Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du complexe sportif Eindhoven
Commune de Bayeux
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du complexe sportif Eindhoven, devant permettre l'accueil des éléments suivants: un dojo, une salle d'escalade, une salle de tennis de table, une salle de musculation et une salle de danse & fitness, ainsi que les locaux nécessaires au bon fonctionnement du complexe sportif.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Calvados
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-26 | Avis de marché |
| 2017-05-09 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2017-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: 2017-PCN-9-MM-NR
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bayeux
Adresse postale: 19 rue Laitière, BP 21245
Code postal: 14402
Commune postale: Bayeux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bayeux.fr/fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-bayeux.fr 📧
Téléphone: +33 231512041 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_R6SwK-AeZK 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_R6SwK-AeZK 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-26 📅
Date limite de soumission: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 083-161020
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bayeux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2017-06-15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21140047800015
Contact
Point de contact: Pôle de la commande publique mutualisée
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_R6SwK-AeZK 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 083-161020 (2017-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: 2017-PCN-9-MM-NR
Brève description:
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du complexe sportif Eindhoven, devant permettre l'accueil des éléments suivants: un dojo, une salle d'escalade, une salle de tennis de table, une salle de musculation et une salle de danse &Amp; fitness, ainsi que les locaux nécessaires au bon fonctionnement du complexe sportif.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bayeux
Adresse postale: 19 rue Laitière, BP 21245
Code postal: 14402
Commune postale: Bayeux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bayeux.fr/fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-bayeux.fr 📧
Téléphone: +33 231512041 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_R6SwK-AeZK 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_R6SwK-AeZK 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-26 📅
Date limite de soumission: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 083-161020
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Une prime de 9 000 EUR sera attribuée aux 3 candidats au titre de la remise de prestations conformément à l'article 90-III du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'indemnité versée au lauréat sera considérée comme une avance sur honoraires due au titre du marché à venir et sera déduite de ses honoraires ultérieurs.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre selon une procédure concurrentielle avec négociation conformément aux articles 25, 71 à 73 et 90-II-1°a) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le coût prévisionnel des travaux est estimé à 3 271 000 EUR HT. Le titulaire se verra attribuer une mission de base conformément au décret nº 931269 du 29.11.1993.
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Description des options:
Des missions optionnelles exe, opc, dqe, ssi, synt pourront être affermies ou non lors de l'attribution du marché.
Informations complémentaires:
Une prime de 9 000 EUR sera attribuée aux 3 candidats au titre de la remise de prestations conformément à l'article 90-III du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'indemnité versée au lauréat sera considérée comme une avance sur honoraires due au titre du marché à venir et sera déduite de ses honoraires ultérieurs.
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Site principal ou lieu d'exécution: Bayeux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats respecteront la présentation décrite dans le règlement de candidature et remettront dans ce cadre un dossier administratif contenant les éléments suivants:
— la lettre de candidature remplie avec habilitation du mandataire commun en cas de groupement (imprimé Dc1 fourni — document à fournir par le groupement);
— copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire.
Chiffre d'affaires des 3 dernières années (à mentionner dans le tableau de présentation des membres du groupement).
Capacité technique et professionnelle:
La consultation s'adresse à une équipe de maîtrise d'oeuvre intégrant les compétences architecte (ou société d'architecte), ingénierie fluides, structures, économie de la construction, et acoustique.
Le candidat ou l'équipe candidate fournira un dossier technique dans la forme préconisée par le règlement de candidature (présentation de l'équipe, références, etc.).
En cas de réponse version papier, une copie sur support physique (clé usb, cd-rom, dvd-rom) sera jointe à la candidature.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
A la profession d'architecte régie par la loi no 77-2 du 3.1.1977 sur l'architecture.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Si l'attributaire du marché public est un groupement, le titulaire du marché sera un groupement solidaire ou conjoint dont le mandataire solidaire sera l'architecte. Le choix du maître d'oeuvre est estimé au mois de septembre 2017, pour un démarrage des études en octobre 2017, puis une consultation des entreprises en avril 2018 et un démarrage des travaux en juin 2018. La réception des travaux est souhaitée pour avril 2019. La monnaie est l'euro.
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Procédure
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
La sélection des candidatures s'effectuera conformément aux dispositions du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
— capacité, qualification et qualité du candidat ou de l'équipe candidate,
— qualité des références fournies.
Un comité de pilotage composé d'élus, de maîtres d'oeuvre et d'agents du pouvoir adjudicateur assistera l'acheteur dans la sélection des 3 candidats admis à présenter une offre et à négocier.
Date d'envoi des invitations: 2017-06-15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21140047800015
Contact
Point de contact: Pôle de la commande publique mutualisée
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_R6SwK-AeZK 🌏
Référence
Informations complémentaires
A ce stade de la procédure (sélection des candidatures), seul le règlement de candidature ainsi qu'un extrait du programme sont téléchargeables à partir de l'adresse https://www.bayeux.fr/fr/marches-publics, celui-ci détaillant toutes les modalités de réponse et de présentation des candidatures.
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a l'issue de l'analyse des candidatures, les 3 candidats sélectionnés seront invités à soumissionner. Une réunion sera programmée pour la présentation du programme et de tous les éléments relatifs à l'opération. Les offres seront notamment accompagnées de prestations permettant une première visualisation du projet inséré dans le site. Les offres devront permettre d'appréhender notamment la fonctionnalité de l'équipement, la gestion des contraintes règlementaires, du budget, des délais, l'organisation de l'équipe pour répondre efficacement aux attentes de la collectivité. Dans le cadre de la négociation, des auditions pourront être organisées.
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un règlement de la consultation viendra préciser et compléter les éléments évoqués ci-dessus.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 083-161020 (2017-04-26)
Informations complémentaires (2017-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-09 📅
Date limite de soumission: 2017-06-12 📅
Date de publication: 2017-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 091-180496
Se réfère à l'avis: 2017/S 083-161020
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du complexe sportif Eindhoven, devant permettre l'accueil des éléments suivants: un dojo, une salle d'escalade, une salle de tennis de table, une salle de musculation et une salle de danse et fitness, ainsi que les locaux nécessaires au bon fonctionnement du complexe sportif.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-09 📅
Date limite de soumission: 2017-06-12 📅
Date de publication: 2017-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 091-180496
Se réfère à l'avis: 2017/S 083-161020
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Merci de prendre connaissance du règlement de candidature modifié (version 2) disponible sur le profil acheteur achatpublic.com
Source: OJS 2017/S 091-180496 (2017-05-09)
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