Livraison de repas en liaison froide pour les structures municipales de la petite enfance de la ville des Pavillons-sous-Bois
Ville de Pavillons-sous-Bois
Cet accord-cadre a pour objet la livraison de repas en liaison froide pour les structures municipales de la petite enfance de la ville des Pavillons-sous-Bois. Le titulaire est chargé pendant toute la durée du marché, d'assurer de façon régulière et permanente la fourniture de l'ensemble des approvisionnements nécessaires à l'exécution journalière des prestations de restauration des crèches.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-04 | Avis de marché |
| 2017-07-07 | Informations complémentaires |
| 2017-07-18 | Informations complémentaires |
| 2018-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pavillons-sous-Bois
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 93320
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://klekoon.com 🌏
Courrier électronique: service.juridique@lespavillonssousbois.fr 📧
Téléphone: +33 172591935 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-04 📅
Date limite de soumission: 2017-08-04 📅
Date de publication: 2017-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 127-258677
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville des Pavillons-sous-Bois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 127-258677 (2017-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Brève description:
Cet accord-cadre a pour objet la livraison de repas en liaison froide pour les structures municipales de la petite enfance de la ville des Pavillons-sous-Bois. Le titulaire est chargé pendant toute la durée du marché, d'assurer de façon régulière et permanente la fourniture de l'ensemble des approvisionnements nécessaires à l'exécution journalière des prestations de restauration des crèches.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pavillons-sous-Bois
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 93320
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://klekoon.com 🌏
Courrier électronique: service.juridique@lespavillonssousbois.fr 📧
Téléphone: +33 172591935 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-04 📅
Date limite de soumission: 2017-08-04 📅
Date de publication: 2017-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 127-258677
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée selon un appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 25 et 65 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément à l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2016 relative aux marchés publics et aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Celui-ci est passé sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants: fournitures et prestations homogènes.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Brève description:
Livraison de repas en liaison froide pour les structures municipales de la petite enfance de la ville des Pavillons-sous-Bois.
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification avec une prise d'effet le 4.12.2017 en cas de notification antérieure. Il est reconductible à sa date d'anniversaire tacitement au maximum 3 fois, pour une durée de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut pas excéder 4 ans.
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Site principal ou lieu d'exécution: Ville des Pavillons-sous-Bois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront fournir les documents demandés dans le règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 127-258677 (2017-07-04)
Informations complémentaires (2017-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville des Pavillons-sous-Bois
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date limite de soumission: 2017-08-10 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-267893
Se réfère à l'avis: 2017/S 127-258677
Numéro JO-S: 131
Source: OJS 2017/S 131-267893 (2017-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville des Pavillons-sous-Bois
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date limite de soumission: 2017-08-10 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-267893
Se réfère à l'avis: 2017/S 127-258677
Numéro JO-S: 131
Source: OJS 2017/S 131-267893 (2017-07-07)
Informations complémentaires (2017-07-18)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-18 📅
Date limite de soumission: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 139-285437
Numéro JO-S: 139
Source: OJS 2017/S 139-285437 (2017-07-18)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-18 📅
Date limite de soumission: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 139-285437
Numéro JO-S: 139
Source: OJS 2017/S 139-285437 (2017-07-18)
Avis d'attribution de marché (2018-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-05 📅
Date de publication: 2018-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 026-056409
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité gustative des échantillons proposés lors de la dégustation: 30 points
Critère de qualité (pondération): 30/100
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée en fonction du mémoire technique: 20 points
Critère de qualité (pondération): 20/100
Pondération du prix: 50 points (50/100)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-09 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 026-056409 (2018-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet accord-cadre a pour objet la livraison de repas en liaison froide pour les structures municipales de la petite enfance de la Ville des Pavillons-sous-Bois.Le titulaire est chargé pendant toute la durée du marché, d'assurer de façon régulière et permanente la fourniture de l'ensemble des approvisionnements nécessaires à l'exécution journalière des prestations de restauration des crèches.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-05 📅
Date de publication: 2018-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 026-056409
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée selon un appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 25 et 65 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément à l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2016 relative aux marchés publics et aux articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Celui-ci est passé sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants: Fournitures et prestations homogènes.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité gustative des échantillons proposés lors de la dégustation: 30 points
Critère de qualité (pondération): 30/100
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée en fonction du mémoire technique: 20 points
Critère de qualité (pondération): 20/100
Pondération du prix: 50 points (50/100)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-09 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours gracieux ou hiérarchique dans les 2 mois suivant la notification de la décision contestée,
— référé pré-contractuel exercé avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative (CJA),
— référé contractuel exercé jusqu'au 31
— recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion du contrat contestant la validité du contrat. Délai: 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées,
— recours juridictionnel en annulation (actes administratifs détachables du contrat): 2 mois suivant leur publication ou leur notification en application de l'article R.421-1 du CJA.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)