Marché à bons de commande pour la réalisation de travaux d'assainissement et d'eau potable

Noréade

Marché à bons de commande pour la réalisation de travaux d'assainissement et d'eau potable.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-12 Avis de marché
2017-12-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 17 E 11 SP -CL
Brève description:
Marché à bons de commande pour la réalisation de travaux d'assainissement et d'eau potable.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Aisne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_M70Z0AblXI 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664306 📞
Fax: +33 320664454 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_M70Z0AblXI 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_M70Z0AblXI 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-12 📅
Date limite de soumission: 2017-07-17 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Date de fin: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-145804
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur Général de Noréade. Concernant les critères d'attribution: Le critère « valeur technique de l'offre » est décomposé en 3 sous-critères: Sous-Critère 1: « Organisation et moyens techniques et humains mis simultanément à disposition pour l'exécution du présent marché » — coefficient de pondération: 20 %Ce sous-critère sera jugé en fonction de la pertinence et de l'adéquation entre les besoins du marché et les moyens techniques et humains que le candidat s'engage à pouvoir mettre à disposition pour l'exécution du marché, l'exhaustivité et la précision de la réponse. Sous-Critère 2: « Mesures prévues en matière de Qualité Sécurité Environnement » — coefficient de pondération: 10 % Ce sous-critère sera jugé en fonction de la pertinence et de la précision de la réponse. Sous-Critère 3: « Mesures prévues pour le contrôle de la qualité des travaux » — coefficient de pondération: 10 % Ce sous-critère sera jugé en fonction de la pertinence et de la précision de la réponse.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assainissement — centre d'Avesnelles
Numéro du lot: 1
Brève description: Assainissement — centre d'Avesnelles.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 2.2.2018 jusqu'au 28.2.2019, puis reconductible quatre fois un an. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Description des options:
Le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 2.2.2018 jusqu'au 28.2.2019, puis reconductible quatre fois un an. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Intitulé du lot: Assainissement — centre de Beauvois-en-Cambrésis
Numéro du lot: 2
Brève description: Assainissement — centre de Beauvois-en-Cambrésis.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 2.2.2018 jusqu'au 28.2.2019, puis reconductible quatre fois un an. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Description des options:
Le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 2.2.2018 jusqu'au 28.2.2019, puis reconductible quatre fois un an. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Intitulé du lot: Assainissement — centre de Cassel
Numéro du lot: 3
Brève description: Assainissement — centre de Cassel.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 2.2.2018 jusqu'au 28.2.2019, puis reconductible quatre fois un an. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Description des options:
Le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 2.2.2018 jusqu'au 28.2.2019, puis reconductible quatre fois un an. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Intitulé du lot: Assainissement — centre de La Gorgue
Numéro du lot: 4
Brève description: Assainissement — centre de La Gorgue.
Description des options:
Le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 2.2.2018 jusqu'au 28.2.2019, puis reconductible quatre fois un an.
Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
Intitulé du lot: Assainissement — centre de Le Quesnoy
Numéro du lot: 5
Brève description: Assainissement — centre de Le Quesnoy.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 2.2.2018 jusqu'au 28.2.2019, puis reconductible quatre fois un an.
Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
Intitulé du lot: Assainissement — centre de Pecquencourt Nord
Numéro du lot: 6
Brève description: Assainissement — centre de Pecquencourt Nord.
Description des renouvellements:
Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
Intitulé du lot: Assainissement — centre de Pecquencourt Sud
Numéro du lot: 7
Brève description: Assainissement — centre de Pecquencourt Sud.
Description des renouvellements:
Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.
Intitulé du lot: Assainissement — centre d'urvillers
Numéro du lot: 8
Brève description: Assainissement — centre d'urvillers.
Intitulé du lot: Eau potable — centre d'avesnelles
Numéro du lot: 9
Brève description: Eau potable — centre d'avesnelles.
Description des options:
Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
Intitulé du lot: Eau potable — centre de Beauvois-En-Cambrésis
Numéro du lot: 10
Brève description: Eau potable — centre de Beauvois-En-Cambrésis.
Intitulé du lot: Eau potable — centre de Cassel
Numéro du lot: 11
Brève description: Eau potable — centre de Cassel.
Intitulé du lot: Eau potable — centre de La Gorgue
Numéro du lot: 12
Brève description: Eau potable — centre de La Gorgue.
Intitulé du lot: Eau potable — centre de Le Quesnoy
Numéro du lot: 13
Brève description: Eau potable — centre de Le Quesnoy.
Intitulé du lot: Eau potable — centre de Pecquencourt Nord
Numéro du lot: 14
Brève description: Eau potable — centre de Pecquencourt Nord.
Intitulé du lot: Eau potable — centre de Pecquencourt Sud
Numéro du lot: 15
Brève description: Eau potable — centre de Pecquencourt Sud.
Intitulé du lot: Eau potable — centre d'urvillers
Numéro du lot: 16
Brève description: Eau potable — centre d'urvillers.
Description des renouvellements:
Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
Description des options:
Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le territoire de l'ensemble des communes adhérentes rattachées aux huit centres d'exploitation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 nouvelle version du 26.10.2016 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 nouvelle version du 26.10.2016 ou équivalent),
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— extrait KBIS datant de moins 3 mois,
les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie sur l'ensemble des factures et règlements des prestations exécutées. Le candidat précisera dans l'acte d'engagement s'il refuse ou accepte l'avance. Dans ce dernier cas le versement de cette avance sera conditionnée à la constitution d'une garantie à première demande portant sur l'intégralité du remboursement de l'avance. Le titulaire devra la faire parvenir au maître d'oeuvre avant la demande de paiement correspondant au premier acompte. Dans ce cas, l'avance ne pourra être mandatée qu'après constitution de cette garantie. Le délai de garantie est d'un an à compter de la date d'effet de la réception. Ainsi, le titulaire garantit pendant un an à compter de cette date, le bon fonctionnement de tous les équipements et ouvrages mis en place (garantie de parfait achèvement). Le titulaire garantit le maître d'ouvrage pendant une durée de 10 (dix) ans à partir de la date de réception des travaux.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pour les lots « eau potable », le financement se fera par le budget eau potable de Noréade. Pour les lots « assainissement », le financement se fera par le budget assainissement de Noréade. Modalités de paiement: Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la réception du mémoire/facture transmis par le fournisseur et accepté par Noréade. Le taux des intérêts moratoires est le taux de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle des intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points. Le montant des intérêts moratoires est calculé conformément au décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés. Toutefois, si le marché est attribué à un groupement, ce groupement sera obligé de se transformer en groupement solidaire. S'Agissant d'un marché à bons de commandes sans montant minimum ou maximum il n'est pas possible de définir, dans l'acte d'engagement, un montant ou une prestation pour chaque membre du groupement. De plus pour la bonne conduite du marché, la défaillance d'un des membres du groupement peut (et doit) être compensée par son co-traitant, d'où la nécessité de groupement solidaire.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_M70Z0AblXI 🌏
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.noreade.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2022 (à titre indicatif).
Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur Général de Noréade.
Concernant les critères d'attribution:
Le critère « valeur technique de l'offre » est décomposé en 3 sous-critères: Sous-Critère 1: « Organisation et moyens techniques et humains mis simultanément à disposition pour l'exécution du présent marché » — coefficient de pondération: 20 %Ce sous-critère sera jugé en fonction de la pertinence et de l'adéquation entre les besoins du marché et les moyens techniques et humains que le candidat s'engage à pouvoir mettre à disposition pour l'exécution du marché, l'exhaustivité et la précision de la réponse. Sous-Critère 2: « Mesures prévues en matière de Qualité Sécurité Environnement » — coefficient de pondération: 10 % Ce sous-critère sera jugé en fonction de la pertinence et de la précision de la réponse.
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Sous-Critère 3: « Mesures prévues pour le contrôle de la qualité des travaux » — coefficient de pondération: 10 % Ce sous-critère sera jugé en fonction de la pertinence et de la précision de la réponse.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 075-145804 (2017-04-12)
Avis d'attribution de marché (2017-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Aisne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-21 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-520854
Se réfère à l'avis: 2017/S 075-145804
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
S'agissant des conditions financières du marché: accord-cadre à bons de commande sans montants minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assainissement — Centre d'Avesnelles
Brève description: Assainissement — Centre d'Avesnelles.
Description des options:
Le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 2.2.2018 jusqu'au 28.2.2019, puis reconductible 4 fois 1 an. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Intitulé du lot: Assainissement — Centre de Beauvois-en-Cambrésis
Brève description: Assainissement — Centre de Beauvois-en-Cambrésis.
Description des options:
Le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 2.2.2018 jusqu'au 28.2.2019, puis reconductible 4 fois 1 an.cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Intitulé du lot: Assainissement — Centre de Cassel
Assainissement - centre de La Gorgue
Brève description:
Assainissement - centre de La Gorgue.
Assainissement - centre de Le Quesnoy.
Intitulé du lot: Assainissement - centre de Pecquencourt Nord
Brève description: Assainissement - centre de Pecquencourt Nord.
Intitulé du lot: Assainissement - centre de Pecquencourt Sud
Brève description: Assainissement - centre de Pecquencourt Sud.
Intitulé du lot: Assainissement - centre d'urvillers
Brève description: Assainissement - centre d'urvillers.
Intitulé du lot: Eau potable - centre d'avesnelles
Brève description: Eau potable - centre d'avesnelles.
Intitulé du lot: Eau potable - centre de Beauvois-En-Cambrésis
Brève description: Eau potable - centre de Beauvois-en-Cambrésis.
Intitulé du lot: Eau potable - centre de Cassel
Brève description: Eau potable - centre de Cassel.
Intitulé du lot: Eau potable - centre de La Gorgue
Brève description: Eau potable - centre de La Gorgue.
Intitulé du lot: Eau potable - centre de Le Quesnoy
Brève description: Eau potable - centre de Le Quesnoy.
Intitulé du lot: Eau potable - centre de Pecquencourt Nord
Brève description: Eau potable - centre de Pecquencourt Nord.
Intitulé du lot: Eau potable - centre de Pecquencourt Sud
Brève description: Eau potable - centre de Pecquencourt Sud.
Intitulé du lot: Eau potable - centre d'urvillers
Brève description: Eau potable - centre d'urvillers.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le territoire de l'ensemble des communes adhérentes rattachées aux 8 centres d'exploitation.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-04 📅
Nom: Société de travaux publics de L'Avesnois (STPA)
Adresse postale: Zone industrielle Saint Laurent
Commune postale: Anor
Code postal: 59186
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2017-11-10 📅
Nom: entreprise LORBAN et Cie SAS
Adresse postale: 46 rue des Chasseurs à Pied, BP 40414
Commune postale: La Longueville
Code postal: 59570
Date de conclusion du contrat: 2017-11-03 📅
Nom: Entreprise Dubrulle TP SA
Adresse postale: 1657 route de Terdeghem, «Le Petit Bruxelles», BP 6
Commune postale: Sainte-Marie Cappel
Code postal: 59670
Nom: Entreprise Faignot TP SA
Adresse postale: 1657 route de Terdeghem «Le Petit Bruxelles», BP 6
Nom: Entreprise Edgard Duval
Adresse postale: 1460 ZA du Looweg
Commune postale: Hondschoote
Code postal: 59122
Nom: entreprise Dubrulle TP SA
Entreprise Leroy TP
Adresse postale: 9 rue de la Place
Commune postale: Escœuilles
Code postal: 62850
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2017-11-16 📅
Nom: Entreprise SAS Delcroix TP
Adresse postale: 106 rue de Hauterive
Commune postale: Bruille-Saint-Amand
Code postal: 59199
Nom: Entreprise TLT
Adresse postale: 6 rue Maréchal
Commune postale: Inchy-en-Cambresis
Code postal: 59540
Nom: entreprise ETV
Adresse postale: 34 bis rue d'Estrun
Commune postale: Paillencourt
Code postal: 59295
Nom: Entreprise EHTP SAS
Adresse postale: Région Hauts de France Zone Artoipole, 1145 allée d'Allemagne
Commune postale: Arras Cedex 9
Code postal: 62060
Date de conclusion du contrat: 2017-11-17 📅
Nom: entreprise TLT
entreprise travaux publics et assainissement
Adresse postale: route de Chambry, BP 2
Commune postale: Athies-sous-Laon
Code postal: 02840
Pays: Aisne 🏙️
Nom: Entreprise Lorban et Cie SAS
Date de conclusion du contrat: 2017-11-13 📅
2017-11-07 📅
Nom: entreprise edgard duval
entreprise dubrulle TP SA
Commune postale: Sainte Marie Cappel
Nom: entreprise Desquesnes
Adresse postale: 212 rue Casimir Beugnet
Commune postale: Auchel
Code postal: 62260
Date de conclusion du contrat: 2017-11-23 📅
Nom: entreprise faignot tp sa
Entreprise travaux publics et assainissement
Commune postale: Athies Spus Laon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
6
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2017/S 247-520854 (2017-12-21)
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Région:
Aisne Nord
Fournisseurs:
Entreprise Desquesnes Entreprise Dubrulle TP SA entreprise Edgard Duval Entreprise EHTP SAS Entreprise ETV Entreprise Faignot TP SA Entreprise Leroy TP Entreprise Lorban et Cie SAS Entreprise SAS Delcroix TP Entreprise TLT
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de pipelines, de... Ouvrages annexes de pipelines et de câbles Travaux de construction d'égouts Travaux d'assainissement Travaux de construction de canalisations... Travaux de construction de stations... Travaux de construction de stations de... Travaux d'équipement du bâtiment