Marché de Fournitures de bureau et papeterie
Ville de Caluire-et-Cuire
Lot 1: Fournitures de bureau Lot 2: Papeterie Lot 3: Fourniture de bureau (lot réservé).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-16 | Avis de marché |
| 2018-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: Fournitures bureau
Brève description:
“Lot 1: Fournitures de bureau Lot 2: Papeterie Lot 3: Fourniture de bureau (lot réservé).”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papeterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon BP 79
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Vo2b8MO7Si 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Vo2b8MO7Si 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date limite de soumission: 2017-11-21 📅
Date de publication: 2017-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 202-415419
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
“La phrase «Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots» mentionnées à l'article Ii.1.6 de la présente publicité doit se comprendre comme «Il...”
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Neant.”
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum en application de l'article 78 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.”
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“Lot 1 — montant annuel maximum: 25 000 EUR HT”
“L'accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.”
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 17.1.2018, ou de sa date de notification si elle est ultérieure, renouvelable 3 fois un...”
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Intitulé du lot: Papeterie
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Le lot porte sur la papeterie vierge”
“accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum en application de l'article 78 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.”
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“Lot 2 — montant annuel maximum: 45 000 EUR HT.”
“l'accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.”
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bureau
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Le lot 3 est un « lot réservé » à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide...”
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“Montant maximum annuel: 4 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Caluire-et-Cuire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La candidature comprend les éléments ci-dessous: lettre de candidature (Dc1 ou équivalent), comportant les coordonnées et les renseignements sur la...”
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Situation économique et financière:
“La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché,...”
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Capacité technique et professionnelle:
“La candidature comprend la présentation d'une liste des principales prestations de même nature que celles du marché, exécutées au cours des 3 dernières...”
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“la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.”
“Pour présenter sa candidature, le candidat peut utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) téléchargeables...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Vo2b8MO7Si 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon BP 79
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Code postal: 69642
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats et marchés publics
Pays: Rhône 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Vo2b8MO7Si 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: les remises de plis par mail ou télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront réputés n'avoir jamais été reçus et considérés comme irréguliers. Les plis sont transmis par voie électronique ou par voie papier dans les conditions énoncées au Règlement de la consultation
Point de contact: Ville de Caluire et Cuire service achats et marchés publics
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Au terme de la durée du présent marché (soit dans 4 ans, toutes reconductions comprises), la Ville prévoit de lancer une nouvelle procédure de mise en concurrence.”
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“La phrase «Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots» mentionnées à l'article Ii.1.6 de la présente publicité doit se comprendre comme «Il...”
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“pour les lots 1 et 2, il est demandé aux candidats de remettre des échantillons qui serviront à l'analyse des offres. Les conditions de remise des...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 202-415419 (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: Fournitures bureau
Brève description:
“Lot 1: Fournitures de bureau Lot 2: Papeterie Lot 3: Fourniture de bureau (lot réservé).”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papeterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon BP 79
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Vo2b8MO7Si 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Vo2b8MO7Si 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date limite de soumission: 2017-11-21 📅
Date de publication: 2017-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 202-415419
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
“La phrase «Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots» mentionnées à l'article Ii.1.6 de la présente publicité doit se comprendre comme «Il...”
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Neant.”
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum en application de l'article 78 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.”
“Lot 1 — montant annuel maximum: 25 000 EUR HT”
Afficher plus (1)
“L'accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 17.1.2018, ou de sa date de notification si elle est ultérieure, renouvelable 3 fois un...”
Intitulé du lot: Papeterie
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Le lot porte sur la papeterie vierge”
“accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum en application de l'article 78 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.”
Afficher plus (2)
“Lot 2 — montant annuel maximum: 45 000 EUR HT.”
“l'accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.”
Intitulé du lot: Fourniture de bureau
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Le lot 3 est un « lot réservé » à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide...”
“Montant maximum annuel: 4 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Caluire-et-Cuire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La candidature comprend les éléments ci-dessous: lettre de candidature (Dc1 ou équivalent), comportant les coordonnées et les renseignements sur la...”
Situation économique et financière:
“La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché,...”
Capacité technique et professionnelle:
“La candidature comprend la présentation d'une liste des principales prestations de même nature que celles du marché, exécutées au cours des 3 dernières...”
“la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.”
Afficher plus (1)
“Pour présenter sa candidature, le candidat peut utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) téléchargeables...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Vo2b8MO7Si 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon BP 79
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Code postal: 69642
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats et marchés publics
Pays: Rhône 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Vo2b8MO7Si 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: les remises de plis par mail ou télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront réputés n'avoir jamais été reçus et considérés comme irréguliers. Les plis sont transmis par voie électronique ou par voie papier dans les conditions énoncées au Règlement de la consultation
Point de contact: Ville de Caluire et Cuire service achats et marchés publics
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Au terme de la durée du présent marché (soit dans 4 ans, toutes reconductions comprises), la Ville prévoit de lancer une nouvelle procédure de mise en concurrence.”
“La phrase «Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots» mentionnées à l'article Ii.1.6 de la présente publicité doit se comprendre comme «Il...”
“pour les lots 1 et 2, il est demandé aux candidats de remettre des échantillons qui serviront à l'analyse des offres. Les conditions de remise des...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 202-415419 (2017-10-16)
Avis d'attribution de marché (2018-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Lot 1: fournitures de bureau; Lot 2: papeterie; Lot 3: fourniture de bureau (lot réservé).”
Valeur totale du marché: 296 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire et Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2018-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 011-020499
Se réfère à l'avis: 2017/S 202-415419
Numéro JO-S: 11
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Lot 1: fournitures de bureau;”
“Lot 2: papeterie;”
“Lot 3: fourniture de bureau (lot réservé).”
“Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés...”
Afficher plus
“Le lot porte sur la papeterie vierge accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum en application de l'article 78 du Décret nº...”
Afficher plus
“Le lot 3 est un «lot réservé» à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Caluire et cuire.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: palais des Juridictions Administratives
Organisme responsable des procédures de médiation
palais des Juridictions administratives
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
palais des Juridictions administratives
Source: OJS 2018/S 011-020499 (2018-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Lot 1: fournitures de bureau; Lot 2: papeterie; Lot 3: fourniture de bureau (lot réservé).”
Valeur totale du marché: 296 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire et Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2018-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 011-020499
Se réfère à l'avis: 2017/S 202-415419
Numéro JO-S: 11
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Lot 1: fournitures de bureau;”
“Lot 2: papeterie;”
Afficher plus (4)
“Lot 3: fourniture de bureau (lot réservé).”
“Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés...”
“Le lot porte sur la papeterie vierge accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum en application de l'article 78 du Décret nº...”
“Le lot 3 est un «lot réservé» à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Caluire et cuire.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: palais des Juridictions Administratives
Organisme responsable des procédures de médiation
palais des Juridictions administratives
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
palais des Juridictions administratives
Source: OJS 2018/S 011-020499 (2018-01-15)
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