Location longue durée de véhicules toutes marques avec prestations associées

OPAC du Rhône

La présente consultation a pour objet: La fourniture de véhicules, l'entretien, l'assistance et le dépannage, la réparation des véhicules loués en cas de sinistre ou de panne, la mise à disposition d'un véhicule de remplacement en cas d'immobilisation des véhicules loués et notamment dans le cas de sa réparation ainsi que le suivi informatisé des prestations du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Public location longue durée

Qui ?

• OPAC du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-03	Avis de marché
2018-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Smg_ac_vlld
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC du Rhône
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.opacdurhone.fr 🌏
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr 📧
Téléphone: +33 478955163 📞
URL des documents: https://www.opacdurhone.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.opacdurhone.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-03 📅
Date limite de soumission: 2017-12-04 📅
Date de publication: 2017-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 212-440140
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.opacdurhone.fr -.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

— PSE nº 1: l'assurance tous risques des véhicules,

— PSE nº 2: la prise en charge des pneumatiques «Hiver» des véhicules loués,

— PSE nº 3: la gestion du carburant (carte carburant/péages/parking).

Elles sont définies au CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix des prestations au regard du Dqe
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77985929700029
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.opacdurhone.fr 🌏
URL des documents: https://www.opacdurhone.fr 🌏
Téléphone: +33 478955200 📞
Fax: +33 478955296 📠
Pays: Rhône 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du code de justice administrative.

Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'etat no291545 du 16.7.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 4.4.2014 département du Tarn et Garonne.

Source: OJS 2017/S 212-440140 (2017-11-03)

Avis d'attribution de marché (2018-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet: — la fourniture de véhicules, l'entretien, — l'assistance et le dépannage, — la réparation des véhicules loués en cas de sinistre ou de panne, — la mise à disposition d'un véhicule de remplacement en cas d'immobilisation des véhicules loués et notamment dans le cas de sa réparation ainsi que le suivi informatisé des prestations du marché.

Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Opac du Rhône

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-05 📅
Date de publication: 2018-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 045-098287
Se réfère à l'avis: 2017/S 212-440140
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Il est conclu pour une durée de 48 mois: — le représentant du pouvoir adjudicateur a retenu la prestation supplémentaire 2 — prise en charge des pneumatiques « Hiver » des véhicules loués et — la prestation supplémentaire 3 — gestion du carburant (carte carburant / péages / parking). Le montant attribué est de 260 064,24 EUR(s) (HT). Au regard du devis quantitatif estimatif (DQE).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet:

— la fourniture de véhicules, l'entretien,

— l'assistance et le dépannage,

— la réparation des véhicules loués en cas de sinistre ou de panne,

— la mise à disposition d'un véhicule de remplacement en cas d'immobilisation des véhicules loués et notamment dans le cas de sa réparation ainsi que le suivi informatisé des prestations du marché.

— la fourniture de véhicules,

— l'entretien, l'assistance et le dépannage,

Description des options:

— Pse nº1: l'assurance tous risques des véhicules,

— Pse nº2: la prise en charge des pneumatiques « Hiver » des véhicules loués,

— Pse nº3: la gestion du carburant (carte carburant/péages/parking). Elles sont définies au CCTP.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-01 📅

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Il est conclu pour une durée de 48 mois:

— le représentant du pouvoir adjudicateur a retenu la prestation supplémentaire 2 — prise en charge des pneumatiques « Hiver » des véhicules loués et

— la prestation supplémentaire 3 — gestion du carburant (carte carburant / péages / parking). Le montant attribué est de 260 064,24 EUR(s) (HT). Au regard du devis quantitatif estimatif (DQE).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de justice administrative. délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état nº 291545 du 16.7.2007, Sté Tropic travaux signalisation et nº 358994 du 4.4.2014 département du Tarn et Garonne.

Source: OJS 2018/S 045-098287 (2018-03-05)

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