Maintenance préventive et curative des installations et réseaux de distribution de gaz médicaux, de gaz naturel et de détection de gaz

Ctre hospitalier unvt Grenoble

Maintenance préventive et curative des installations et réseaux de distribution de gaz médicaux, de gaz naturel et de détection de gaz.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dauphiné Savoie Maintenance Services

Qui ?

• Ctre hospitalier unvt Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle › Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-18	Avis de marché
2017-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: 17DST010
Brève description:

Maintenance préventive et curative des installations et réseaux de distribution de gaz médicaux, de gaz naturel et de détection de gaz.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ctre hospitalier unvt Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: bkerleroux@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766855 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343309&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-18 📅
Date limite de soumission: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 159-328820
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. La valeur estimée mentionnée ci-dessus est purement indicative et n'engage pas le coordonnateur du groupement de commandes.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée maximale de l'accord-cadre à bons de commande (reconductions comprises) ne peut, par conséquent, excéder 4 ans.

Description des options:

Les prestations peuvent donner lieu à un nouvel accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable de l'article 30-i-7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016; ces prestations seront exécutées par l'attributaire du présent accord-cadre à bons de commande.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 38700 La Tronche.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (fournir en particulier les références dans le domaine hospitalier ou similaire).

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Les certificats et agréments ayant pour but de contrôler la capacité du candidat à intervenir dans les conditions requises par la réglementation (Voir règlement de la consultation — article 5.1).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rives
Adresse postale: rue de l'Hôpital
Commune postale: Rives-sur-Fure Cedex
Code postal: 38147
Pays: Isère 🏙️
Contact
Point de contact: Benjamin Kerleroux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Alexandra Aiglon — assistante services techniques — marchés publics
Téléphone: +33 476357188 📞
Courrier électronique: alexandra-aiglon@ch-rives.fr 📧
Fax: +33 476357157 📠
Adresse Internet: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-site.php?id=4686&item=etablissement 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343309&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au 2

A. Il s'agit d'une procédure passée en groupement de commandes (coordonnateur du groupement: CHU Grenoble Alpes; membre du groupement: CH de Rives). L'interlocuteur tant pour les demandes de renseignements que pour l'envoi des plis est la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes;

B. L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7 n'est qu'indicative;

C. L'opération est financée par les crédits inscrits aux budgets annuels du CHU Grenoble Alpes et du CH de Rives chacun pour ce qui les concerne, sans obtenir de subvention particulière. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013;

D. Cette procédure comporte une visite obligatoire sur site — voir l'article 5.2 du règlement de la consultation;

E. Le site internet du CH de Rives est actuellement en cours de construction: dans le présent avis, il a été indiqué en remplacement l'adresse URL de la fiche relative au CH de Rives dans l'annuaire de la FHF.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

Source: OJS 2017/S 159-328820 (2017-08-18)

Avis d'attribution de marché (2017-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance préventive et curative des installations et réseaux de distribution de gaz médicaux, de gaz naturel et de détection de gaz

Valeur totale du marché: 918 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-14 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-503838
Se réfère à l'avis: 2017/S 159-328820
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital couple enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Les prestations peuvent donner lieu à un nouvel accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure.

Négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable de l'article 30-I-7

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

Source: OJS 2017/S 242-503838 (2017-12-14)

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