Marché à bons de commande. Travaux d'élagage, abattage et essouchement d'arbres en Ile de France. Version 2017-2021

Immobilière 3F

Marché à bons de commande sur BPU 3F et RUF. Travaux d'élagage, abattage et essouchement d'arbres en Ile de France. Version 2017-2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Forêt Île de France
• Samusa

Qui ?

• Immobilière 3F

Qu'est-ce que c'est ?

• Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-29	Avis de marché
2017-12-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: Travaux élagage ile de France
Brève description:

Marché à bons de commande sur BPU 3F et RUF. Travaux d'élagage, abattage et essouchement d'arbres en Ile de France. Version 2017-2021.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Yvelines 🏙️
Seine-Saint-Denis 🏙️
Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Immobilière 3F
Adresse postale: 159 rue Nationale
Code postal: 75638
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: valerie-anne.liotard@groupe3f.fr 📧
Téléphone: +33 140771515 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_3lhsX4p6vC 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date limite de soumission: 2017-06-30 📅
Date de publication: 2017-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 104-207762
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Aucune personne n'est autorisé à l'ouverture des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 680 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: Départements 75 et 94
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien du patrimoine arboré — Travaux d'élagage, abattage et essouchement des arbres.

Version 2017-2021.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Lot 2: Départements 78 et 92
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 3: Départements 93 et 95
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 4: Départements RUF/Immobilière 3F 77 et 91
Numéro du lot: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1.La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ou CD1).

2. Une déclaration sur l'honneur datée, attestant que le candidat que le candidat ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner au sens de l'article 45 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.

(au sens des articles L 1221-10, L 1221-13, L 1221-15, L 3243-1, L 3243-2, L 3243-4, R 3243-1, R 3243-2, R 3243-3, R 3243-4, R 3243-5, D 8254-2, D 8254-4 et D 8254-5 du code de travail).

3. Les attestations sur l'honneur fourni dans le cadre de la consultation.

4. Une attestation d'assurance de responsabilité civile en cours de validité émanant d'une compagnie d'assurance et indiquant le domaine d'activité couvert, avec le ou les plafonds de garantie.

5. Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l'habilitant à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché.

Situation économique et financière:

6. Le chiffre daffaires global du candidat sur les 3 dernières années et chiffre daffaires dans le domaine considéré (ou DC2).

Capacité technique et professionnelle:

7. Le candidat fournit des références récentes.

8. La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

9. La déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose.

10. Le candidat produit ses certificats de qualifications professionnelles.

11. Le bordereau nominatif MSA.

12. Les Certificats attestant que les salariés ont satisfait aux tests daptitude.

13.Pour les 2 salariés, mentionnés: Autorisation de grimper de lemployeur datant de moins d'un an.

14. Certificats attestant que 2 autres salariés sont titulaires dun Certificat SST à jour, dispensé par un organisme habilité.

15. Autorisation de conduite de PEMP attribuée à un salarié et datant de moins d'un an.

16. Permis chauffeur poids lourds poids.

17. Certification pour lapplication des produits phytosanitaires.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Immobilière 3F -159 rue Nationale — 75638 Paris Cedex 13.
Informations complémentaires: Aucune personne n'est autorisé à l'ouverture des offres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'intervention
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: http://archives.entreprises.gouv.fr/2012/www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/index.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

La société Immobilière 3F intervient à la présente consultation pour son compte et pour le compte de la résidence urbaine de France dans le cadre d'un groupement de commandes. Immobilière 3F est le coordonnateur du groupement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2017/S 104-207762 (2017-05-29)

Avis d'attribution de marché (2017-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande sur BPU 3F et RUF. Travaux d'élagage, abattage et essouchement d'arbres en Île de France. Version 2017-2021.

Valeur totale du marché: 2 215 472 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-507360
Se réfère à l'avis: 2017/S 104-207762
Numéro JO-S: 243

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: départements 75 et 94
Brève description:

Entretien du patrimoine arboré — travaux d'élagage, abattage et essouchement des arbres. Version 2017-2021.

Intitulé du lot: Lot 2: départements 78 et 92
Lot 3: départements 93 et 95
Lot 4: départements RUF/Immobilière 3F 77 et 91

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-04 📅
Source: OJS 2017/S 243-507360 (2017-12-15)

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