Marché de Fourniture/Application de produits de marquage routier et panneau de police
Ville d'Auxerre
Marché de Fourniture/Application de produits de marquage routier et panneau de police.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-25 | Avis de marché |
| 2018-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Numéro de référence: Va-1032
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Peinture de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Auxerre
Adresse postale: 14 place de l'Hôtel de Ville, BP 70059
Code postal: 89012
Commune postale: Auxerre Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@auxerre.com 📧
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-25 📅
Date limite de soumission: 2017-10-26 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-382349
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de produits de marquage
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de produits de marquage pour la voirie.
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture et applications de produits de marquage
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et application de produits de marquage.
Intitulé du lot: Fourniture de panneaux de police et de rues
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de panneaux de police et de rues.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Auxerre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de coût: Montant de l'offre
Pondération du coût: 40 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 187-382349 (2017-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Numéro de référence: Va-1032
Brève description:
Marché de Fourniture/Application de produits de marquage routier et panneau de police.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Peinture de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Auxerre
Adresse postale: 14 place de l'Hôtel de Ville, BP 70059
Code postal: 89012
Commune postale: Auxerre Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@auxerre.com 📧
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-25 📅
Date limite de soumission: 2017-10-26 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-382349
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Financement sur le budget communal. Paiement par mandat administratif suivi d'un virement
en cas de groupement d'entrepreneurs, celui-ci devra se présenter sous la forme d'un groupement solidaire
mode de passation: Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 67 et 68, 78 et
80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
il ne sera pas appliqué de retenue de garantie
pour les lots 1 et 3, les candidats devront remettre des échantillons (voir détail au règlement de consultation).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de produits de marquage
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de produits de marquage pour la voirie.
Description des renouvellements:
Il sera reconduit trois fois tacitement pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2021. En cas de non reconduction du marché, l'entreprise en sera avertie par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de deux mois avant la date d'échéance annuelle du marché.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et application de produits de marquage.
Intitulé du lot: Fourniture de panneaux de police et de rues
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de panneaux de police et de rues.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Auxerre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les moyens du candidat
les garanties professionnelles et financières.
Lettre de candidature (Dc1)
Déclaration du candidat (Dc2)
Attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir
aux marchés publics
document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la Société
Attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validité
— pour les lots 1 et 3, les candidats devront être fabricants de produits de marquage routier
(lot 1) et de panneaux (lot 3)
— pour les lots 1 et 3, les candidats préciseront les matériels dont ils disposent au sein de leur
site de production pour la fabrication de leurs produits.
Les références du candidat
pour les 3 lots, être fabricant des produits proposés.
Liste des principales prestations similaires à l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Déclaration indiquant les moyens du candidat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de coût: Montant de l'offre
Pondération du coût: 40 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Financement sur le budget communal. Paiement par mandat administratif suivi d'un virement
en cas de groupement d'entrepreneurs, celui-ci devra se présenter sous la forme d'un groupement solidaire
mode de passation: Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 67 et 68, 78 et
80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
il ne sera pas appliqué de retenue de garantie
pour les lots 1 et 3, les candidats devront remettre des échantillons (voir détail au règlement de consultation).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En application de l'article R421-5 du code de justice administrative, les décisions peuvent faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Dijon.
La procédure de référé précontractuelle peut être introduite devant cette même juridiction depuis le début de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat.
Le décret no2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique précise les modalités d'exercice du référé contractuel.
Avis d'attribution de marché (2018-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-05 📅
Date de publication: 2018-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 005-006692
Se réfère à l'avis: 2017/S 187-382349
Numéro JO-S: 5
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-13 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 005-006692 (2018-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et application de produits de marquage routier et panneaux de police — années 2018/2021.
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-05 📅
Date de publication: 2018-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 005-006692
Se réfère à l'avis: 2017/S 187-382349
Numéro JO-S: 5
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits de marquage routier.
Fourniture et application de produits de marquage routier.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-13 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En application de l'article R. 421-5 du code de justice administrative, les décisions peuvent faire l'objet d'un recours en annulation devant le tribunal administratif de Dijon.
La procédure de référé pré-contractuelle peut être introduite devant cette même juridiction depuis le début de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat.
Le décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique précise les modalités d'exercice du référé contractuel.
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