Location de bennes, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés issus des bas de quais des déchetteries de l'agglomération de Chambéry

Chambéry Métropole — Cœur des Bauges

Réalisation d'une prestation régulière de mise à disposition et d'enlèvement de bennes et de traitement des déchets ménagers provenant des 3 déchetteries de l'agglomération de Chambéry et du site d'Emmaüs pour les années 2018-2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nantet Locabennes
• Suez RV Centre Est

Qui ?

• Chambéry Métropole — Cœur des Bauges

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-19	Avis de marché
2018-01-11	Informations complémentaires
2018-05-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Numéro de référence: 2017-70
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry métropole — Cœur des Bauges
Adresse postale: 106 allée des Blachères CS 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chambery-bauges-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@chambery-bauges-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 479266127 📞
URL des documents: https://marchespublics.chambery-bauges-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-19 📅
Date limite de soumission: 2018-01-19 📅
Date de publication: 2017-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 245-512405
Numéro JO-S: 245

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de bennes et transport des papiers, cartons, végétaux, bois A, textiles incinérables et encombrants incinérables
Numéro du lot: 1
Brève description:

Location de bennes et transport des papiers, cartons, végétaux, bois A, textiles incinérables et encombrants incinérables.

Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il est renouvelable 1 fois 1 an, soit jusqu'au 28.2.2020 au plus tard, par tacite reconduction, sauf résiliation expresse par l'une des parties au moins 4 mois avant le terme.

Intitulé du lot: Location de bennes, transport et valorisation des matériaux de construction et encombrants valorisables
Numéro du lot: 2
Brève description:

Location de bennes, transport et valorisation des matériaux de construction et encombrants valorisables.

Intitulé du lot: Location de bennes, transport et valorisation des métaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Location de bennes, transport et valorisation des métaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent, disponible dans le dossier de consultation),

— un extrait K-bis,

— une déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet.

Situation économique et financière:

— la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent, disponible dans le dossier de consultation).

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation d'accord-cadre de même nature,

— une liste des principales références de prestations similaires à celles faisant l'objet de la présente consultation effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.chambery-bauges-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.chambery-bauges-metropole.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégionnal de règlement amiable des différents litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA de Lyon)
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 445218243 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 245-512405 (2017-12-19)

Informations complémentaires (2018-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location de bennes, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés issus des bas de quais des déchetteries de l'agglomération de Chambéry

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 106 allée des Blachères, CS 82618

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-11 📅
Date limite de soumission: 2018-01-29 📅
Date de publication: 2018-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 009-016640
Se réfère à l'avis: 2017/S 245-512405
Numéro JO-S: 9
Source: OJS 2018/S 009-016640 (2018-01-11)

Avis d'attribution de marché (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date de publication: 2018-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 086-193855
Numéro JO-S: 86

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-23 📅
2018-04-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA de Lyon)
Source: OJS 2018/S 086-193855 (2018-05-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services liés aux déchets et aux ordures (>20)

Élimination et traitement des ordures (>20)