Marchés de travaux pour la construction de l'EHPAD d'Euzet les Bains

EHPAD d'Euzet-les-Bains

Marché alloti en 20 lots. Les candidats répondant aux lots no 03, 04, 05, 12 et 20 sont chacun concernés par une variante imposée (ex prestations supplémentaires éventuelles ou prestations alternatives éventuelles) décrites dans leur CCTP respectifs. L'Opération est constituée d'un bâtiment principal comportant les locaux communs et de deux ailes disposées en peigne constituant la partie hébergement. Les bâtiments comprennent 2 niveaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• EHPAD d'Euzet-les-Bains

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-16	Avis de marché
2017-10-24	Avis d'attribution de marché
2017-11-24	Informations complémentaires

Avis de marché (2017-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement
Numéro de référence: Tx euzet
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Cloisons 📦
Travaux de pose de sols 📦
Serrurerie 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Gaz médicaux 📦
Travaux de terrassement 📦
Travaux de façade 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Équipement pour personnes âgées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr812 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD d'Euzet-les-Bains
Adresse postale: Adresse de correspondance: Centre hospitalier d'Uzès — 1 & 2 avenue Foch — BP 81050 — 30701 Uzès Cedex
Code postal: 30360
Commune postale: Euzet-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.lasegard.com 🌏
Courrier électronique: celine.albouy@lasegard.com 📧
Téléphone: +33 466386296 📞
URL des documents: https://segard.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_uDXpOzbwPG 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date limite de soumission: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 097-190958
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Qualification exigée: Qualibat 2112 ou moyens de preuve équivalents.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 407 400 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Gros oeuvre
Numéro du lot: 1
Brève description: Gros oeuvre.
Valeur estimée hors TVA: 2 619 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:

En application de l'article 30 I 7° du décret 2016-360 du 25/03/2016, un ou plusieurs marchés de prestations similaires pourront être conclus si nécessaire par l'acheteur dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. En application de l'article 139 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, des modifications pourront être apportées au contrat par l'acheteur.

Informations complémentaires: Qualification exigée: Qualibat 2112 ou moyens de preuve équivalents.
Intitulé du lot: Charpente couverture
Numéro du lot: 2
Brève description: Charpente couverture.
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Qualification exigée: Qualibat 2312 ou moyens de preuve équivalents.
Intitulé du lot: Etancheite
Numéro du lot: 3
Brève description: Etancheite.
Valeur estimée hors TVA: 165 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le lot 3 comporte une variante imposée (ex prestations supplémentaires éventuelles): «Spots solaires». La description de cette variante imposée figure au CCTP du lot. Les variantes libres sont en revanche interdites (Cf. Section 3.09 du Rc).

Qualification exigée: Qualibat 3212 ou moyens de preuve équivalents.

Intitulé du lot: Menuiseries exterieures aluminium
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiseries exterieures aluminium.
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le lot 4 comporte une variante imposée (ex prestations supplémentaires éventuelles): «Volets roulants à lames orientables». La description de cette variante imposée figure au CCTP du lot. Les variantes libres sont en revanche interdites (Cf. Section 3.09 du Rc).

Qualification exigée: Qualibat 3522 ou moyens de preuve équivalents.

Intitulé du lot: Menuiseries bois
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiseries bois.
Valeur estimée hors TVA: 410 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le lot 5 comporte une variante imposée (ex prestations supplémentaires éventuelles): «Contrôle d'accès». La description de cette variante imposée figure au CCTP du lot. Les variantes libres sont en revanche interdites (Cf. Section 3.09 du Rc).

Qualification exigée: Qualibat 4312 ou moyens de preuve équivalents.

Intitulé du lot: Cloisons — dOUBLAGE — faux plafonds
Numéro du lot: 6
Brève description: Cloisons — dOUBLAGE — faux plafonds.
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Qualification exigée: Qualibat 4132 ou moyens de preuve équivalents.
Intitulé du lot: Sols durs
Numéro du lot: 7
Brève description: Sols durs.
Valeur estimée hors TVA: 174 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Qualification exigée: Qualibat 6312 ou moyens de preuve équivalents.
Intitulé du lot: Sols souples
Numéro du lot: 8
Brève description: Sols souples.
Valeur estimée hors TVA: 271 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Qualification exigée: Qualibat 6222 ou moyens de preuve équivalents.
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 9
Brève description: Serrurerie.
Informations complémentaires: Qualification exigée: Qualibat 4412 ou moyens de preuve équivalents.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 10
Brève description: Peinture.
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Qualification exigée: Qualibat 6162 ou moyens de preuve équivalents.
Intitulé du lot: Electricite courants forts
Numéro du lot: 11
Brève description: Electricite courants forts.
Valeur estimée hors TVA: 505 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Qualification exigée: Qualifelec E2 ou moyens de preuve équivalents.
Intitulé du lot: Courants faibles
Numéro du lot: 12
Brève description: Courants faibles.
Valeur estimée hors TVA: 195 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le lot 12 comporte une variante imposée (ex prestations supplémentaires éventuelles): «Equipement anti — fugue». La description de cette variante imposée figure au CCTP du lot. Les variantes libres sont en revanche interdites (Cf. Section 3.09 du Rc).

Qualification exigée: Qualifelec C2 ou moyens de preuve équivalents.

Intitulé du lot: Plomberie — sANITAIRE
Numéro du lot: 13
Brève description: Plomberie — sANITAIRE.
Valeur estimée hors TVA: 510 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Qualification exigée: Qualibat 5112 ou moyens de preuve équivalents.
Intitulé du lot: Chauffage — rAFRAICHISSEMENT — vENTILATION — dESENFUMAGE
Numéro du lot: 14
Brève description: Chauffage — rAFRAICHISSEMENT — vENTILATION — dESENFUMAGE.
Valeur estimée hors TVA: 785 200 EUR 💰
Informations complémentaires: Qualification exigée: Qualibat 5312 ou moyens de preuve équivalents.
Intitulé du lot: Ascenseur
Numéro du lot: 15
Brève description: Ascenseur.
Valeur estimée hors TVA: 83 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Qualification exigée: 3 références pertinentes de technicité équivalente ou supérieure à fournir par le candidat ou moyens de preuve équivalents.

Intitulé du lot: Fluides medicaux
Numéro du lot: 16
Brève description: Fluides medicaux.
Valeur estimée hors TVA: 51 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Qualification exigée: Qualibat 5153 ou moyens de preuve équivalents.
Intitulé du lot: Voirie — rESEAUX
Numéro du lot: 17
Brève description: Voirie — rESEAUX.
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Qualification exigée: Qualibat 1322 ou moyens de preuve équivalents.
Intitulé du lot: Facades
Numéro du lot: 18
Brève description: Facades.
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Qualification exigée: Qualibat 6112 ou moyens de preuve équivalents.
Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: 19
Brève description: Espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Qualification exigée: Qualibat 1351 ou moyens de preuve équivalents.
Intitulé du lot: Rails de transfert
Numéro du lot: 20
Brève description: Rails de transfert.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le lot 20 comporte une variante imposée (ex prestations supplémentaires éventuelles): «Rail de transfert et moteur salle de bain thérapeutique». La description de cette variante imposée figure au CCTP du lot. Les variantes libres sont interdites (Cf. Section 3.09 du Rc).

Qualification exigée: 3 références pertinentes de technicité équivalente ou supérieure ou moyens de preuve équivalents.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Cf. Section 4.01 du Rc:

1. La lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants « imprimé Dc1 dans sa version du 26/10/2016» ou document équivalent;

2. La déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'imprimé référencé « imprimé Dc2 dans sa version du 26/10/2016 » ou document équivalent;

3. Une preuve d'assurance civile et une preuve d'assurance décennale du candidat ou de chaque cotraitant en cas de groupement avec indication des plafonds de garantie et des risques couverts en cours de validité;

4. Une déclaration sur l'honneur du candidat ou de chaque membre du groupement attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (DUME ou Dc1).

Situation économique et financière:

5. Déclaration du candidat ou de chaque cotraitant en cas de groupement concernant le chiffre

d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au

cours des trois derniers exercices disponibles à moins que ces renseignements n'aient été

renseignés dans le Dc2.

Capacité technique et professionnelle:

6. Une déclaration du candidat ou de chaque cotraitant en cas de groupement indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années.

7. Références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la/les prestation(s) pour laquelle il se porte candidat pour des travaux exécutés au cours des 5 dernières années pour les lots concernés (cf. Section 7.01 a du Rc), appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution, le maître d'ouvrage et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

8. Certificats de qualifications professionnelles pour les lots concernés (cf. Section 7.01 a du Rc) ou moyens de preuve équivalents.

9. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat ou

chaque cotraitant disposera pour la réalisation du marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Locaux du Centre Hospitalier d'uzès.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Segard — 442 rue Georges Besse — 30035 Nîmes Cedex 01
Adresse du profil d'acheteur: https://segard.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://segard.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_uDXpOzbwPG 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'Acheteur est l'ehpad « Jean Lasserre » — 30360 Euzet les Bains.

Adresse de correspondance: centre hospitalier d'uzès — 1 & 2 avenue Foch — bP 81050 — 30701 Uzès cedex, représenté par son directeur M. Bruguier.

L'Assistance à maîtrise d'ouvrage est assurée par la SAMOP, la SEGARD assure une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage uniquement pour la consultation des entreprises.

la procédure de passation s'effectue en application des dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et des articles 25,66, 67, 68 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

le critère valeur technique est décomposé pour chaque lot en sous critère indiqués dans le règlement de consultation (section 07.01 (b)).

lieux d'exécution des prestations: route départementale no 447 — lieu dit: le Pouzas — 30360 Euzet.

Visite du site: les visites sont autorisées conformément à l'article VIII du règlement de la consultation.

critères de sélection des candidatures: garanties et capacités professionnelles, techniques, financières et économiques suffisantes.

En cas de groupement l'appréciation de la capacité professionnelle, économique et financière est globale.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

conditions de retrait du dossier de consultation: le DCE est dématérialisé sur le site: https://segard.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_uDXpOzbwPG

Conditions de remise des offres: les offres, remises sous forme papier, devront parvenir en recommandé avec accusé de réception ou être remises contre récépissé à l'adresse suivante: SEGARD — 442 rue Georges besse — 30035 Nîmes cedex 1. Les offres peuvent être remises sous forme dématérialisée conformément aux prescriptions du règlement de la consultation sur le site: https://segard.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_uDXpOzbwPG

Unité monétaire: l'euro

durée du marché: le délai prévisionnel d'exécution des travaux est fixé à 18 mois (compris la période de préparation de 1 mois) à compter de la date de notification de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation.

Date prévisionnelle de démarrage des travaux: début octobre 2017.

pour obtenir tout renseignement complémentaire, veuillez vous reporter à l'article IX du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 097-190958 (2017-05-16)

Avis d'attribution de marché (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché alloti en 20 lots. Les candidats répondant aux lots no 03, 04, 05, 12 et 20 sont chacun concernés par une variante imposée (ex prestations supplémentaires éventuelles ou prestations alternatives éventuelles) décrites dans leur CCTP respectifs. L'opération est constituée d'un bâtiment principal comportant les locaux communs et de deux ailes disposées en peigne constituant la partie hébergement. Les bâtiments comprennent 2 niveaux.

Valeur totale du marché: 5430575.86 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Adresse de correspondance: Centre hospitalier d'Uzès — 1 et 2 avenue Foch — BP 81050 — 30701 Uzès Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-427019
Se réfère à l'avis: 2017/S 097-190958
Numéro JO-S: 207

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Source: OJS 2017/S 207-427019 (2017-10-24)

Informations complémentaires (2017-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché alloti en 20 lots. Les candidats répondant aux lots no 03, 04, 05, 12 et 20 sont chacun concernés par une variante imposée (ex prestations supplémentaires éventuelles ou prestations alternatives éventuelles) décrites dans leur CCTP respectifs. L'opération est constituée d'un bâtiment principal comportant les locaux communs et de 2 ailes disposées en peigne constituant la partie hébergement. Les bâtiments comprennent 2 niveaux.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Adresse de correspondance: centre hospitalier d'Uzes — 1 et 2 avenue Foch — BP 81050 — 30701 Uzes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-24 📅
Date de publication: 2017-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 228-474622
Se réfère à l'avis: 2017/S 207-427019
Numéro JO-S: 228

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SEGARD — 442 rue Georges Besse — 30035 Nîmes Cedex 01
Source: OJS 2017/S 228-474622 (2017-11-24)

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