Le présent marché a pour objet la maintenance des: — Portes automatiques piétonnes — barrières automatiques — portails coulissant et battant motorisés — rideaux métalliques motorisés. la consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous. Lot 1: Sites de Aix et Marseille ainsi que celui de Avignon, Arles et la Ciotat Lot 2: Site des Alpes (Digne et Gap) Ce lot ne fait pas partie de la présente consultation. Conformément à l'article 22 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, l'université a décidé de mettre en oeuvre une procédure adaptée pour le lot 2 « Site des Alpes (Digne et Gap) » en 2018 (ce lot comporte un seuil maximum annuel de 3 000 euro Ht). Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (no2016-360) du 25/03/16. La description des prestations est décrite dans le CCP et ses annexes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2017-06-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-06-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Numéro de référence: 86-2017
Brève description:
Le présent marché a pour objet la maintenance des:
— Portes automatiques piétonnes
— barrières automatiques
— portails coulissant et battant motorisés
— rideaux métalliques motorisés.
la consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous.
Lot 1: Sites de Aix et Marseille ainsi que celui de Avignon, Arles et la Ciotat
Lot 2: Site des Alpes (Digne et Gap)
Ce lot ne fait pas partie de la présente consultation.
Conformément à l'article 22 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, l'université a décidé de mettre en oeuvre une procédure adaptée pour le lot 2 « Site des Alpes (Digne et Gap) » en 2018 (ce lot comporte un seuil maximum annuel de 3 000 euro Ht).
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (no2016-360) du 25/03/16.
La description des prestations est décrite dans le CCP et ses annexes.
Le présent marché a pour objet la maintenance des:
— Portes automatiques piétonnes
— barrières automatiques
— portails coulissant et battant motorisés
— rideaux métalliques motorisés.
la consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous.
Lot 1: Sites de Aix et Marseille ainsi que celui de Avignon, Arles et la Ciotat
Lot 2: Site des Alpes (Digne et Gap)
Ce lot ne fait pas partie de la présente consultation.
Conformément à l'article 22 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, l'université a décidé de mettre en oeuvre une procédure adaptée pour le lot 2 « Site des Alpes (Digne et Gap) » en 2018 (ce lot comporte un seuil maximum annuel de 3 000 euro Ht).
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (no2016-360) du 25/03/16.
La description des prestations est décrite dans le CCP et ses annexes.
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date limite de soumission: 2017-07-21 📅
Date de publication: 2017-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 117-234922
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la maintenance des:
— Portes automatiques piétonnes
— barrières automatiques
— portails coulissant et battant motorisés
— rideaux métalliques motorisés.
la consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous.
Lot 1: Sites de Aix et Marseille ainsi que celui de Avignon, Arles et la Ciotat
Lot 2: Site des Alpes (Digne et Gap)
Ce lot ne fait pas partie de la présente consultation.
Conformément à l'article 22 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, l'université a décidé de mettre en oeuvre une procédure adaptée pour le lot 2 « Site des Alpes (Digne et Gap) » en 2018 (ce lot comporte un seuil maximum annuel de 3 000 euro Ht).
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (no2016-360) du 25/03/16.
La description des prestations est décrite dans le CCP et ses annexes.
Valeur totale estimée: 252 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: Sites de Aix et Marseille ainsi que celui de Avignon, Arles et la Ciotat
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
A titre d'information, la notification du marché est prévue mi-octobre 2017 (information non contractuelle).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 de l'acte d'engagement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Université d'aix-marseille (Amu).
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé* sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses ...).
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé* sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses ...).
La société qui s'identifie sur PLACE doit donner une adresse permettant de façon certaine un échange électronique pour les éventuels compléments au cours de la procédure.
En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au 01.76.64.74.07 ou par courrier électronique à l'adresse suivante: place.support@atexo.com.
de plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, « nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr », est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique « spam » de sa messagerie électronique.
de plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, « nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr », est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique « spam » de sa messagerie électronique.
* Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, Word, Excel, Pdf.
Le référent concernant ce marché est: Arkia BELHADI, Pôle des marchés publics. Courriel: arkia.belhadi@univ-amu.fr.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du marché conformément à l'article L551-1 du Code de justice administrative (Cja); -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i « pouvoir adjudicateur ».
Informations sur les délais d'introduction des recours
Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du marché conformément à l'article L551-1 du Code de justice administrative (Cja); -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i « pouvoir adjudicateur ».
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseill
Source: OJS 2017/S 117-234922 (2017-06-16)
Avis d'attribution de marché (2018-07-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la maintenance des:
— portes automatiques piétonnes,
— barrières automatiques,
— portails coulissant et battant motorisés,
— rideaux métalliques motorisés.
La consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous.
— Lot 1: sites de Aix et Marseille ainsi que celui de Avignon, Arles et la Ciotat,
— Lot 2: site des Alpes (Digne et Gap). Ce lot ne fait pas partie de la présente consultation.
Conformément à l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016, l'université a décidé de mettre en œuvre une procédure adaptée pour le lot 2 «Site des Alpes (Digne et Gap)» en 2018 (ce lot comporte un seuil maximum annuel de 3 000 EUR HT). Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016. La description des prestations est décrite dans le CCP et ses annexes.
Le présent marché a pour objet la maintenance des:
— portes automatiques piétonnes,
— barrières automatiques,
— portails coulissant et battant motorisés,
— rideaux métalliques motorisés.
La consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous.
— Lot 1: sites de Aix et Marseille ainsi que celui de Avignon, Arles et la Ciotat,
— Lot 2: site des Alpes (Digne et Gap). Ce lot ne fait pas partie de la présente consultation.
Conformément à l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016, l'université a décidé de mettre en œuvre une procédure adaptée pour le lot 2 «Site des Alpes (Digne et Gap)» en 2018 (ce lot comporte un seuil maximum annuel de 3 000 EUR HT). Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016. La description des prestations est décrite dans le CCP et ses annexes.
Valeur totale du marché: 252 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône
🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-07-11 📅
Date de publication: 2018-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 134-306015
Se réfère à l'avis: 2017/S 117-234922
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Le montant indiqué dans le bloc 5 est un montant estimatif sur la part forfaitaire. Rappel: l'accord-cadre est passé sans montant minimum ni montant maximum.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
— portes automatiques piétonnes,
— barrières automatiques,
— portails coulissant et battant motorisés,
La consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous.
— Lot 1: sites de Aix et Marseille ainsi que celui de Avignon, Arles et la Ciotat,
— Lot 2: site des Alpes (Digne et Gap). Ce lot ne fait pas partie de la présente consultation.
Conformément à l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016, l'université a décidé de mettre en œuvre une procédure adaptée pour le lot 2 «Site des Alpes (Digne et Gap)» en 2018 (ce lot comporte un seuil maximum annuel de 3 000 EUR HT). Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016. La description des prestations est décrite dans le CCP et ses annexes.
Conformément à l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016, l'université a décidé de mettre en œuvre une procédure adaptée pour le lot 2 «Site des Alpes (Digne et Gap)» en 2018 (ce lot comporte un seuil maximum annuel de 3 000 EUR HT). Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016. La description des prestations est décrite dans le CCP et ses annexes.
La description des prestations est décrite dans le CCP et ses annexes
Description des options:
Oui. Conformément à l'article 30.i.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.
Oui. Conformément à l'article 30.i.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 points
Prix (pondération): 60 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-03 📅
Nom: Copas systèmes Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national: 38487023400018
Adresse postale: 700 rue André Malraux
Commune postale: Guilherand Granges
Code postal: 07500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 475444444📞
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Direction de la commande publique - Pôle des marchés publics
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
Informations sur les délais d'introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».
Informations sur les délais d'introduction des recours
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2018/S 134-306015 (2018-07-11)