Location de téléviseurs, d'un système de réception et de diffusion numérique et d'un portail d'accès wifi patient pour les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc
Centre hospitalier Alpes Léman
Le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc, passe le présent marché dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A du code de la Santé Publique) au bénéfice du membre du GHT suivant:
— Les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc
A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour le compte de cet établissement qui demeure pour sa part, responsable de son exécution, à l'exception de la passation d'éventuels avenants.
Le délai de réception des offres était de 2017-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-18 | Avis de marché |
| 2018-02-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télévision
Numéro de référence: 008/2017
Brève description:
“Le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc, passe le présent marché dans le...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télévision 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télévision 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Alpes Léman
Adresse postale: 558 route de Findrol BP 20500
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Contact
Adresse Internet: http://ch-alpes-leman.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: dsee@ch-alpes-leman.fr 📧
URL des documents: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date limite de soumission: 2017-10-19 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370731
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
“La durée du marché comprend la période de mise en oeuvre des prestations ainsi que la durée de location. Le marché démarre à compter de sa notification et...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc, passe le présent marché dans le...”
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“— Les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc”
“A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour le compte de cet établissement qui demeure pour sa part,...”
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Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:
“Location de téléviseurs, d'un système de réception et de diffusion numérique et d'un portail d'accès wifi patient pour les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc.”
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
“Le marché est composé d'une tranche ferme et de 2 tranches optionnelles.”
“Tranche ferme: Prestations Tv.”
“Tranche Optionnelle 1: Dédoublement des TV dans les chambres doubles.”
“Tranche Optionnelle 2: Mise en place d'un portail d'accès wifi patient.”
“Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat. : Mêmes conditions que le marché initial.”
Informations complémentaires:
“La durée du marché comprend la période de mise en oeuvre des prestations ainsi que la durée de location.”
“Le marché démarre à compter de sa notification et se terminera 5 ans après la date de la réception des prestations (ou 6 ans après si l'offre en variante...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sallanches — chamonix.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) ou le Document Unique de Marché Européen (Dume)...”
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“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au...”
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Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum...”
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“— Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels;”
Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;”
“— Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Marché unique à tranches optionnelles. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Informations complémentaires:
“La date d'ouverture des offres est une date prévisionnelle. L'Ouverture des plis n'est pas public.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des solutions techniques TV / wifi: Architectures prévue, qualité des travaux de remise en état du réseau, solution de redondance des deux sites, contenu et qualité du plan de chaine
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des solutions matériels et logiciels TV/wifi :Ergonomie/simplicité système de gestion, facturation, ergonomie/simplicité interface chaines dinfo internes, qualité équipements, doublage des TV
Télémaintenance et organisation / disponibilité du SAV
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Déploiement des solutions, seront évalués, les modalités de déploiement, la continuité de service, le respect des règles dhygiène et de sécurité
Critère de qualité (pondération): 15
Price weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc
Adresse postale: service Achats Marchés Publics
Commune postale: Sallanches
Code postal: 74700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450473189 📞
Courrier électronique: marches-publics@ch-sallanches-chamonix.fr 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Une visite sur site avant la date de remise des offres est OBLIGATOIRE.”
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr”
“Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.”
“les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un...”
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“le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.”
“Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie...”
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“Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word-Excel-Pdf-Jpeg”
“Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou...”
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“le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité)...”
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“toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il...”
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“les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.”
“tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera...”
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“les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.”
“— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.”
“— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccra
Adresse postale: 79 Cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 181-370731 (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télévision
Numéro de référence: 008/2017
Brève description:
“Le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc, passe le présent marché dans le...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télévision 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télévision 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Alpes Léman
Adresse postale: 558 route de Findrol BP 20500
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Contact
Adresse Internet: http://ch-alpes-leman.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: dsee@ch-alpes-leman.fr 📧
URL des documents: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date limite de soumission: 2017-10-19 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370731
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
“La durée du marché comprend la période de mise en oeuvre des prestations ainsi que la durée de location. Le marché démarre à compter de sa notification et...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc, passe le présent marché dans le...”
“— Les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc”
Afficher plus (1)
“A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour le compte de cet établissement qui demeure pour sa part,...”
Brève description:
“Location de téléviseurs, d'un système de réception et de diffusion numérique et d'un portail d'accès wifi patient pour les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc.”
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
“Le marché est composé d'une tranche ferme et de 2 tranches optionnelles.”
“Tranche ferme: Prestations Tv.”
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“Tranche Optionnelle 1: Dédoublement des TV dans les chambres doubles.”
“Tranche Optionnelle 2: Mise en place d'un portail d'accès wifi patient.”
“Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat. : Mêmes conditions que le marché initial.”
“La durée du marché comprend la période de mise en oeuvre des prestations ainsi que la durée de location.”
“Le marché démarre à compter de sa notification et se terminera 5 ans après la date de la réception des prestations (ou 6 ans après si l'offre en variante...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sallanches — chamonix.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) ou le Document Unique de Marché Européen (Dume)...”
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au...”
Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum...”
“— Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels;”
Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;”
“— Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Afficher plus (1)
“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;”
Conditions d'exécution du contrat:
“Marché unique à tranches optionnelles. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Informations complémentaires:
“La date d'ouverture des offres est une date prévisionnelle. L'Ouverture des plis n'est pas public.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des solutions techniques TV / wifi: Architectures prévue, qualité des travaux de remise en état du réseau, solution de redondance des deux sites, contenu et qualité du plan de chaine
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des solutions matériels et logiciels TV/wifi :Ergonomie/simplicité système de gestion, facturation, ergonomie/simplicité interface chaines dinfo internes, qualité équipements, doublage des TV
Télémaintenance et organisation / disponibilité du SAV
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Déploiement des solutions, seront évalués, les modalités de déploiement, la continuité de service, le respect des règles dhygiène et de sécurité
Critère de qualité (pondération): 15
Price weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc
Adresse postale: service Achats Marchés Publics
Commune postale: Sallanches
Code postal: 74700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450473189 📞
Courrier électronique: marches-publics@ch-sallanches-chamonix.fr 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Une visite sur site avant la date de remise des offres est OBLIGATOIRE.”
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr”
Afficher plus (11)
“Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.”
“les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un...”
“le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.”
“Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie...”
“Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word-Excel-Pdf-Jpeg”
“Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou...”
“le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité)...”
“toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il...”
“les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.”
“tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera...”
“les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.”
Afficher plus (2)
“— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.”
“— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du...”
Nom: Ccra
Adresse postale: 79 Cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 181-370731 (2017-09-18)
Avis d'attribution de marché (2018-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le titulaire du marché est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc, passe le présent marché dans le...”
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Valeur totale du marché: 211 596 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 558 route de Findrol, BP 20500
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-21 📅
Date de publication: 2018-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 038-083401
Se réfère à l'avis: 2017/S 181-370731
Numéro JO-S: 38
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le titulaire du marché est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc, passe le présent marché dans le...”
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“À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour le compte de cet établissement qui demeure pour sa part,...”
Afficher plus
“Location de téléviseurs, d'un système de réception et de diffusion numérique et d'un portail d'accès wifi patient pour les hôpitaux du Pays du Mont-Blanc.”
Description des options:
“— tranche ferme: prestations TV,”
“— tranche optionnelle 1: dédoublement des TV dans les chambres doubles,”
“— tranche optionnelle 2: mise en place d'un portail d'accès wifi patient.”
“Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat: mêmes conditions que le marché initial.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des solutions techniques TV / wifi: architectures prévue, qualité des travaux de remise en état du réseau, solution de redondance des 2 sites, contenu et qualité du plan de chaîne
Qualité des solutions matériels et logiciels TV/wifi: ergonomie/simplicité système de gestion, facturation, ergonomie/simplicité interface chaines dinfo internes, qualité équipements, doublage des TV
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Source: OJS 2018/S 038-083401 (2018-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le titulaire du marché est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc, passe le présent marché dans le...”
Valeur totale du marché: 211 596 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 558 route de Findrol, BP 20500
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-21 📅
Date de publication: 2018-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 038-083401
Se réfère à l'avis: 2017/S 181-370731
Numéro JO-S: 38
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le titulaire du marché est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc, passe le présent marché dans le...”
“À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour le compte de cet établissement qui demeure pour sa part,...”
Afficher plus (1)
“Location de téléviseurs, d'un système de réception et de diffusion numérique et d'un portail d'accès wifi patient pour les hôpitaux du Pays du Mont-Blanc.”
“— tranche ferme: prestations TV,”
“— tranche optionnelle 1: dédoublement des TV dans les chambres doubles,”
Afficher plus (2)
“— tranche optionnelle 2: mise en place d'un portail d'accès wifi patient.”
“Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat: mêmes conditions que le marché initial.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des solutions techniques TV / wifi: architectures prévue, qualité des travaux de remise en état du réseau, solution de redondance des 2 sites, contenu et qualité du plan de chaîne
Qualité des solutions matériels et logiciels TV/wifi: ergonomie/simplicité système de gestion, facturation, ergonomie/simplicité interface chaines dinfo internes, qualité équipements, doublage des TV
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
Afficher plus (1)
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Source: OJS 2018/S 038-083401 (2018-02-21)
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