Marché d'exploitation des réseaux de chaleur de Petit-Quevilly, de Vésuve et de l'ilot B de l'ecoquartier Flaubert

Métropole Rouen Normandie

Le marché inclut l'achat de l'énergie nécessaire au fonctionnement des réseaux (aussi appelé P1), l'exploitation des réseaux (P2), une partie du gros entretien-renouvellement (P3) et enfin les travaux suivants (P5):
— optimisation du réseau actuel;
— raccordement à l'ecoquartier Flaubert et extension du réseau de Petit Quevilly.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-12 Avis de marché
2018-05-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: 2017-NRJ-Chaleur
Brève description:
Le marché inclut l'achat de l'énergie nécessaire au fonctionnement des réseaux (aussi appelé P1), l'exploitation des réseaux (P2), une partie du gros entretien-renouvellement (P3) et enfin les travaux suivants (P5): — optimisation du réseau actuel; — raccordement à l'ecoquartier Flaubert et extension du réseau de Petit Quevilly.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Établissement public territorial, service des marchés, Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-12 📅
Date limite de soumission: 2017-07-11 📅
Date de publication: 2017-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 114-230323
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est: la procédure négociée avec mise en concurrence. Elle est soumise aux dispositions de l'article 74 du Décret no2016-360 du 25.3.2016. Le contrat sera conclu pour une durée de trois ans renouvelable successivement par période d'un an au maximum deux fois, conformément à l'article 16 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le nombre maximum de candidats admis à présenter une offre est limité à 5. En cas d'égalité dans la « phase candidature », le critère « Qualité des références professionnelles par le candidat » est prépondérant. Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Mais il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence 2017-nrj-chaleur. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidatures devront remises selon les prescriptions prévues au règlement de consultation. Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée. Date CAO prévisionnelle: printemps 2018 début d'exécution: 1.7.2018.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché inclut l'achat de l'énergie nécessaire au fonctionnement des réseaux (aussi appelé P1), l'exploitation des réseaux (P2), une partie du gros entretien-renouvellement (P3) et enfin les travaux suivants (P5):
— optimisation du réseau actuel;
— raccordement à l'ecoquartier Flaubert et extension du réseau de Petit Quevilly.
L'estimation annuelle des charges pour les prestations P1-P2-P3 égale à 3 942 keuro HT (et potentiellement 19,7 Meuro sur la totalité du marché dans l'hypothèse d'une durée totale de cinq ans).
La part Travaux est estimée à 1,8 m EUR HT.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le contrat sera conclu pour une durée de 3 ans renouvelable successivement par période d'un an au maximum 2 fois, conformément à l'article 16 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Petit-Quevilly, Grand-Quevilly et Rouen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principaux services effectués dans le domaine des…
… réseaux de chaleur au cours des 3 dernières années,
… contrats d'exploitation des installations thermiques au cours des 3 dernières années,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature
— certificats d'identité professionnelle (Qualibat ou qualification de niveau équivalent) dans les conditions suivantes: genie climatique 5543: Exploitation avec garantie totale.
Liste et brève description des règles et critères:
Les critères relatifs à la candidature sont:
Garanties et capacités techniques et financières.
Capacités professionnelles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la collectivité. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'entité adjudicatrice est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'entité adjudicatrice.
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Conditions d'exécution du contrat:
L'action d'insertion devra bénéficier aux publics éloignés de l'emploi suivants:
— demandeurs d'emploi de longue durée, inscrits à Pôle emploi depuis plus de 12 mois dans les 18 derniers mois,
— bénéficiaires du RSA ou autres minima sociaux à la recherche d'un emploi,
— adhérents du PLIE (Plan Local pour l'insertion et l'emploi),
— personnes reconnues travailleurs handicapés par la CDAPH à la recherche d'un emploi,
— jeunes de moins de 26 ans sans qualification en rupture scolaire,
— demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi résidant dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.
cette proposition correspondra à 1 poste Equivalent Temps Plein, affecté à l'embauche de publics éloignés de l'emploi, pendant une durée de 10 mois au cours de la période initiale du marché (soit au cours des 3 ans).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président ou son représentant délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est: la procédure négociée avec mise en concurrence. Elle est soumise aux dispositions de l'article 74 du Décret no2016-360 du 25.3.2016.
Le contrat sera conclu pour une durée de trois ans renouvelable successivement par période d'un an au maximum deux fois, conformément à l'article 16 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
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Le nombre maximum de candidats admis à présenter une offre est limité à 5.
En cas d'égalité dans la « phase candidature », le critère « Qualité des références professionnelles par le candidat » est prépondérant.
Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Mais il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence 2017-nrj-chaleur.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Les candidatures devront remises selon les prescriptions prévues au règlement de consultation.
Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée.
Date CAO prévisionnelle: printemps 2018
début d'exécution: 1.7.2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. Un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. Un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. Un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 &Amp;Quot; Société Tropic Travaux Signalisation &Amp;Quot; req. No 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 &Amp;Quot; Département Tarn et Garonne &Amp;Quot; req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1).
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Source: OJS 2017/S 114-230323 (2017-06-12)
Avis d'attribution de marché (2018-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché inclut l'achat de l'énergie nécessaire au fonctionnement des réseaux (aussi appelé P1), l'exploitation des réseaux (P2), une partie du gros entretien-renouvellement (P3) et enfin les travaux suivants (P5): — optimisation du réseau actuel, — raccordement à l'ecoquartier Flaubert et extension du réseau de Petit Quevilly.
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Valeur totale du marché: 12547303.45 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Établissement public territorial service des marchés Norwich house 14 bis avenue Pasteur BP 1180
Commune postale: Rouen cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-07 📅
Date de publication: 2018-05-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 089-200710
Se réfère à l'avis: 2017/S 114-230323
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
La Commission d'appel d'offres a attribué le marché à la société engie energie services-engie Cofely pour un montant total de 15 056 764,14 EUR TTC (tranche ferme + tranches optionnelles nº 1 à 6 + DQE (Non contractuel)). Référence de l'avis initial paru au BOAMP: Avis nº 17-79636 publié le 14.6.2017. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 Allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— optimisation du réseau actuel,
L'Estimation annuelle des charges pour les prestations P1-P2-P3 égale à 3 942 000 EUR HT (et potentiellement 19 700 000 EUR sur la totalité du marché dans l'hypothèse d'une durée totale de 5 ans). La part Travaux est estimée à 1 800 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-04 📅
Nom: Engie énergie services-engie Cofely
Adresse postale: 2 rue de la Touche Lambert CS 21754
Commune postale: Cesson Sevigne
Code postal: 35517
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires
La Commission d'appel d'offres a attribué le marché à la société engie energie services-engie Cofely pour un montant total de 15 056 764,14 EUR TTC (tranche ferme + tranches optionnelles nº 1 à 6 + DQE (Non contractuel)).
Référence de l'avis initial paru au BOAMP: Avis nº 17-79636 publié le 14.6.2017.
Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 Allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du Code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative,
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— un référé précontractuel de l'article L 551-1 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 « Société Tropic travaux signalisation » req. Nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 « Département Tarn et Garonne » req. Nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la Direction de l'achat public (coordonnées I.1).
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Source: OJS 2018/S 089-200710 (2018-05-07)
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