Maintenance intégrée des engins spéciaux d'Enedis

EDF mandatée par sa filiale française Enedis

Maintenance intégrée des engins spéciaux pour Enedis comprenant
— Maintenance intégrée des engins spéciaux (regroupement de l'entretien poids lourds et de la maintenance machine) — Item 1
— Maintenance des machines spéciales (nacelle, grue, foreuse) — Item 2
— Entretien, réparation, carrosserie poids lourds — Item 3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-13.

Qui ?

• EDF mandatée par sa filiale française Enedis

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-13	Avis de marché
2018-07-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Brève description:

Maintenance intégrée des engins spéciaux pour Enedis comprenant — Maintenance intégrée des engins spéciaux (regroupement de l'entretien poids lourds et de la maintenance machine) — Item 1 — Maintenance des machines spéciales (nacelle, grue, foreuse) — Item 2 — Entretien, réparation, carrosserie poids lourds — Item 3.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF mandatée par sa filiale française Enedis
Adresse postale: Tour EDF, 20 place de La Défense
Code postal: 92050
Commune postale: Paris La Défense
Contact
Adresse Internet: http://www.edf.com 🌏
Courrier électronique: pascale.robert@edf.fr 📧
Téléphone: +33 156651835 📞
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-13 📅
Date limite de soumission: 2017-11-03 📅
Date de publication: 2017-10-18 📅
Date de début: 2018-07-01 📅
Date de fin: 2023-06-30 📅
Date de début: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 200-412417
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Les dossiers des entreprises désirant faire acte de candidature au présent avis de marché sont à déposer (télécharger) sur la plateforme achat électronique https://pha.edf.com dans la demande d'information RFx n° 047901 «Maintenance intégrée des engins spéciaux d'Enedis» accessible à tous les fournisseurs inscrits sur le portail achat. Si une entreprise désire faire acte de candidature, et qu'elle n'est pas encore inscrite dans portail achat,elle devra s'auto enregistrer en remplissant le formulaire accessible depuis la page d'accueil du portail achat sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'onglet «fournisseur».

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance intégrée des engins spéciaux pour Enedis comprenant

— Maintenance intégrée des engins spéciaux (regroupement de l'entretien poids lourds et de la maintenance machine) — Item 1

— Maintenance des machines spéciales (nacelle, grue, foreuse) — Item 2

— Entretien, réparation, carrosserie poids lourds — Item 3.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Lot 1: Maintenance intégrée des engins spéciaux (regroupement des Items 2 et 3)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1: Maintenance intégrée des engins spéciaux (regroupement des Items 2 et 3)

1.1: Maintenance du poids lourds et de sa machine montée dessus (nacelles classiques ou caisses atelier)

1.2: Maintenance du poids lourds et de sa machine montée dessus (grues, foreuses grues, caisses atelier)

1.3 (en option): Maintenance du poids lourds et de sa nacelle à bras isolant (appellation métier C3M) montée dessus.

Description des options:

Option temporelle: 2 ans

Option technique: Maintenance du poids lourds et de sa nacelle à bras isolant (appellation métier C3M) montée dessus (sous Lot 1.3).

Intitulé du lot: Lot 2: Maintenance des machines spéciales
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2: Maintenance des Machines spéciales seules montées sur poids lourds

2.1: Maintenance des nacelles classiques et caisses atelier

2.2: Maintenance des grues, foreuses grues et caisses atelier

2.3: Maintenance des nacelles à bras isolant (appellation métier C3M).

Description des options: Option temporelle: 2 ans.
Intitulé du lot: Lot 3: Entretien, réparation, carrosserie poids lourds et remorques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot 3: Entretien, réparation, carrosserie poids lourds dont le PTAC est supérieur à 3.5t et remorques (communément appelé ERC PL).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Ne peuvent soumissionner:

1) Les candidats qui ont fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 225-1, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10,441-1 à 441-7,441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et L. 317-8 du code de la sécurité intérieure.

2) Les candidats qui ont fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 1146-1, L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L.8231-1, L.8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail.

3) Les candidats soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, les personnes physiques dont la faillite personnelle a été prononcée en application des articles L.653-1 à L.653-8 du même code ainsi que les personnes faisant l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger. Les candidats admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L.631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leurs activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

4) Les candidats qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, n'ont pas souscrit les déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ou n'ont pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. Toutefois, sont considérées comme en situation régulière les candidats qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n'avaient pas acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date, ni constitué de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation, ont, en l'absence de toute mesure d'exécution du comptable ou de l'organisme chargé du recouvrement, soit acquitté lesdits produits, soit constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de droit ou de fait d'une personne morale qui ne satisfait pas aux conditions prévues au présent alinéa ne peuvent être personnellement candidates à un marché.

5) Les candidats qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, n'ont pas mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail et qui, à la date à laquelle ils soumissionnent, n'ont pas réalisé ou engagé la régularisation de leur situation.

Pour justifier qu'il n'est pas dans l'une des situations citées aux point 1) à 5) ci-avant, le candidat doit produire une déclaration sur l'honneur datée et signée.

Ces conditions sont applicables aux candidats et à chacun des membres d'un groupement candidat.

Situation économique et financière:

— Les candidats doivent fournir une attestation sur l'honneur que l'entreprise n'est pas en faillite, de liquidation, de cessation d'activité, de redressement judiciaire ou de tout autre procédure de même nature, datant de moins d'un an,

— Les candidats ou chaque membre du groupement doivent présenter les rapports financiers (bilans et comptes de résultat) des 4 derniers exercices (2013, 2014, 2015 et 2016) et devront obligatoirement être transmis à l'acheteur.

— Ces bilans devront faire apparaître à minima le chiffre d'affaire global, l'EBE, les capitaux propres ainsi que les chiffres d'affaire sur l'activité concernée par l'objet de cet avis de marché.

— Le Chiffre d'Affaires annuel moyen des sociétés candidates durant les trois dernières années devra être d'au moins:

Lot 1: 3 360 000 EUR

Lot 2.1: 3 170 000 EUR

Lot 2.2: 1 570 000 EUR

Lot 2.3: 300 000 EUR

Lot 3: 10 500 000 EUR

— Les candidats ou chaque membre du groupement doivent…

… fournir les effectifs globaux sur les 4 dernières années.

… également avoir une rentabilité positive (rentabilité annuelle = bénéfice ou perte / CA) sur les 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Pour le Lot 1: Maintenance intégrée des Engins spéciaux

— L'entreprise devra disposer d'un réseau de SAV sur la France métropolitaine d'entretien, réparation, carrosserie pour les véhicules d'un PTAC supérieur à 3,5 tonnes et pour des équipements tels que les nacelles, grue et/ou foreuses grues montés sur châssis-porteurs routiers, répartis sur l'ensemble du territoire français métropolitain (fournir une liste du réseau);

— L'entreprise devra être en mesure d'assurer une assistance dépannage 24H/24H;

— L'entreprise devra garantir un délai de première intervention de dépannage inférieur à 2H;

— L'entreprise devra assurer un délai d'approvisionnement des pièces de rechange de maintenance préventive inférieur à 24H;

— L'entreprise devra être capable d'assurer les prestations d'entretien, réparation et carrosserie Poids Lourds en multimarque et en apporter la preuve;

— L'entreprise devra disposer d'une expérience minimale de 5 ans dans le domaine de l'entretien, la réparation, et la carrosserie poids lourds (fournir une liste de client et de référence de châssis-porteurs routiers maintenus);

— L'entreprise devra justifier d'une expérience de 300 actes de maintenance par an sur engins spéciaux montés sur châssis-porteurs routiers (fournir une liste de client et de référence d'engins maintenus);

— L'entreprise devra assurer le rôle de mandataire si le réseau SAV proposé n'est pas constitué uniquement d'un réseau de sa propre raison sociale;

— L'entreprise devra justifier d'à minima 2 points de services SAV engin spéciaux en France comprenant pour l'un d'entre eux (fournir une description détaillée du site concerné):

- 1 atelier composé d'au moins 10 personnes (hors personnel administratif),

- 1 bâtiment couvert en capacité d'accueillir au moins 5 châssis-porteurs routiers avec équipements,

- 1 terrain pouvant stocker 5 châssis-porteurs routiers avec équipements;

— L'entreprise devra être dans une démarche de certification qualité ISO 9001, ou 14001, ou équivalent (fournir les documents);

— L'entreprise devra disposer d'une structure assurant un reporting régulier;

— L'entreprise devra garantir les pièces de rechanges qu'il aura fournies ainsi que sa main d'œuvre pendant 1 an;

— Critère spécifique pour le Lot 1.2 « Grues, Foreuses grues, Caisses TST » : l' entreprise devra disposer d'outils informatiques permettant le diagnostic des calculateurs de grues (fournir la preuve);

— Critère spécifique pour le Lot 1.3 « Nacelles à bras isolant (appellation métier C3M) » : l' entreprise devra être constructeur-concepteur de nacelle à bras isolant (fournir une liste de client et de référence d'engins construits).

Pour le Lot 2: Maintenance des Machines spéciales

— L'entreprise devra proposer un réseau de SAV sur la France métropolitaine pour des équipements tels que les nacelles, grue et/ou foreuses grues montés sur châssis-porteurs routiers (fournir une liste du réseau);

— L'entreprise devra justifier d'à minima 2 points de services SAV en France comprenant pour l'un d'entre eux (fournir une description détaillée du site concerné):

- 1 atelier équipé d'au moins un pont roulant,

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Suite du III.1.3):

— L'entreprise devra être dans une démarche de certification qualité ISO 9001, ou 14001, ou équivalent (fournir les documents);

— L'entreprise devra disposer d'une structure assurant un reporting régulier;

— L'entreprise devra garantir les pièces de rechanges qu'il aura fournies ainsi que sa main d'œuvre pendant 1 an;

— Critère spécifique pour le Lot 2.2 « Grues, Foreuses grues, Caisses TST » : l'entreprise devra disposer d'outils informatiques permettant le diagnostic des calculateurs de grues (fournir la preuve);

— Critère spécifique pour le Lot 2.3 « Nacelles à bras isolant (appellation métier C3M) » : l'entreprise devra être constructeur-concepteur de nacelle à bras isolant (fournir une liste de client et de référence d'engins construits).

Pour le Lot 3: Entretien, réparation, carrosserie poids lourds et remorques

— L'entreprise devra disposer d'un réseau composé à minima de 50 points d'entretien, réparation, carrosserie pour les véhicules d'un PTAC supérieur à 3,5 tonnes répartis sur l'ensemble du territoire français métropolitain (fournir une liste du réseau);

— L'entreprise devra être en mesure d'assurer une assistance dépannage 24H/24H;

— L'entreprise devra garantir un délai de première intervention de dépannage inférieur à 2H;

— L'entreprise devra assurer un délai d'approvisionnement des pièces de rechange de maintenance préventive inférieur à 24H;

— L'entreprise devra être capable d'assurer les prestations d'entretien, réparation et carrosserie en multimarque et en apporter la preuve;

— L'entreprise devra disposer d'une structure assurant un reporting régulier et la possibilité de dématérialiser les factures;

— L'entreprise devra garantir les pièces de rechanges qu'il aura fournies ainsi que sa main d'œuvre pendant 1 an.

Liste et brève description des règles et critères: Voir ci-dessus.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres

Les paiements sont effectués par virement à soixante jours à compter de la date d'émission de facture, sous réserve que celle-ci soit reconnue bonne à payer.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'entreprises attributaire du marché, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire.

Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement et représente ceux-ci auprès d'EDF.

Chacun des membres du groupement est engagé pour la totalité du marché (groupement « solidaire »).

Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement dans le même lot.

Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières qui seront précisées dans les documents de la consultation.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 1
2
4
Nombre de participants à envisager: 20
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pascale Robert
Adresse Internet: www.edf.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochain avis de marché en 2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2017/S 200-412417 (2017-10-13)

Avis d'attribution de marché (2018-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance intégrée des engins spéciaux pour Enedis comprenant: — maintenance intégrée des Engins spéciaux (regroupement de l’entretien poids lourds et de la maintenance machine) — Item 1, — maintenance des Machines spéciales (nacelle, grue, foreuse) — Item 2, — entretien, Réparation, Carrosserie Poids Lourds — Item 3.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Tour EDF 20, place de la Défense

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-17 📅
Date de publication: 2018-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 138-316415
Se réfère à l'avis: 2017/S 200-412417
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance intégrée des engins spéciaux pour Enedis comprenant:

— maintenance intégrée des Engins spéciaux (regroupement de l’entretien poids lourds et de la maintenance machine) — Item 1,

— maintenance des Machines spéciales (nacelle, grue, foreuse) — Item 2,

— entretien, Réparation, Carrosserie Poids Lourds — Item 3.

Intitulé du lot: Lot 1: Maintenance intégrée des Engins spéciaux (regroupement des Items 2 & 3)
Brève description:

Lot 1: Maintenance intégrée des Engins spéciaux (regroupement des Items 2 & 3):

1.1: Maintenance du poids lourds et de sa machine montée dessus (Nacelles classiques ou Caisses Atelier);

1.2: Maintenance du poids lourds et de sa machine montée dessus (Grues, Foreuses grues, Caisses Atelier);

Description des options:

Option technique: Maintenance du poids lourds et de sa nacelle à bras isolant (appellation métier C3M) montée dessus (sous Lot 1.3)

Intitulé du lot: Lot 2: Maintenance des Machines spéciales
Brève description:

Lot 2: Maintenance des Machines spéciales seules montées sur poids lourds:

2.1: Maintenance des nacelles classiques et caisses atelier;

2.2: Maintenance des grues, foreuses grues et caisses atelier;

Intitulé du lot: Lot 3: Entretien, Réparation, Carrosserie Poids lourds et Remorques
Brève description:

Lot 3: Entretien, Réparation, Carrosserie Poids lourds dont le PTAC est supérieur à 3.5t et remorques (communément appelé ERC PL).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-29 📅
Source: OJS 2018/S 138-316415 (2018-07-17)

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