 5 lots qui font l'objet d'une consultation par lots séparés. Le lot 00 «Terrassements généraux» a déjà fait l'objet d'une consultation préalable. La présente consultation ne concerne donc que les lots 01, 02, 03 et 04. L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractères sociaux dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 38-1 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et définis dans l'acte d'engagement et le cahier des clauses administratives particulières. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour les 4 lots est de: 11 479 h. Le présent marché fait l'objet de 6 variantes obligatoires (options), définies par le pouvoir adjudicateur. L'absence de réponse des entreprises aux variantes obligatoires rend l'offre incomplète donc irrégulière provoquant le rejet de celle-ci. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-12-01 📅
Date limite de soumission: 2018-01-05 📅
Date de publication: 2017-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 234-485490
Se réfère à l'avis: 2017/S 204-419861
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
En application de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, la consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour le lot 1 est de: 1 821 h.
En application de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, la consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour le lot 1 est de: 1 821 h.
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 14 476 141 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot nº 01: VRD — espaces verts — équipements sportifs
Numéro du lot: 1
Brève description:
VRD — espaces verts — équipements sportifs.
Variante obligatoire: fourniture de terre végétale.
Valeur estimée hors TVA: 1 624 141 EUR 💰
Durée de l'accord: 15 mois
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-1.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-1.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
Informations complémentaires:
En application de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, la consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour le lot 1 est de: 1 821 h.
En application de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, la consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour le lot 1 est de: 1 821 h.
Intitulé du lot: Lot nº 02: clos couvert
Numéro du lot: 2
Brève description:
En application de l'article 38 du l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, la consultation comporte donc des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour le lot 2 est de 5 784 h.
En application de l'article 38 du l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, la consultation comporte donc des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour le lot 2 est de 5 784 h.
Intitulé du lot: Lot nº 03: techniques — fluides
Numéro du lot: 3
Brève description:
En application de l'article 38 du l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, la consultation comporte donc des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour le lot 3 est de: 1 851 h.
En application de l'article 38 du l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, la consultation comporte donc des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour le lot 3 est de: 1 851 h.
Intitulé du lot: Lot nº 04: corps d'état secondaire
Numéro du lot: 4
Brève description:
En application de l'article 38 du l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, la consultation comporte donc des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour le lot 4 est de: 2 023 h.
En application de l'article 38 du l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, la consultation comporte donc des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour le lot 4 est de: 2 023 h.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. Dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. En l'absence du DC1, une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Le cas échéant la copie du jugement pour les entreprises en redressement judiciaire.
Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. Dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. En l'absence du DC1, une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Le cas échéant la copie du jugement pour les entreprises en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Adéquation avec l'objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants,
— des certificats de qualifications professionnelles. Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont l'adéquation des garanties et capacités techniques, financières et professionnelles avec l'objet et l'ampleur du marché.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
La présente consultation comporte également des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans les pièces écrites du marché (CCTP généralités, note environnementale…). Les lots sont concernés par la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Le chantier se déroulera dans un périmètre de rénovation urbaine (ANRU). Le candidat s'engage à obtenir de la société d'assurance de RC décennale, pour ce chantier spécifiquement au titre de son contrat, l'application de ses garanties pour ses travaux/missions confiés sur le chantier quelles que soient les difficultés techniques de ceux-ci ainsi que l'abrogation de l'application de toute règle proportionnelle en cas de sinistre.
La présente consultation comporte également des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans les pièces écrites du marché (CCTP généralités, note environnementale…). Les lots sont concernés par la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Le chantier se déroulera dans un périmètre de rénovation urbaine (ANRU). Le candidat s'engage à obtenir de la société d'assurance de RC décennale, pour ce chantier spécifiquement au titre de son contrat, l'application de ses garanties pour ses travaux/missions confiés sur le chantier quelles que soient les difficultés techniques de ceux-ci ainsi que l'abrogation de l'application de toute règle proportionnelle en cas de sinistre.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 30
La marché est passé par la SPL 30 au nom et pour le compte du département du Gard dans le cadre d'un mandat loi MOP. Appel d'offres ouvert en application des articles 42-1
Pour les lots 01, 02, 03 et 04, le mandataire devra obligatoirement être:
— lot 1: membre en charge des travaux de VRD,
— lot 2: membre en charge des travaux de gros œuvre,
— lot 3: membre en charge des travaux d'électricité,
— lot 4: membre en charge des travaux de: cloisons — doublages — faux-plafonds.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Le maître d'ouvrage s'est fixé des objectifs environnementaux ambitieux en engageant la construction d'un bâtiment BEPOS, s'inscrivant dans une démarche BDM et répondant à l'appel à projet «Nowatt» lancé par la Région Occitanie. Cet objectif environnemental fort se traduit aux pièces techniques du marché en diverses préconisations et contraintes (mise en œuvre d'éco-matériaux, traçabilité de ces éco-matériaux, étanchéité à l'air, mise en place d'une charte chantier propre…) qu'il est impératif de respecter, d'une part, pour livrer aux utilisateurs un bâtiment économe et conforme aux attentes du MO et, d'autre part, pour obtenir l'ensemble des financements octroyés par les partenaires institutionnels dans le cadre de ce projet. Les entreprises seront des acteurs pour la réussite de cet objectif.
Le maître d'ouvrage s'est fixé des objectifs environnementaux ambitieux en engageant la construction d'un bâtiment BEPOS, s'inscrivant dans une démarche BDM et répondant à l'appel à projet «Nowatt» lancé par la Région Occitanie. Cet objectif environnemental fort se traduit aux pièces techniques du marché en diverses préconisations et contraintes (mise en œuvre d'éco-matériaux, traçabilité de ces éco-matériaux, étanchéité à l'air, mise en place d'une charte chantier propre…) qu'il est impératif de respecter, d'une part, pour livrer aux utilisateurs un bâtiment économe et conforme aux attentes du MO et, d'autre part, pour obtenir l'ensemble des financements octroyés par les partenaires institutionnels dans le cadre de ce projet. Les entreprises seront des acteurs pour la réussite de cet objectif.
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:
——— 6133 peinture industrielle pour chaque certificat demande, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Les candidats peuvent poser des questions jusqu'au 15.12. 2017 à 12:00. Les bureaux de la SPL 30 seront fermés du lundi 25.12.2017 au mardi 2.1.2018 inclus.
Conditions de remise des offres: confère article 6 du règlement de la consultation.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 234-485490 (2017-12-01)
Informations complémentaires (2017-12-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux sont décomposés en 5 lots qui font l'objet d'une consultation par lots séparés. Le lot 00 «Terrassements généraux» a déjà fait l'objet d'une consultation préalable.
La présente consultation ne concerne donc que les lots 01, 02, 03 et 04.
L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère sociaux dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 38-1 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marches publics et définis dans l'acte d'engagement et le cahier des clauses administratives particulières.
Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour les 4 lots est de: 11 479 h.
Le présent marché fait l'objet de 6 variantes obligatoires (options) définies par le pouvoir adjudicateur.
L'absence de réponse des entreprises aux variantes obligatoires rend l'offre incomplète donc irrégulière provoquant le rejet de celle-ci. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées
Les travaux sont décomposés en 5 lots qui font l'objet d'une consultation par lots séparés. Le lot 00 «Terrassements généraux» a déjà fait l'objet d'une consultation préalable.
La présente consultation ne concerne donc que les lots 01, 02, 03 et 04.
L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère sociaux dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 38-1 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marches publics et définis dans l'acte d'engagement et le cahier des clauses administratives particulières.
Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour les 4 lots est de: 11 479 h.
Le présent marché fait l'objet de 6 variantes obligatoires (options) définies par le pouvoir adjudicateur.
L'absence de réponse des entreprises aux variantes obligatoires rend l'offre incomplète donc irrégulière provoquant le rejet de celle-ci. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Siège social: hôtel du département, rue Guillemette
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-12-12 📅
Date limite de soumission: 2018-01-16 📅
Date de publication: 2017-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 241-499711
Se réfère à l'avis: 2017/S 234-485490
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
La date limite de réception des offres est reportée au 16.1.2018 (12:00).
Les candidats peuvent poser des questions jusqu'au 21.12.2017 (12:00) (au lieu du 15.12.2017)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux sont décomposés en 5 lots qui font l'objet d'une consultation par lots séparés. Le lot 00 «Terrassements généraux» a déjà fait l'objet d'une consultation préalable.
La présente consultation ne concerne donc que les lots 01, 02, 03 et 04.
L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère sociaux dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 38-1 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marches publics et définis dans l'acte d'engagement et le cahier des clauses administratives particulières.
L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère sociaux dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 38-1 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marches publics et définis dans l'acte d'engagement et le cahier des clauses administratives particulières.
Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour les 4 lots est de: 11 479 h.
Le présent marché fait l'objet de 6 variantes obligatoires (options) définies par le pouvoir adjudicateur.
L'absence de réponse des entreprises aux variantes obligatoires rend l'offre incomplète donc irrégulière provoquant le rejet de celle-ci. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Bureaux: 442 rue Georges Besse, 30035 Nîmes Cedex 01
Source: OJS 2017/S 241-499711 (2017-12-12)
Avis d'attribution de marché (2018-04-03) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: ATTRIB SPL30-010 J. Vallès
Brève description:
Les travaux sont décomposés en 5 lots qui font l'objet d'une consultation par lots séparés. Le lot 00 « Terrassements généraux » a déjà fait l'objet d'une consultation préalable. La présente consultation ne concerne donc que les lots 01, 02, 03 et 04. L'Attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère sociaux dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 38-1 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marches publics et définis dans l'acte d'engagement et le Cahier des Clauses Administratives Particulières. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour les 4 lots est de:11 479 H. Le présent marché fait l'objet de 6 variantes obligatoires (options), définies par le pouvoir adjudicateur. L'absence de réponse des entreprises aux variantes obligatoires rend l'offre incomplète donc irrégulière provoquant le rejet de celle-ci. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
Les travaux sont décomposés en 5 lots qui font l'objet d'une consultation par lots séparés. Le lot 00 « Terrassements généraux » a déjà fait l'objet d'une consultation préalable. La présente consultation ne concerne donc que les lots 01, 02, 03 et 04. L'Attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère sociaux dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 38-1 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marches publics et définis dans l'acte d'engagement et le Cahier des Clauses Administratives Particulières. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour les 4 lots est de:11 479 H. Le présent marché fait l'objet de 6 variantes obligatoires (options), définies par le pouvoir adjudicateur. L'absence de réponse des entreprises aux variantes obligatoires rend l'offre incomplète donc irrégulière provoquant le rejet de celle-ci. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
Valeur totale du marché: 12974240.83 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Siège social: Hôtel du département, rue Guillemette
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-04-03 📅
Date de publication: 2018-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 066-146216
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Lot 1, 2 et 3 attribués sans variante. Lot 4 attribué avec la variante 2 « Gardes corps rabattable ».
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 01: VRD — Espaces verts — Equipements sportifs
Brève description:
Intitulé du lot: Lot nº 4: Corps d'état secondaire
Brève description:
Corps d'état secondaires — Cloisons — Doublages — Faux plafonds — Menuiseries intérieures — Revêtements de sols — Serrurerie — Peinture — Nettoyage — Signalétique. Variantes obligatoires: — remplacement des plaques de plâtre type THD par des plaques en gypse — gardes corps rabattables.
Corps d'état secondaires — Cloisons — Doublages — Faux plafonds — Menuiseries intérieures — Revêtements de sols — Serrurerie — Peinture — Nettoyage — Signalétique. Variantes obligatoires: — remplacement des plaques de plâtre type THD par des plaques en gypse — gardes corps rabattables.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-09 📅
2018-03-14 📅
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Bureaux: 442 rue Georges Besse — 30035 Nîmes cedex 01
Source: OJS 2018/S 066-146216 (2018-04-03)