Location de pelles et engins pour la réalisation d'opérations archéologiques — accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi
Conseil général du Calvados
Location de pelles et engins pour la réalisation d'opérations archéologiques — accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur › Location de matériel de terrassement avec opérateur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-13 | Avis de marché |
| 2018-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de matériel de terrassement avec opérateur
Numéro de référence: 17ARC001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de matériel de terrassement avec opérateur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de matériel de terrassement avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: DGA finances et moyens — 23/25 boulevard Bertrand — BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://calvados.fr 🌏
Courrier électronique: celine.vioux@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571047 📞
Fax: +33 231571006 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_1P6v12ATfi 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_1P6v12ATfi 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-13 📅
Date limite de soumission: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-11-16 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 220-457118
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
La remise des offres s'effectuera obligatoirement sous forme électronique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Calvados.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Expérience de chantier en archéologie à la vue du mémoire technique décrivant les prestations de terrassement réalisées
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Vioux Céline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_1P6v12ATfi 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 1
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 220-457118 (2017-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de matériel de terrassement avec opérateur
Numéro de référence: 17ARC001
Brève description:
Location de pelles et engins pour la réalisation d'opérations archéologiques — accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de matériel de terrassement avec opérateur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de matériel de terrassement avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: DGA finances et moyens — 23/25 boulevard Bertrand — BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://calvados.fr 🌏
Courrier électronique: celine.vioux@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571047 📞
Fax: +33 231571006 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_1P6v12ATfi 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_1P6v12ATfi 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-13 📅
Date limite de soumission: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-11-16 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 220-457118
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
La remise des offres s'effectuera obligatoirement sous forme électronique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Calvados.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature indiquant les conditions de la candidature, et, le cas échéant, de l'habilitation du mandataire.
Situation juridique: références requises: renseignement sur l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique,
Afficher plus
— attestation d'assurance:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration d'effectifs: effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— références de services similaires: liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— liste des moyens techniques: outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Expérience de chantier en archéologie à la vue du mémoire technique décrivant les prestations de terrassement réalisées
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Vioux Céline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_1P6v12ATfi 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 1
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité…
… appropriées,
… appropriées.
Avis d'attribution de marché (2018-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Calvados
Adresse postale: DGA Finances et Moyens 23/25 boulevard Bertrand — BP 20520
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-16 📅
Date de publication: 2018-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 012-023356
Se réfère à l'avis: 2017/S 220-457118
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-11 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme VIOUX Céline
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc — BP 25086
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 012-023356 (2018-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de pelles et engins pour la réalisation d'opérations archéologiques — Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi.
Valeur totale du marché: 57 171 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Calvados
Adresse postale: DGA Finances et Moyens 23/25 boulevard Bertrand — BP 20520
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-16 📅
Date de publication: 2018-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 012-023356
Se réfère à l'avis: 2017/S 220-457118
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Montant du marché: 57 717,00 EUR (HT), il s'agit du montant du devis estimatif. Marché sans minimum ni maximum.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-11 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme VIOUX Céline
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc — BP 25086
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
— Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕