Marche de service relatif a l'entretien des espaces verts

Commune de Chambourcy

Ce marché public a pour objet l'exécution de services d'entretien des espaces verts situés sur le territoire de la commune de Chambourcy.
Il est décomposé en 2 lots:
Lot 1: entretien des espaces verts de la commune.
Lot 2: entretien des sentes piétonnes et des espaces clos.
Les principales prestations sont les suivantes:
— la mise à disposition du personnel, des véhicules, du matériel nécessaire à l'exécution des travaux et prestations,
— l'installation et le repliement du chantier,
— l'exécution des travaux et prestations nécessaires à l'entretien des espaces verts,
— la collecte, le transport des déchets divers et des déchets produits par l'exécution des prestations, jusqu'au lieu de stockage ou de traitement de valorisation,
— l'entretien des pelouses,
— l'entretien des arbustes et des haies,
— l'entretien des massifs et végétaux,
— l'entretien des arbres,
— le fauchage et le débroussaillage,
— l'entretien des surfaces non plantées,
— le ramassage et l'évacuation des feuilles mortes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-06 Avis de marché
2017-05-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2017/001
Brève description:
Ce marché public a pour objet l'exécution de services d'entretien des espaces verts situés sur le territoire de la commune de Chambourcy. Il est décomposé en 2 lots: Lot 1: entretien des espaces verts de la commune. Lot 2: entretien des sentes piétonnes et des espaces clos. Les principales prestations sont les suivantes: — la mise à disposition du personnel, des véhicules, du matériel nécessaire à l'exécution des travaux et prestations, — l'installation et le repliement du chantier, — l'exécution des travaux et prestations nécessaires à l'entretien des espaces verts, — la collecte, le transport des déchets divers et des déchets produits par l'exécution des prestations, jusqu'au lieu de stockage ou de traitement de valorisation, — l'entretien des pelouses, — l'entretien des arbustes et des haies, — l'entretien des massifs et végétaux, — l'entretien des arbres, — le fauchage et le débroussaillage, — l'entretien des surfaces non plantées, — le ramassage et l'évacuation des feuilles mortes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chambourcy
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 78240
Commune postale: Chambourcy
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marches.publics@chambourcy.fr 📧
Téléphone: +33 139223131 📞
Fax: +33 139223130 đź“ 
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 đź“…
Date limite de soumission: 2017-03-09 đź“…
Date de publication: 2017-02-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 028-049799
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marches-publics.info Le dossier de consultation des entreprises est: — téléchargeable sur la plate-forme: https://www.marches-idf-centre.fr/xmarches — disponible gratuitement par courriel à chaque candidat qui en fera la demande écrite. Il est à demander à l'adresse suivante: Mairie de Chambourcy — Service juridique — place Charles de Gaulle — 78240 Chambourcy — Tél. 01 39 22 37 91 — Fax 01 39 22 31 30 — marches.publics@chambourcy.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché public a pour objet l'exécution de services d'entretien des espaces verts situés sur le territoire de la commune de Chambourcy.
Il est décomposé en 2 lots:
Lot 1: entretien des espaces verts de la commune.
Lot 2: entretien des sentes piétonnes et des espaces clos.
Les principales prestations sont les suivantes:
— la mise à disposition du personnel, des véhicules, du matériel nécessaire à l'exécution des travaux et prestations,
— l'installation et le repliement du chantier,
— l'exécution des travaux et prestations nécessaires à l'entretien des espaces verts,
— la collecte, le transport des déchets divers et des déchets produits par l'exécution des prestations, jusqu'au lieu de stockage ou de traitement de valorisation,
— l'entretien des pelouses,
— l'entretien des arbustes et des haies,
— l'entretien des massifs et végétaux,
— l'entretien des arbres,
— le fauchage et le débroussaillage,
— l'entretien des surfaces non plantées,
— le ramassage et l'évacuation des feuilles mortes.
Valeur totale estimée: 680 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1: entretien des espaces verts.
Estimé à 85 000 eur/an.
Durée de 1 an renouvelable 3 fois.
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Ce marché est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois par reconduction expresse.
Description des options: Le lot 2 comporte une option: entretien des espaces verts du désert de Retz.
Intitulé du lot: Entretien des sentes piétonnes et espaces clos
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot (estimé à 60 000 EUR :an) est relatif à l'entretien des sentes piétonnes et des espaces clos, il comporte une option relative à l'entretien des espaces verts du Désert de Retz (estimée à 25 000 EUR: an).
Durée d'un an renouvelable 3 fois.
Ce lot est un marché réservé au titre de l'article 36I. de l'ordonnance n
Description des options: Le lot 2 comporte une option: entretien des espaces verts du Désert de Retz.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Chambourcy — 78240 Chambourcy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Pour le lot 2 uniquement, s'agissant d'un marché réservé le candidat devra fournir des renseignements de nature à prouver le statut d'entreprise adaptée, d'établissement ou de service d'aide par le travail, ou celui de structure équivalente employant une proportion minimale de travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-07-07 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-03-09 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Chambourcy.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780133100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Chambourcy: service juridique — Emmanuelle Lechifflart
Téléphone: +33 139223791 📞
Pays: Yvelines 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marches-publics.info
Le dossier de consultation des entreprises est:
— téléchargeable sur la plate-forme: https://www.marches-idf-centre.fr/xmarches
— disponible gratuitement par courriel à chaque candidat qui en fera la demande écrite. Il est à demander à l'adresse suivante:
Mairie de Chambourcy — Service juridique — place Charles de Gaulle — 78240 Chambourcy — Tél. 01 39 22 37 91 — Fax 01 39 22 31 30 — marches.publics@chambourcy.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 đź“ 
Source: OJS 2017/S 028-049799 (2017-02-06)
Avis d'attribution de marché (2017-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché public a pour objet l'exécution de services d'entretien des espaces verts situés sur le territoire de la commune de Chambourcy. Il est décomposé en 2 lots: Lot 1: Entretien des espaces verts de la commune Lot 2: Entretien des sentes piétonnes et des espaces clos Les principales prestations sont les suivantes: — la mise à disposition du personnel, des véhicules, du matériel nécessaire à l'exécution des travaux et prestations; — l'installation et le repliement du chantier; — l'exécution des travaux et prestations nécessaires à l'entretien des espaces verts; — la collecte, le transport des déchets divers et des déchets produits par l'exécution des prestations, jusqu'au lieu de stockage ou de traitement de valorisation. — l'entretien des pelouses, — l'entretien des arbustes et des haies, — l'entretien des massifs et végétaux.
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Valeur totale du marché: 504814.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 đź“…
Date de publication: 2017-05-19 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 096-189677
Se réfère à l'avis: 2017/S 028-049799
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Le lot 2 constitué un marché réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes. Le marché a été attribué la par la CAO le 3.4.2017 et ont été notifié le 21.4.2017. Le lot 1 a été attribué pour un montant annuel (pour les prestations de services relatif à l'entretien des espaces verts) de 68 190,52 EUR HT. Soit de 81 828,62 EUR TTC. Et ce pour une durée d'un an renouvelable 3 fois. Le lot 2 a été attribué pour un montant annuel (pour les prestations de services relatif à l'entretien des sentes piétonnes et des espaces clos avec l'option Désert de Retz) de 58 013 EUR HT. Soit de 69 615 EUR TTC. Et ce pour une durée d'un an renouvelable 3 fois.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: Entretien des espaces verts de la commune
Lot 2: Entretien des sentes piétonnes et des espaces clos
— la mise à disposition du personnel, des véhicules, du matériel nécessaire à l'exécution des travaux et prestations;
— l'installation et le repliement du chantier;
— l'exécution des travaux et prestations nécessaires à l'entretien des espaces verts;
— la collecte, le transport des déchets divers et des déchets produits par l'exécution des prestations, jusqu'au lieu de stockage ou de traitement de valorisation.
— l'entretien des massifs et végétaux.
Estimé à 85 000 EUR/an.
Durée d'1 an renouvelable 3 fois.
Ce lot (estimé à 60 000 EUR: an) est relatif à l'entretien des sentes piétonnes et des espaces clos, il comporte une option relative à l'entretien des espaces verts du Désert de Retz (estimée à 25 000 EUR: an).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Chambourcy 78240 Chambourcy.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-21 đź“…

Référence
Informations complémentaires
Le lot 2 constitué un marché réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes.
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Le marché a été attribué la par la CAO le 3.4.2017 et ont été notifié le 21.4.2017.
Le lot 1 a été attribué pour un montant annuel (pour les prestations de services relatif à l'entretien des espaces verts) de 68 190,52 EUR HT. Soit de 81 828,62 EUR TTC. Et ce pour une durée d'un an renouvelable 3 fois.
Le lot 2 a été attribué pour un montant annuel (pour les prestations de services relatif à l'entretien des sentes piétonnes et des espaces clos avec l'option Désert de Retz) de 58 013 EUR HT. Soit de 69 615 EUR TTC. Et ce pour une durée d'un an renouvelable 3 fois.
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Source: OJS 2017/S 096-189677 (2017-05-16)