Location de balayeuses pour la DIR Nord

DIR Nord

Location de balayeuses pour la DIR Nord.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SSV Environnement

Qui ?

• DIR Nord

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement d'entretien routier › Balayeuses de routes

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-25	Avis de marché
2018-04-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses de routes
Numéro de référence: DIRN-SPT-GFM-17-10-01
Brève description: Location de balayeuses pour la DIR Nord.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Balayeuses de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Pas-de-Calais 🏙️
Aisne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Nord
Adresse postale: M. le directeur, 44 Ter rue Jean Bart, CS 20275
Code postal: 59019
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dir-nord.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dirn@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 320496344 📞
Fax: +33 320496068 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354181&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-25 📅
Date limite de soumission: 2017-12-07 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-427254
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec un montant minimum de 36 000 EUR TTC et un montant maxi de 120 000 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location de balayeuses pour le district de Lille
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de balayeuses pour le district de Lille.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction.

Informations complémentaires:

Accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec un montant minimum de 36 000 EUR TTC et un montant maxi de 120 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Location de balayeuses pour le district du Littoral
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de balayeuses pour le district du Littoral.
Informations complémentaires:

Accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, avec un montant minimum de 36 000 EUR TTC et un montant maxi de 120 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Location de balayeuses pour le district Amiens-Valenciennes
Numéro du lot: 3
Brève description: Location de balayeuses pour le district Amiens-Valenciennes.
Intitulé du lot: Location de balayeuses pour l'AGRE
Numéro du lot: 4
Brève description:

Location de balayeuses pour le district de Reims-Ardennes et le district de Laon de l'arrondissement Gestion de la Route secteur Est (AGRE).

Informations complémentaires:

Accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec un montant minimum de 36 000 EUR TTC et un montant maxi de 144 000 EUR TTC.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

District de Lille (59).

District du Littoral.

District d'Amiens-valenciennes.

Districts de Laon et de Reims-Ardennes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères énoncés tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Modalités essentielles de financement et de paiement et / ou références aux textes qui les réglementent: * Origine du financement: budget État — programme 0203 / domaine fonctionnel: 0203-12-08; * Les prix seront révisables; * Les comptes seront réglés sous la forme de décomptes; * Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:

* Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: Non * L'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction Interdépartementale des Routes du Nord Service des politiques et techniques
Adresse postale: 44 ter rue Jean Bart, CS 20275
Point de contact: Cellule gestion finances et marchés (GFM)
Téléphone: +33 320496017 📞
Courrier électronique: gfm.spt.dirn@developpement-durable.gouv.fr 📧
Pays: Nord 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Décembre 2021.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Nature de l'attributaire, chaque marché sera conclu:

— soit avec un prestataire unique,

— soit avec des prestataires groupés.

Le candidat remettant une candidature, pour un même marché, en tant que membre d'un ou plusieurs groupements ne pourra pas le faire à titre individuel.

* Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté;

* Unité monétaire utilisée, l'EUR;

* Pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux;

Conditions de remise des offres ou des candidatures:

En application de l'article 40 I du décret n° 216-360 du 25.3.2016, la transmission des candidatures et des offres se fera exclusivement par voie électronique via la plate-forme de dématérialisation PLACE http://www.marches-publics.gouv.fr, sous la référence Dirn-Spt-Gfm-17-10-01 et suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

* Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);

* Référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du code de justice administrative);

* Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);

* Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2017/S 207-427254 (2017-10-25)

Avis d'attribution de marché (2018-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: M. le directeur 44 Ter rue Jean Bart CS 20275
Commune postale: Lille cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date de publication: 2018-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 068-150729
Se réfère à l'avis: 2017/S 207-427254
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

— le tribunal administratif de Lille pourra être saisi d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché cité en objet (article R551-7 du code de justice administrative). — un recours de plein contentieux pourra être engagé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de mesures de publicité concernant l'attribution du marché identifié en objet.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location de balayeuses pour le district de Reims-Ardennes et le district de Laon de l'Arrondissement gestion de la route secteur est (AGRE).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: District d'Amiens-Valenciennes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques au regard des informations renseignées au sein du Bordereau des tolérances techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-30 📅
2018-03-28 📅
2018-03-29 📅

Référence
Informations complémentaires

— un recours de plein contentieux pourra être engagé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de mesures de publicité concernant l'attribution du marché identifié en objet.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de justice administrative);

— Référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du Code de justice administrative);

— Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de justice administrative);

— Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2018/S 068-150729 (2018-04-05)

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