Loos — quartier Clemenceau — mission de maîtrise d'œuvre pour la requalification des espaces extérieurs

Métropole Européenne de Lille

Le présent marché est un marché de maîtrise d'œuvre portant sur la requalification des espaces extérieurs aux abords des logements sociaux du quartier Clemenceau à Loos.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-18	Avis de marché
2017-04-28	Informations complémentaires
2017-09-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 2017-AHA021C
Brève description:

Le présent marché est un marché de maîtrise d'œuvre portant sur la requalification des espaces extérieurs aux abords des logements sociaux du quartier Clemenceau à Loos.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Européenne de Lille
Adresse postale: 1 rue du Ballon, CS 50749
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr 🌏
Courrier électronique: mhernaz@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 359002412 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_jr3nujqsqj 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_jr3nujqsqj 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-18 📅
Date limite de soumission: 2017-05-24 📅
Date de publication: 2017-04-20 📅
Date de début: 2017-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 077-148943
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 226 242 EUR 💰
Brève description:

Dans le cadre du réaménagement des espaces extérieurs aux abords des 248 logements sociaux du quartier Clemenceau à Loos, la Ville de Loos, Partenord habitat et la MEL lancent une consultation d'étude de maitrise d'œuvre. La MEL est le coordonnateur d'un groupement de commande, chargée de procéder aux opérations de mise en concurrence. Sa mission s'achève à la sélection du titulaire, avec qui chaque membre du groupement signe un marché qui lui est propre et dont il sera chargé du suivi de l'exécution.

Valeur estimée hors TVA: 226 242 EUR 💰
Description des options:

Tranche ferme: AVP, PRO et pour la MEL transfert à la maîtrise d'œuvre métropolitaine, pour Loos et Partenord habitat ACT, VISA, DET et AOR, tranche OPT. 1: PRO — scénario 1 partie Sud, tranche OPT. 2: PRO — scénario 2 partie Sud, tranche OPT. 3: OPC, tranche OPT. 4: étude d'impact — pour la MEL uniquement, tranche OPT. 5: dossier loi sur l'eau — pour la MEL uniquement.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Loos — quartier Clemenceau.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat et, le cas échéant, les lots sur lesquels il candidate (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) (le candidat peut utiliser l'imprimé DC1),

— déclaration sur l'honneur visée à l'article 48-I du décret relatif aux marchés publics ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles,

— bilans ou extraits de bilan concernant les 3 dernières années,

— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Architecte — urbaniste ou paysagiste — urbaniste.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Métropole européenne de Lille.
Informations complémentaires:

Seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24590041000011
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Loos
Adresse postale: 104 rue Foch — BP 109
Commune postale: Loos Cedex
Code postal: 59373
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: 27 boulevard Vauban
Code postal: 59000
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Direction commande publique — service marchés publics — M. Mathieu Hernaz
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: fdumortier@ville-loos.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ville-loos.fr 🌏
Courrier électronique: lrimaux@partenordhabitat.fr 📧
Adresse Internet: http://www.partenordhabitat.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_jr3nujqsqj 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidatures/offres doivent être transmises, au choix, par voie électronique sur http://www.lillemetropole-marchepublic

FR ou sur support papier dans les conditions définies au règlement de la consultation. Pour tout problème d'utilisation de la plateforme de dématérialisation (connexion, téléchargement, dépôt de plis...), le candidat peut obtenir une assistance via le lien «contact» disponible sur la plateforme. Le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés au titre des conditions de participation. Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

Financement sur fonds propres, paiement dans un délai de 30 jours par virement effectué par le comptable après liquidation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt n° 358994 du 4.4.2014.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 077-148943 (2017-04-18)

Informations complémentaires (2017-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est un marché de maîtrise d'oeuvre portant sur la requalification des espaces extérieurs aux abords des logements sociaux du quartier Clémenceau à Loos.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole européenne de Lille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-28 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 085-166387
Se réfère à l'avis: 2017/S 077-148943
Numéro JO-S: 85

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction commande publique — Service marchés publics — M. Mathieu Hernaz
Source: OJS 2017/S 085-166387 (2017-04-28)

Avis d'attribution de marché (2017-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est un marché de maîtrise d'œuvre portant sur la requalification des espaces extérieurs aux abords des logements sociaux du quartier Clémenceau à Loos.

Valeur totale du marché: 71 399 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-383279
Numéro JO-S: 187

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre du réaménagement des espaces extérieurs aux abords des 248 logements sociaux du quartier Clemenceau à Loos, la ville de Loos, Partenord habitat et la MEL lancent une consultation d'étude de maitrise d'oeuvre. La MEL est le coordonnateur d'un groupement de commande, chargée de procéder aux opérations de mise en concurrence. Sa mission s'achève à la sélection du titulaire, avec qui chaque membre du groupement signe un marché qui lui est propre et dont il sera chargé du suivi de l'exécution.

Description des options:

Tranche ferme: AVP, PRO et pour la MEL transfert à la maîtrise d'œuvre métropolitaine, pour Loos et Partenord habitat ACT, VISA, DET et AOR, tranche Opt. 1: PRO — scénario 1 partie Sud, tranche Opt. 2: PRO — scénario 2 partie Sud, tranche Opt. 3: OPC, tranche Opt. 4: étude d'impact — pour la MEL uniquement, tranche Opt. 5: dossier Loi sur l'eau — pour la MEL uniquement.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Loos — quartier Clémenceau.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Nord 🏙️
Source: OJS 2017/S 187-383279 (2017-09-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'architecture (>20)