Marché d'entretien des espaces verts régionaux, décomposé en 10 lots géographiques: Lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 13, 15 et 16 et un lot thématique: Lot 11

Agence des espaces verts

Pour les lots géographiques, il s'agit de prestations d'entretien courant et d'entretien à titre occasionnel ou exceptionnel et pour le lot thématique, il s'agit de prestations d'entretien sylvicole courant. Ces prestations seront effectuées sur les espaces verts, propriété de la Région Île-de-France, et dont la gestion est confiée à l'agence des Espaces Verts de la région d'Île-de-France. Les postes principaux des prestations d'entretien courant sont: la propreté: nettoyage de mobilier, collecte et évacuation de corbeilles, le ramassage de déchets épars; l'entretien d'espaces verts: tonte, broyage, fauche, débroussaillage, taille de haies, soufflage de feuilles; les travaux forestiers: élagage d'arbres, abattage d'arbres — l'Assainissement: curage de fossés et de rigoles; la mise à disposition de compétences ou de matériels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• France environnement
• Gestivert Environnement
• Office national des forêts — mission commerciale bois et services
• Scandella paysage
• Snc Naudet et CIe reboisement

Qui ?

• Agence des espaces verts

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-15	Avis de marché
2018-01-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 17S0006
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Services sylvicoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Val-d’Oise 🏙️
Seine-et-Marne 🏙️
Val-de-Marne 🏙️
Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence des espaces verts
Adresse postale: Cité régionale de l'environnement, 90-92 avenue du Général Leclerc
Code postal: 93500
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: http://www.aev-iledefrance.fr 🌏
Courrier électronique: iloyseau@aev-iledefrance.fr 📧
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=283600&orgAcronyme=b4g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-15 📅
Date limite de soumission: 2017-09-12 📅
Date de publication: 2017-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 115-231851
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

Les candidats peuvent visiter les lieux d'exécution du marché mais aucune visite obligatoire n'est prévue, s'agissant de sites ouverts.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 2 — forêt régionale de Rosny, Espace régional de Moisson, forêt de Port-Royal des Champs (espace régional de la Haute Vallée de Chevreuse)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Il s'agit de prestations d'entretien courant et d'entretien à titre occasionnel ou exceptionnel sur les espaces verts, propriété de la Région Île-De-France, et dont la gestion est confiée à l'agence des Espaces Verts de la région d'Île-de-France.

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 47 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 365 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible 2 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 3 Ans. L'acheteur public prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir 2 mois avant la fin de la période de validité en cours.

Description des options:

La durée de validité du marché est fixée à 1 An, à compter du 1.1.2018. Le marché est reconductible 2 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 3 Ans.

Informations complémentaires:

Les candidats peuvent visiter les lieux d'exécution du marché mais aucune visite obligatoire n'est prévue, s'agissant de sites ouverts.

Intitulé du lot: Lot 3 — espaces régionaux d'andilly, Boissy, Coteaux de Nézant, Vallée de Chauvry, Plaine de Pierrelaye, Plaine de France, Forêt régionale d'ecouen, RNR du Marais de Stors
Numéro du lot: 3
Brève description:

Il s'agit de prestations d'entretien courant et d'entretien à titre occasionnel ou exceptionnel sur les espaces verts, propriété de la Région Île-de-France, et dont la gestion est confiée à l'agence des Espaces Verts de la région d'île-de-france.

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 51 500 EUR HT et un montant maximum annuel de 345 000 EUR HT.

Description des options:

Intitulé du lot: Lot 4 — espaces régionaux des Buttes du Parisis et de la Butte Pinson
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 145 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 950 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 5 — espaces régionaux du Moulin des marais, de Précy, Forêt régionale de Claye, de Montgé, RNR du Grand Voyeux
Numéro du lot: 5
Brève description:

Intitulé du lot: Lot 6 — forêt régionale de Ferrières
Numéro du lot: 6
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 80 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 420 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 7 — forêt régionale de Bréviande (Espace régional de Rougeau-Bréviande) et RNR des Seiglats
Numéro du lot: 7
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 70 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 310 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 10 — espace régional de Brosse et Gondoire, Bois de Brou et de Pomponne, Bois de Célie, de la Grange et du Boulay (forêt du Maubué), Domaine régional de l'ile de Vaires
Numéro du lot: 10
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 85 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 423 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 11 — travaux sylvicoles
Numéro du lot: 11
Brève description:

Il s'agit de prestations d'entretien sylvicole sur les espaces verts, propriété de la Région Île-de-France, et dont la gestion est confiée à l'agence des Espaces Verts de la région d'Île-de-France. Les prestations sont détaillées dans le Bpu.

Accord-Cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 60 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 450 000 EUR HT.

Description des renouvellements:

Le marché est reconductible 2 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 3 Ans. L'Acheteur public prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir 2 mois avant la fin de la période de validité en cours.

Intitulé du lot: Lot 13 — espace régional du Plessis St Antoine, Espace régional de la Vallée du Morbras, Forêt régionale de Grosbois, Espace régional de Grosbois, Espace régional des Boucles de l'hyerres
Numéro du lot: 13
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 12 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 170 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 15 — espace régional des Coteaux de l'aulnoye, Forêt régionale de Bondy, Espace régional du Montguichet
Numéro du lot: 15
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 55 500 EUR HT et un montant maximum annuel de 395 000 EUR HT.

Description des options:

La durée de validité du marché est fixée à 1 An, à compter du 01-01-2018. Le marché est reconductible 2 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 3 Ans.

Intitulé du lot: Lot 16 — forêt régionale de Galluis, Espaces régionaux de la Butte de Marsinval, de l'hautil et Oise, de la plaine de la haye, du bout du Monde et de la Plaine de Montesson
Numéro du lot: 16
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 28 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 127 000 EUR HT.

Description des renouvellements:

Le marché est reconductible 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans. L'acheteur public prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir 2 mois avant la fin de la période de validité en cours.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions:

— lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires)

— déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires)

— les attestations d'assurance responsabilité civile et professionnelle

— description des moyens humains (nombre et qualification du personnel et des sous-traitants...) et matériels (logistique, informatique...) de l'opérateur économique représentatifs de l'objet du marché.

— Les références de marchés similaires attestées par des certificats de capacité datant de moins de trois (3) ans ou, à défaut, le descriptif très détaillé des moyens humains et matériels de l'opérateur économique représentatifs de l'objet du marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (jugée sur l'appréciation du mémoire technique selon les 4 sous-critères, définis dans le Règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection l'environnement (jugées sur l'appérciation du mémoire environnemental selon les 4 sous-critères définis dans le Règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (jugées sur l'appérciation du mémoire environnemental selon les 4 sous-critères définis dans le Règlement de la consultation)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle AJCP
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Les critères de sélection des candidatures sont les suivants:

1. Capacités professionnelles et références présentées par le candidat.

2. Garanties et capacités techniques et financières présentées par le candidat.

Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur public.

L'acheteur public interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…

… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016.

… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-2 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-iii du Décret no 2016-360 du 25.3.2016.

Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue dans les cas et selon les modalités stipulées dans le cahier des clauses des clauses administratives particulières. L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 110 du décret no 2016-360.

Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2017/S 115-231851 (2017-06-15)

Avis d'attribution de marché (2018-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour les lots géographiques, il s'agit de prestations d'entretien courant et d'entretien à titre occasionnel ou exceptionnel et pour le lot thématique, il s'agit de prestations d'entretien sylvicole courant. Ces prestations seront effectuées sur les espaces verts, propriété de la région Île-de-France, et dont la gestion est confiée à l'agence des espaces verts de la région d'île-de-France. Les postes principaux des prestations d'entretien courant sont: — la propreté: nettoyage de mobilier, collecte et évacuation de corbeilles, le ramassage de déchets épars, — l'entretien d'espaces verts: tonte, broyage, fauche, débroussaillage, taille de haies, soufflage de feuilles, — les travaux forestiers: élagage d'arbres, abattage d'arbres, — l'assainissement: curage de fossés et de rigoles, — la mise à disposition de compétences ou de matériels.

Valeur totale du marché: 14 715 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Cité régionale de l'environnement 90-92 avenue du général Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-19 📅
Date de publication: 2018-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 014-029041
Se réfère à l'avis: 2017/S 115-231851
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Le marché peut être consulté à l'agence des espaces verts, cité régionale de l'environnement, 90-92 av du général Leclerc — contact: Isabelle Loyseau au +33 0183653841

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la propreté: nettoyage de mobilier, collecte et évacuation de corbeilles, le ramassage de déchets épars,

— l'entretien d'espaces verts: tonte, broyage, fauche, débroussaillage, taille de haies, soufflage de feuilles,

— les travaux forestiers: élagage d'arbres, abattage d'arbres,

— l'assainissement: curage de fossés et de rigoles,

— la mise à disposition de compétences ou de matériels.

Intitulé du lot: Lot 2 — forêt régionale de Rosny, espace régional de Moisson, forêt de Port-Royal des Champs (espace régional de la Haute Vallée de Chevreuse)
Brève description:

Il s'agit de prestations d'entretien courant et d'entretien à titre occasionnel ou exceptionnel sur les espaces verts, propriété de la région Île-de-France, et dont la gestion est confiée à l'agence des espaces verts de la région d'Île-de-France. Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 47 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 365 000 EUR (H.T.).

Description des options:

La durée de validité du marché est fixée à 1 an, à compter du 1.1.2018. Le marché est reconductible 2 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans.

Intitulé du lot: Lot 3 — espaces régionaux d'Andilly, Boissy, Coteaux de Nézant, Vallée de Chauvry, Plaine de Pierrelaye, Plaine de France, Forêt régionale d'Écouen, RNR du Marais de Stors
Brève description:

… 51 500 EUR HT et un montant maximum annuel de 345 000 EUR (H.T.).

… 145 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 95 000 EUR (H.T.).

… 145 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 950 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Lot 6 - forêt régionale de Ferrières
Brève description:

Il s'agit de prestations d'entretien courant et d'entretien à titre occasionnel ou exceptionnel sur les espaces verts, propriété de la région Île-de-France, et dont la gestion est confiée à l'agence des espaces verts de la région d'Île-de-France. Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 80 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 420 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Lot 7 - forêt régionale de Bréviande (Espace régional de Rougeau-Bréviande) et RNR des Seiglats
Brève description:

Il s'agit de prestations d'entretien courant et d'entretien à titre occasionnel ou exceptionnel sur les espaces verts, propriété de la région Île-de-France, et dont la gestion est confiée à l'agence des espaces verts de la région d'Île-de-France. Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 70 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 310 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Lot 10 - espace régional de Brosse et Gondoire, Bois de Brou et de Pomponne, Bois de Célie, de la Grange et du Boulay (forêt du Maubué), Domaine régional de l'ile de Vaires
Brève description:

Il s'agit de prestations d'entretien courant et d'entretien à titre occasionnel ou exceptionnel sur les espaces verts, propriété de la région Île-de-France, et dont la gestion est confiée à l'agence des espaces verts de la région d'Île-de-France. Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 85 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 423 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Lot 11 - travaux sylvicoles
Brève description:

Il s'agit de prestations d'entretien courant et d'entretien à titre occasionnel ou exceptionnel sur les espaces verts, propriété de la région Île-de-France, et dont la gestion est confiée à l'agence des espaces verts de la région d'Île-de-France. Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 60 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 450 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Lot 13 - espace régional du Plessis St Antoine, Espace régional de la Vallée du Morbras, Forêt régionale de Grosbois, Espace régional de Grosbois, Espace régional des Boucles de l'hyerres
Brève description:

Il s'agit de prestations d'entretien courant et d'entretien à titre occasionnel ou exceptionnel sur les espaces verts, propriété de la région Île-de-France, et dont la gestion est confiée à l'agence des espaces verts de la région d'Île-de-France. Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 12 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 170 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Lot 15 - espace régional des Coteaux de l'aulnoye, Forêt régionale de Bondy, Espace régional du Montguichet
Brève description:

Il s'agit de prestations d'entretien courant et d'entretien à titre occasionnel ou exceptionnel sur les espaces verts, propriété de la région Île-de-France, et dont la gestion est confiée à l'agence des espaces verts de la région d'Île-de-France. Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 55 500 EUR HT et un montant maximum annuel de 395 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Lot 16 - forêt régionale de Galluis, Espaces régionaux de la Butte de Marsinval, de l'hautil et Oise, de la plaine de la haye, du bout du Monde et de la Plaine de Montesson
Brève description:

Il s'agit de prestations d'entretien courant et d'entretien à titre occasionnel ou exceptionnel sur les espaces verts, propriété de la région Île-de-France, et dont la gestion est confiée à l'agence des espaces verts de la région d'Île-de-France. Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 28 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 127 000 EUR (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (jugée sur l'appréciation du mémoire technique selon les 4 sous-critères, définis dans le règlement de la consultation)
Performances en matière de protection de l'environnement (jugées sur l'appréciation du mémoire environnemental selon les 4 sous-critères définis dans le règlement de la consultation)
Performances en matière de protection de l'environnement (jugées sur l'appréciation du mémoire environnemental selon les 4 sous-critères définis dans le Règlement de la consultation)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-20 📅
Source: OJS 2018/S 014-029041 (2018-01-19)

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Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

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