Marché de Fournitures de bureau et papeterie

Ville de Caluire-et-Cuire

Lot 1: Fournitures de bureau Lot 2: Papeterie Lot 3: Fourniture de bureau (lot réservé).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-16 Avis de marché
2018-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: Fournitures bureau
Brève description:
Lot 1: Fournitures de bureau Lot 2: Papeterie Lot 3: Fourniture de bureau (lot réservé).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papeterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon BP 79
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Vo2b8MO7Si 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Vo2b8MO7Si 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date limite de soumission: 2017-11-21 📅
Date de publication: 2017-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 202-415419
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
La phrase «Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots» mentionnées à l'article Ii.1.6 de la présente publicité doit se comprendre comme «Il est possible de répondre à un ou plusieurs lots». Cependant le lot 3 est un « lot réservé » à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales, conformément à l'article 36-i de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et de l'article 13 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. pour les lots 1 et 2, il est demandé aux candidats de remettre des échantillons qui serviront à l'analyse des offres. Les conditions de remise des échantillons sont énoncées dans le Règlement de la Consultation joint au Dossier de Consultation des Entreprises (Dce).
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Neant.
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum en application de l'article 78 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Lot 1 — montant annuel maximum: 25 000 EUR HT
L'accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Chaque lot est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 17.1.2018, ou de sa date de notification si elle est ultérieure, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction (soit 48 mois toutes reconduction comprises).
Intitulé du lot: Papeterie
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot porte sur la papeterie vierge
accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum en application de l'article 78 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Lot 2 — montant annuel maximum: 45 000 EUR HT.
l'accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bureau
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le lot 3 est un « lot réservé » à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales, conformément à l'article 36-i de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et de l'article 13 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
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Montant maximum annuel: 4 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La candidature comprend les éléments ci-dessous: lettre de candidature (Dc1 ou équivalent), comportant les coordonnées et les renseignements sur la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant /Déclarations sur l'honneur (Dc1 ou équivalent), pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 no2015-899, notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L5212-11 du code du travail sur l'emploi des travailleurs handicapés /Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal ou son délégataire dûment autorisé)/ la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
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Situation économique et financière:
La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (formulaire Dc2 ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
La candidature comprend la présentation d'une liste des principales prestations de même nature que celles du marché, exécutées au cours des 3 dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé),
la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.
Pour présenter sa candidature, le candidat peut utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) téléchargeables gratuitement sur www.economie.gouv.fr. OU le Document Unique de Marché Européen (http://eurlex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32016R0007)
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Vo2b8MO7Si 🌏
Point de contact: Service achats et marchés publics
Pays: Rhône 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Vo2b8MO7Si 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: les remises de plis par mail ou télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront réputés n'avoir jamais été reçus et considérés comme irréguliers. Les plis sont transmis par voie électronique ou par voie papier dans les conditions énoncées au Règlement de la consultation
Point de contact: Ville de Caluire et Cuire service achats et marchés publics

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Au terme de la durée du présent marché (soit dans 4 ans, toutes reconductions comprises), la Ville prévoit de lancer une nouvelle procédure de mise en concurrence.
La phrase «Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots» mentionnées à l'article Ii.1.6 de la présente publicité doit se comprendre comme «Il est possible de répondre à un ou plusieurs lots». Cependant le lot 3 est un « lot réservé » à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales, conformément à l'article 36-i de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et de l'article 13 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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pour les lots 1 et 2, il est demandé aux candidats de remettre des échantillons qui serviront à l'analyse des offres. Les conditions de remise des échantillons sont énoncées dans le Règlement de la Consultation joint au Dossier de Consultation des Entreprises (Dce).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 202-415419 (2017-10-16)
Avis d'attribution de marché (2018-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: fournitures de bureau; Lot 2: papeterie; Lot 3: fourniture de bureau (lot réservé).
Valeur totale du marché: 296 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire et Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2018-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 011-020499
Se réfère à l'avis: 2017/S 202-415419
Numéro JO-S: 11

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: fournitures de bureau;
Lot 2: papeterie;
Lot 3: fourniture de bureau (lot réservé).
Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Lot 1 — montant annuel maximum: 25 000 EUR HT, L'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Le lot porte sur la papeterie vierge accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Lot 2 — montant annuel maximum: 45 000 EUR HT L'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Le lot 3 est un «lot réservé» à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales, conformément à l'article 36-i de l'Ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et de l'article 13 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Montant maximum annuel: 4 000 EUR HT.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire et cuire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-10 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: palais des Juridictions Administratives
Organisme responsable des procédures de médiation
palais des Juridictions administratives
Source: OJS 2018/S 011-020499 (2018-01-15)
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