Location de matériel sans chauffeur

Département de l'Allier

Accord-cadre à bons de commande avec montants minimum, sans maximum, et un maximum de 8 attributaires par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de l'Allier

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement routier › Équipement d'entretien routier

Où ?

• Auvergne › Allier

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-08	Avis de marché
2018-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Numéro de référence: 17s0102
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec montants minimum, sans maximum, et un maximum de 8 attributaires par lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Allier
Adresse postale: 1 avenue Victor Hugo
Code postal: 03016
Commune postale: Moulins
Contact
Adresse Internet: http://www.allier.fr 🌏
Courrier électronique: correspondance-mp@allier.fr 📧
Téléphone: +33 470344003 📞
URL des documents: http://www.allier.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.allier.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date limite de soumission: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358098
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Le montant indiqué correspond au montant minimum pour la durée du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location d'engins de chantier et matériels de transport
Numéro du lot: 1
Brève description: Location d'engins de chantier et matériels de transport.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Le montant indiqué correspond au montant minimum pour la durée du marché.
Intitulé du lot: Matériels d'entretien d'espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériels d'entretien d'espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de matériels de manutention et d'élévation
Numéro du lot: 3
Brève description: Location de matériels de manutention et d'élévation.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de petits matériels divers
Numéro du lot: 4
Brève description: Location de petits matériels divers.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22030001600080
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.allier.fr 🌏
URL des documents: http://www.allier.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.allier.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative,

— référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2017/S 175-358098 (2017-09-08)

Avis d'attribution de marché (2018-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande avec montants minimum,sans maximum,et un maximum de 8 attributaires par lot

Valeur totale du marché: 331 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Departement de l'Allier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-12 📅
Date de publication: 2018-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 010-018137
Se réfère à l'avis: 2017/S 175-358098
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Le montant indiqué correspond au montant minimum pour la durée du marché

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location d'engins de chantier et matériels de transport
Informations complémentaires: Le montant indiqué correspond au montant minimum pour la durée du marché
Brève description:

Matériels d'entretien d'espaces verts

Location de matériels de manutention et d'élévation

Location de petits matériels divers

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-12 📅

Référence
Informations complémentaires

Lots multi attributaires: 8 attributaires maximum par lot. Les prix des accords cadres sont unitaires, sur la base des extraits de catalogues fournis — attribution sur la base d'une simulation de commande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative;

— référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du Cja;

— recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4.4.2014 « Tarn et Garonne » dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2018/S 010-018137 (2018-01-12)

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