Maintenance et fourniture de pièces pour les équipements de pesées et de détection de radioactivité de l'unité de traitement et de valorisation énergétique Lyon Sud et de la STEP

Métropole de Lyon

Fourniture de divers matériels liés à l'exploitation des équipements de pesage et de détection de radioactivité de l'UTVE Lyon Sud et de la station d'épuration de Pierre Bénite, mise à jour du logiciel de pesage, dispositif de synchronisation entre les 2 sites et assistance informatique des opérateurs. Prestations d'entretien, de maintenance et de vérification périodiques des équipements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arpege master K

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines de pesage et balances › Machines de pesage

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-22	Avis de marché
2018-04-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de pesage
Numéro de référence: 17DP022
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de pesage 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de pesage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏
Courrier électronique: uniteachatproprete@grandlyon.com 📧
Téléphone: +33 0426993064 📞
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-22 📅
Date limite de soumission: 2017-10-26 📅
Date de publication: 2017-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 185-378557
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

— précision du 2-3: le marché est un accord-cadre à bons de commande. Durée totale de 24 mois à compter de la date de sa notification renouvelable une fois 2 ans. Montant minimum sur la durée ferme du marché de 20 000 EUR HT et maximum sur la durée ferme du marché de 102 500 EUR HT. Les sous critères sont précisés dans le règlement de consultation. Le dossier de consultation peut être demandé gratuitement par courrier ou télécopie ou retirés (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-1, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Le dossier peut également être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 17dp022 ou avec les mots clés équipements pesée et radioactivité. La date d'ouverture des offres prévue est indicative. — date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: décembre 2017. Forme des candidatures: — les justificatifs visés au III seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché. — sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats au III et produire un engagement de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés sauf la lettre de candidature. — un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements. Une visite facultative peut être réalisée sur le site de l'usine d'incinération de Lyon Sud et sur le site de la station d'épuration de Pierre Bénite.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 102 500 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Maintenance et fourniture de pièces pour les équipements de pesées et de détection de radioactivité de l'unité de traitement et de valorisation énergétique Lyon Sud et station d'épuration Pierre Bénite
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, prestations d'entretien, de maintenance et de vérification périodiques des équipements de pesage et de détection de radioactivité.

Valeur estimée hors TVA: 102 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Renouvelable 1 fois 2 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature signée (imprimés DC1 et DC2) ou équivalent. — si le candidat est en redressement, copie du ou des jugements prononcés à cet effet. — une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur: — n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23-07-15. — Est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Précision: — si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. — le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23-07-15.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le chiffre d'affaires global annuel doit être de 40 000 EUR sur au moins l'un des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années comparables aux prestations objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— être en capacité de réaliser des prestations objet du marché et de livrer les fournitures; de même nature et importance que celle objet du marché; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 3 dernières années ou équivalent,

— les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 5 personnes dont un encadrant.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 185-378557 (2017-09-22)

Avis d'attribution de marché (2018-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance et fourniture de pièces pour les équipements de pesées et de détection de radioactivité de l'unité de traitement et de valorisation énergétique Lyon sud et de la STEP.

Valeur totale du marché: 99815.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 426993064 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-26 📅
Date de publication: 2018-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 083-186839
Se réfère à l'avis: 2017/S 185-378557
Numéro JO-S: 83

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-21 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 083-186839 (2018-04-26)

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