Marché global de performance énergétique pour l’amélioration de la performance énergétique de 198 logements locatifs sociaux et la construction de 15 logements en surélévation à Angers

SA HLM Immobilière Podeliha

La description du marché fait l'objet de plus de précisions dans l'annexe: «Complément d'informations» article II.1.4) Description Succincte.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SA HLM Immobilière Podeliha

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-22	Avis de marché
2019-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restructuration
Numéro de référence: Ddmo pc fl
Brève description:

La description du marché fait l'objet de plus de précisions dans l'annexe: «Complément d'informations» article II.1.4) Description Succincte.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de restructuration 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA HLM Immobiliere Podeliha
Adresse postale: 13 rue Bouché Thomas CS 10906
Code postal: 49009
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.podeliha.fr 🌏
Courrier électronique: pchevallier@podeliha.fr 📧
Téléphone: +33 241796213 📞
Fax: +33 241796213 📠
URL des documents: http://www.podeliha.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-22 📅
Date limite de soumission: 2018-01-26 📅
Date de publication: 2017-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 248-522583
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Les informations complémentaires font l'objet de plus de précisions dans l'annexe: «Complément d'informations» article II.2.14) Informations complémentaires.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 700 000 EUR 💰
Brève description:

Se reporter à la description en II.1.4) et à l'annexe «Complément d'informations»

Valeur estimée hors TVA: 8 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 144 mois
Description des options:

Le marché prévoit une tranche optionnelle au sens de l’article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La tranche optionnelle du marché a pour objet la poursuite des prestations d’exploitation-maintenance définies à la tranche ferme, dans les mêmes conditions. L'exécution de la tranche optionnelle est subordonnée à une décision du pouvoir adjudicateur, qui sera notifiée au titulaire dans les conditions fixées par le marché. Le pouvoir adjudicateur sera libre d’affermir ou non la tranche optionnelle.

Informations complémentaires:

Les informations complémentaires font l'objet de plus de précisions dans l'annexe: «Complément d'informations» article II.2.14) Informations complémentaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ANGERS

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature (Formulaire DC1 ou équivalent) présentant le candidat, datée et signée par le candidat individuel ou chacun des membres du groupement candidat.

Cette lettre contient une déclaration sur l’honneur attestant:

a) que le candidat n’entre pas dans un des cas l’interdisant de soumissionner prévus par l’article 45 et 48 de l’ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics;

b) que l’ensemble des renseignements fournis dans le DC2 ou équivalent et ses annexes sont exacts.

En cas de groupement, la lettre de candidature indiquera la composition et la forme du groupement, l’identité du mandataire, et précisera les modalités d’habilitation données par chaque membre du groupement au mandataire pour engager le groupement candidat.

L’imprimé DC1 peut être obtenu gratuitement le site internet du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

— Trame de présentation de l’organisation du groupement fournie par le pouvoir adjudicateur,

— Tous documents (délégation de signature, extrait K-Bis, etc.) attestant que les signataires ont le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement candidat qu'ils représentent,

— Attestations d’assurance responsabilité civile et décennale en cours (pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement),

— Pour l’architecte, copie de l’inscription à l’ordre des architectes (ou équivalent pour les candidats non établis en France).

Situation économique et financière:

Déclaration sur l’honneur (Formulaire DC2 ou équivalent) concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant des prestations similaires, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement).

Si le candidat est en redressement judiciaire ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet est jointe à la déclaration.

L’imprimé DC2 peut être obtenu gratuitement sur le site Internet du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le chiffre d’affaires annuel du candidat doit être égal à au moins une fois le montant des prestations de conception-réalisation.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation détaillée des principaux travaux et services similaires effectués au cours des 5 dernières années et particulièrement ceux comprenant des garanties de performance. Ces références sont appuyées d'attestations de bonne exécution.

Le candidat se conformera à la trame de présentation fournie par le pouvoir adjudicateur.

— Le nombre de références à présenter est limité de la façon suivante:

—— 3 références en réhabilitation énergétique de logements (notamment en site occupé),

—— 2 références en exploitation maintenance de CVC,

—— 2 références architecturales,

—— 1 référence de construction / surélévation.

Les expériences communes à plusieurs membres du groupement seront valorisées spécifiquement.

Les expériences en contrat global de performance et/ou en CPE (garanties de performance) seront valorisées spécifiquement.

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique et les outils de coopération dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ainsi que les agences de rattachement,

— Indication des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— Copie des certificats de qualifications professionnelles notamment les attestations de qualification RGE des membres du groupement.

Les candidats peuvent justifier de leur capacité par tous les moyens. A ce titre, les candidats proposeront une équipe qui présentera toutes les compétences jugées indispensables à la réalisation de la mission envisagée.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Capacité technique et professionnelle (références et qualifications appropriées et proportionnées à l’objet du marché, moyens matériels et humains appropriés et proportionnés à l’objet du marché – se référer à la rubrique III-1-3 du présent avis).

Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): — Engagement de performance énergétique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): — Qualité des prestations de conception-réalisation
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): — Qualité des prestations de la phase exploitation-maintenance
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Coût global de l’offre
Pondération du coût: 25

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 05720113900029
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Contact
Point de contact: Pierre Chevallier service amélioration du patrimoine
Adresse Internet: www.podeliha.fr 🌏
URL des documents: www.podeliha.fr 🌏
URL des documents: www.podeliha.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

I. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats pourront se présenter à l'attribution du contrat, objet du présent avis, sous la forme d'une entreprise unique (candidat individuel) ou sous la forme d'un groupement d'entreprises avec un mandataire unique (groupement candidat). Conformément à l’article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la forme du groupement après attribution peut être imposée par le pouvoir adjudicateur, si cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché. Le groupement imposé sera de nature conjointe avec mandataire solidaire.

Le mandataire du groupement sera:

— Pour la phase de conception-réalisation: L’entreprise générale de travaux,

— Pour les phases d’exploitation-maintenance: l’entreprise de maintenance.

L’entreprise générale ou principale et l'architecte ne pourront pas être présents dans plusieurs groupements.

Le candidat se conformera aux dispositions de la loi nº 2016-925 du 7.7.2016 et identifiera une équipe de maîtrise d'œuvre chargée de la conception de l'ouvrage et du suivi de sa réalisation.

II. Le groupement devra présenter les compétences suivantes:

— un groupement d'entreprises ou une entreprise tous corps d'état,

— un ou des architectes indépendants de l'entreprise réalisant les travaux, inscrits à l'ordre des architectes (ou équivalent pour les candidats non établis en France),

— un BET thermique indépendant des entreprises réalisant les travaux,

— un BET fluides indépendant des entreprises réalisant les travaux,

— un BET structure indépendant des entreprises réalisant les travaux,

— un BET acoustique indépendant des entreprises réalisant les travaux,

— tout autre BET que le groupement jugera utile d'associer dans le cadre de l'élaboration de sa proposition.

III. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 14 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite auprès du Maître d'Ouvrage. Une réponse sera alors adressée, en temps utile, à tous les candidats ayant retiré le dossier.

IV. Modalité de dépôt des candidatures: Les documents de candidature sont transmis sur un support physique (le candidat fournit 1 exemplaire papier et 1 exemplaire informatique sur clé USB par lettre recommandée avec accusé de réception ou être remis directement au siège de la société, Service Amélioration du Patrimoine (bâtiment Authion), contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention «Candidature CPE – Villesicard / Les Viviers – Angers» et comportera la mention «Ne pas ouvrir».

Ils seront adressés à: Immobiliere Podeliha, 13, rue Bouché Thomas, CS 10906, 49009 Angers cedex 01.

Les documents de candidature doivent parvenir à destination pour les dates et heures fixées par le présent avis.

V. Aucune indemnité ne sera versée aux concurrents de la première phase de sélection.

VI. Les candidats seront sélectionnés mi-janvier. Les documents de la consultation seront mis à disposition gratuitement par le pouvoir adjudicateur aux candidats admis à participer au dialogue.

VII. Les candidats retenus devront remettre leur offre initiale chiffrée pour fin mars 2018. Il sera demandé aux candidats de remettre un projet en phase APS chiffré. Les propositions des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et libellées en Euro.

S’engagera ensuite un dialogue compétitif sur un seul tour, pour une remise de l’offre finale fin juillet 2018. Le dépôt du Permis de Construire interviendra dans le mois qui suivra l’attribution, soit avant la fin de l’année 2018.

VIII. Une indemnité de 80 000 EUR TTC sera allouée à chaque candidat ayant remis une offre finale conforme. Les conditions de versement de la prime seront indiquées dans les documents de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal d'Angers
Adresse postale: Rue Waldeck Rousseau
Commune postale: Angers
Code postal: 49043 CEDEX 01
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 241205100 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel, introduit avant la conclusion du contrat

Référé contractuel introduit après la conclusion du contrat, au plus tard le 30

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal
Code postal: 49043
Source: OJS 2017/S 248-522583 (2017-12-22)

Avis d'attribution de marché (2019-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La description du marché fait l'objet de plus de précisions dans l'annexe: «Complément d'informations» article II.1.4) description succincte.

Valeur totale du marché: 10 313 433 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SA HLM Immobili7re Podeliha
Adresse postale: 13 rue Bouché Thomas? CS 10906

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-22 📅
Date de publication: 2019-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 017-035178
Se réfère à l'avis: 2017/S 248-522583
Numéro JO-S: 17

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Se reporter à la description en II.1.4) et à l'annexe «Complément d'informations».

Description des options:

Le marché prévoit une tranche optionnelle au sens de l’article 77 du décret n

La tranche optionnelle du marché a pour objet la poursuite des prestations d’exploitation-maintenance définies à la tranche ferme, dans les mêmes conditions.

L'exécution de la tranche optionnelle est subordonnée à une décision du pouvoir adjudicateur, qui sera notifiée au titulaire dans les conditions fixées par le marché.

Le pouvoir adjudicateur sera libre d’affermir ou non la tranche optionnelle.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Angers

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): — engagement de performance énergétique
— qualité des prestations de conception-réalisation
— qualité des prestations de la phase exploitation-maintenance
Critère de coût (nom): Coût global de l’offre
Critère de coût (pondération): 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-24 📅
Nom: Bouygues bâtiment Grand Ouest
Commune postale: 24 mail Pablo Picasso
Code postal: 44007 Nantes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Pays de la Loire 🏙️
Nom: ENGIE Homes Service
Commune postale: La Plaine Saint-Denis
Code postal: 93210
Nom: Lionel vie
Commune postale: Angers
Nom: EGIS bâtiment centre ouest
Commune postale: Rennes
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Nom: Acoustibel
Commune postale: Chavagne
Valeur totale du marché: 10 313 433 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Référence
Informations complémentaires

I) forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

— pour la phase de conception-réalisation: l’entreprise générale de travaux,

— pour les phases d’exploitation-maintenance: l’entreprise de maintenance.

Le candidat se conformera aux dispositions de la loi n

II) Le groupement devra présenter les compétences suivantes:

— un groupement d'entreprises ou une entreprise tous Corps d'État,

— tout autre BET que le groupement jugera utile d'associer dans le cadre de l'élaboration de sa proposition;

III) pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 14 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite auprès du maître d'ouvrage. Une réponse sera alors adressée, en temps utile, à tous les candidats ayant retiré le dossier;

IV) modalité de dépôt des candidatures: les documents de candidature sont transmis sur un support physique (le candidat fournit 1 exemplaire papier et 1 exemplaire informatique sur clé USB par lettre recommandée avec accusé de réception ou être remis directement au siège de la société, service amélioration du Patrimoine (bâtiment Authion), contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention «Candidature CPE – Villesicard / Les Viviers – Angers» et comportera la mention «Ne pas ouvrir».

Ils seront adressés à: immobilière Podeliha, 13 rue Bouché Thomas, CS 10906, 49009 Angers Cedex 1

Les documents de candidature doivent parvenir à destination pour les dates et heures fixées par le présent avis;

V) aucune indemnité ne sera versée aux concurrents de la première phase de sélection.

VI) les candidats seront sélectionnés mi-janvier. Les documents de la consultation seront mis à disposition gratuitement par le pouvoir adjudicateur aux candidats admis à participer au dialogue;

VII) les candidats retenus devront remettre leur offre initiale chiffrée pour fin mars 2018. Il sera demandé aux candidats de remettre un projet en phase APS chiffré. Les propositions des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et libellées en euros.

S’engagera ensuite un dialogue compétitif sur un seul tour, pour une remise de l’offre finale fin juillet 2018. Le dépôt du permis de construire interviendra dans le mois qui suivra l’attribution, soit avant la fin de l’année 2018;

VIII) une indemnité de 80 000 EUR TTC sera allouée à chaque candidat ayant remis une offre finale conforme. Les conditions de versement de la prime seront indiquées dans les documents de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: rue Waldeck Rousseau
Commune postale: Angers Cedex 1
Code postal: 49043
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel, introduit avant la conclusion du contrat,

— référé contractuel introduit après la conclusion du contrat, au plus tard le 31

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal
Source: OJS 2019/S 017-035178 (2019-01-22)

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