Marché pour l'approvisionnement en carburants du SIRTOM de la Région de Brive — années 2018 à 2021
Sirtom de la région de Brive
Approvisionnement d'une cuve en gasoil de 50 000 litres située au Centre Technique du Sirtom de la Région de Brive — valat 2 Daudy à 19600 Saint-Pantaléon-de-Larche.
Livraison par porteur de 36 000 litres environ.
Quantité ou étendue: quantité approximatives commandées: 5 000 hl / an.
Approvisionnement d'une cuve en fuel de 1 500 litres située au Centre Technique du Sirtom de la Région de Brive — valat 2 Daudy à 19600 Saint-Pantaléon-de-Larche.
Livraison par commande de 1 000 litres environ.
Quantité ou étendue: quantité approximatives commandées: 100 hl / an.
L'approvisionnement en carburants (essence et gazole) par cartes accréditives peut être effectué sur l'ensemble des stations-service du réseau avec au minimum une station obligatoirement implantée sur le territoire du Sirtom de Brive.
Le délai de réception des offres était de 2017-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
- • Mazout › Fioul domestique
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- • Pétrole et distillats › Gasoils
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, charbon et huiles
Numéro de référence: Affaire no AC S-Carburants 18-21
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Fioul domestique 📦
Cartes pour l'achat de carburant 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirtom de la Région de Brive
Adresse postale: avenue du 4 Juillet 1776, CS 11019
Code postal: 19315
Commune postale: Brive-la-Gaillarde Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.centreofficielles.com 🌏
Courrier électronique: atourret@sirtom-brive.fr 📧
Téléphone: +33 555176510 📞
Fax: +33 555176519 📠
URL des documents: http://www.centreofficielles.com 🌏
URL pour la participation: http://www.centreofficielles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-03 📅
Date limite de soumission: 2017-12-05 📅
Date de publication: 2017-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 213-442103
Numéro JO-S: 213
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 2 104 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Approvisionnement des cuves en gasoil
Numéro du lot: 1
Brève description: Quantité ou étendue: quantité approximatives commandées: 5 000,00 hl / an.
Valeur estimée hors TVA: 435 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Approvisionnement des cuves en fuel (Gazole Non Routier)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburants (essence et gazole) par cartes accréditives
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA45
MA07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Sirtom de la Région de Brive.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Sirtom de la Région de Brive Administration.
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix de la prestation
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Date et délai de livraison
Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Sirtom de la Région de Brive
URL des documents: http://www.centreofficielles.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Sirtom de la Région de Brive
Adresse postale: avenue du 4 Juillet 1776, CS 11019
Commune postale: Brive Cedex
Code postal: 19315
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555176510 📞
Courrier électronique: atourret@sirtom-brive.fr 📧
Fax: +33 555176519 📠
Adresse Internet: http://www.centreofficielles.com 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2017/S 213-442103 (2017-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, charbon et huiles
Numéro de référence: Affaire no AC S-Carburants 18-21
Brève description:
Approvisionnement d'une cuve en gasoil de 50 000 litres située au Centre Technique du Sirtom de la Région de Brive — valat 2 Daudy à 19600 Saint-Pantaléon-de-Larche.
Livraison par porteur de 36 000 litres environ.
Quantité ou étendue: quantité approximatives commandées: 5 000 hl / an.
Approvisionnement d'une cuve en fuel de 1 500 litres située au Centre Technique du Sirtom de la Région de Brive — valat 2 Daudy à 19600 Saint-Pantaléon-de-Larche.
Livraison par commande de 1 000 litres environ.
Quantité ou étendue: quantité approximatives commandées: 100 hl / an.
L'approvisionnement en carburants (essence et gazole) par cartes accréditives peut être effectué sur l'ensemble des stations-service du réseau avec au minimum une station obligatoirement implantée sur le territoire du Sirtom de Brive.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Fioul domestique 📦
Cartes pour l'achat de carburant 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirtom de la Région de Brive
Adresse postale: avenue du 4 Juillet 1776, CS 11019
Code postal: 19315
Commune postale: Brive-la-Gaillarde Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.centreofficielles.com 🌏
Courrier électronique: atourret@sirtom-brive.fr 📧
Téléphone: +33 555176510 📞
Fax: +33 555176519 📠
URL des documents: http://www.centreofficielles.com 🌏
URL pour la participation: http://www.centreofficielles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-03 📅
Date limite de soumission: 2017-12-05 📅
Date de publication: 2017-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 213-442103
Numéro JO-S: 213
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Approvisionnement d'une cuve en gasoil de 50 000 litres située au Centre Technique du Sirtom de la Région de Brive — valat 2 Daudy à 19600 Saint-Pantaléon-de-Larche.
Livraison par porteur de 36 000 litres environ.
Quantité ou étendue: quantité approximatives commandées: 5 000 hl / an.
Approvisionnement d'une cuve en fuel de 1 500 litres située au Centre Technique du Sirtom de la Région de Brive — valat 2 Daudy à 19600 Saint-Pantaléon-de-Larche.
Livraison par commande de 1 000 litres environ.
Quantité ou étendue: quantité approximatives commandées: 100 hl / an.
L'approvisionnement en carburants (essence et gazole) par cartes accréditives peut être effectué sur l'ensemble des stations-service du réseau avec au minimum une station obligatoirement implantée sur le territoire du Sirtom de Brive.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Approvisionnement des cuves en gasoil
Numéro du lot: 1
Brève description: Quantité ou étendue: quantité approximatives commandées: 5 000,00 hl / an.
Valeur estimée hors TVA: 435 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre prend effet de sa notification pour une durée initiale de 12 mois — du 1
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois — du 1
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement en carburants (essence et gazole) par cartes accréditives
Numéro du lot: 3
Brève description:
L'approvisionnement en carburants (essence et gazole) par cartes accréditives peut être effectué sur l'ensemble des stations-service du réseau avec au minimum une station obligatoirement implantée sur le territoire du Sirtom de la Région de Brive.
Quantité ou étendue: quantité approximatives commandées: 690 hl / an.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA45
MA07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Sirtom de la Région de Brive.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat sont:
O Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans;
O Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans;
O Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant lui-même;
o Indication par l'opérateur économique des mesures de gestion environnementale que celui-ci pourra appliquer lors de l'exécution du marché;
O Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le nombre de cadres pendant les 3 dernières années;
o Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Sirtom de la Région de Brive Administration.
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix de la prestation
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Date et délai de livraison
Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Sirtom de la Région de Brive
URL des documents: http://www.centreofficielles.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Sirtom de la Région de Brive
Adresse postale: avenue du 4 Juillet 1776, CS 11019
Commune postale: Brive Cedex
Code postal: 19315
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555176510 📞
Courrier électronique: atourret@sirtom-brive.fr 📧
Fax: +33 555176519 📠
Adresse Internet: http://www.centreofficielles.com 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Limoges (87).
Introduction des recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché);
Article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée).
Nom: Ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2017/S 213-442103 (2017-11-03)
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