Marché des eaux
Ars de Corse
Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux en corse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
- • Corse
- • Corse-du-Sud
- • Haute-Corse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-05 | Avis de marché |
| 2017-10-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Numéro de référence: ARSCORSE022017
Brève description: Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux en corse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️
Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ars de Corse
Adresse postale: quartier Saint Joseph, immeuble Castellani — CS 13003
Code postal: 20700
Commune postale: Ajaccio Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.corse.sante.fr 🌏
Courrier électronique: ars-corse-affaires-generales@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33 495519954 📞
Fax: +33 495519900 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=322584&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-05 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 069-130395
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Marché des eaux (2a)
Numéro du lot: 1
Brève description: Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux en Corse-du-Sud (2a).
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre prévoit 3 reconductions tacites (cf. Article 3 «Durée» du CCAP).
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description: Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux en Haute-Corse (2b).
Description des renouvellements: L'accord-cadre prévoit 3 reconductions tacites (cf. Article 3 «Durée» du Ccap).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130007990 00018
Contact
Point de contact: Sophie Burg
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochain avis de marché prévu en mars 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ars Corse
Adresse postale: Service des affaires générales — quartier Saint-Joseph — immeuble Castellani -CS 13003
Commune postale: Ajaccio Cedex 9
Code postal: 20700
Téléphone: +33 495519954 📞
Courrier électronique: ars-corse-affaires-generales@ars.sante.fr 📧
Fax: +33 495519900 📠
Adresse Internet: http://www.ars.corse.sante.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 069-130395 (2017-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Numéro de référence: ARSCORSE022017
Brève description: Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux en corse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️
Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ars de Corse
Adresse postale: quartier Saint Joseph, immeuble Castellani — CS 13003
Code postal: 20700
Commune postale: Ajaccio Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.corse.sante.fr 🌏
Courrier électronique: ars-corse-affaires-generales@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33 495519954 📞
Fax: +33 495519900 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=322584&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-05 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 069-130395
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Les candidats peuvent retirer le DCE soit via la plateforme «https://www.marches-publics.gouv.fr», soit par demande par e-mail à «ars-corse-affaires-generales@ars.sante.fr», soit par courrier à l'attention de Sophie Burg (cf. Adresse indiquée ci-avant dans le présent avis).
Les candidats ont le choix de déposer leur candidature et offre par voie papier ou électronique.
La prestation est réservée à une profession déterminée, détentrice de l'agrément délivré par le ministère chargé de la santé (ou en cours d'agrément -Cf. Articles 11.1 et 15 du RC-).
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique pour une durée de 12 mois à compter du 1.1.2018. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale n'excède 4 ans (48 mois).
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Marché des eaux (2a)
Numéro du lot: 1
Brève description: Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux en Corse-du-Sud (2a).
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre prévoit 3 reconductions tacites (cf. Article 3 «Durée» du CCAP).
Description des options:
L'accord-cadre prévoit 3 reconductions (cf. Article 3 «Durée» du CCAP). Par ailleurs, conformément à l'article 30.i.7 du décret n
Intitulé du lot: Marché des eaux (2b)
Numéro du lot: 2
Brève description: Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux en Haute-Corse (2b).
Description des renouvellements: L'accord-cadre prévoit 3 reconductions tacites (cf. Article 3 «Durée» du Ccap).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Corse-Du-Sud.
Haute-Corse (2b).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Conformément au code de la santé publique, l'accord-cadre est réservé aux candidats titulaires de l'agrément remis (ou en cours d'agrément) par le ministère chargé de la santé, relatif à la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130007990 00018
Contact
Point de contact: Sophie Burg
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochain avis de marché prévu en mars 2021.
Les candidats peuvent retirer le DCE soit via la plateforme «https://www.marches-publics.gouv.fr», soit par demande par e-mail à «ars-corse-affaires-generales@ars.sante.fr», soit par courrier à l'attention de Sophie Burg (cf. Adresse indiquée ci-avant dans le présent avis).
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Les candidats ont le choix de déposer leur candidature et offre par voie papier ou électronique.
La prestation est réservée à une profession déterminée, détentrice de l'agrément délivré par le ministère chargé de la santé (ou en cours d'agrément -Cf. Articles 11.1 et 15 du RC-).
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique pour une durée de 12 mois à compter du 1.1.2018. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale n'excède 4 ans (48 mois).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ars Corse
Adresse postale: Service des affaires générales — quartier Saint-Joseph — immeuble Castellani -CS 13003
Commune postale: Ajaccio Cedex 9
Code postal: 20700
Téléphone: +33 495519954 📞
Courrier électronique: ars-corse-affaires-generales@ars.sante.fr 📧
Fax: +33 495519900 📠
Adresse Internet: http://www.ars.corse.sante.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 069-130395 (2017-04-05)
Avis d'attribution de marché (2017-10-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️
Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ARS de Corse
Adresse postale: quartier Saint-Joseph — immeuble Castellani — CS 13003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-31 📅
Date de publication: 2017-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 210-436815
Se réfère à l'avis: 2017/S 069-130395
Numéro JO-S: 210
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Marché des eaux (2A)
Brève description: Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux en Corse-du-Sud (2A).
Description des options:
Intitulé du lot: Marché des eaux (2B)
Brève description: Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux en Haute-Corse (2B).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution indiqué dans le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Prix des prestations appréciés sur la base du DQE
Pondération du coût: 40
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montépiano
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ARS Corse
Adresse postale: Service des affaires générales — quartier Saint-Joseph — immeuble Castellani — CS 13003
Source: OJS 2017/S 210-436815 (2017-10-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️
Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ARS de Corse
Adresse postale: quartier Saint-Joseph — immeuble Castellani — CS 13003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-31 📅
Date de publication: 2017-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 210-436815
Se réfère à l'avis: 2017/S 069-130395
Numéro JO-S: 210
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Marché des eaux (2A)
Brève description: Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux en Corse-du-Sud (2A).
Description des options:
L'accord-cadre prévoit 3 reconductions (Cf. Article 3 «Durée» du CCAP). Par ailleurs, conformément à l'article 30.I.7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, l'ARS Corse se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à des marchés négociés pour des prestations similaires.
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Brève description: Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux en Haute-Corse (2B).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Corse-du-Sud.
Haute-Corse (2B).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution indiqué dans le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Prix des prestations appréciés sur la base du DQE
Pondération du coût: 40
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montépiano
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ARS Corse
Adresse postale: Service des affaires générales — quartier Saint-Joseph — immeuble Castellani — CS 13003
Source: OJS 2017/S 210-436815 (2017-10-31)
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