Littoral / Grands Projets — marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'une promenade de front de mer — appel d'offres ouvert

Commune d'Hyères-Les-Palmiers

La Commune souhaite réaliser une promenade de front de mer le long du Bd de la Marine afin de sécuriser la liaison pédestre, de fluidifier la circulation à l'entrée de l'ayguade et de requalifier l'espace dans le respect des qualités paysagères et environnementales. Le marché est scindé comme suit: Tranche ferme: mission de Maîtrise d'oeuvre comprenant les éléments de mission Esq, Aps, Apd, Pro, Act, Det, Aor, Visa et les missions complémentaires Opc et Étude Cas par Cas, Tranche conditionnelle 1: Établissement du dossier de déclaration Loi sur l'eau, Tranche conditionnelle 2: Constitution et rédaction des dossiers réglementaires (étude d'impact, autorisation loi sur l'eau, enquête publique, Natura 2000?), Tranche conditionnelle 3: Autorisations d'urbanisme.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-20	Avis de marché
2017-02-09	Informations complémentaires
2017-05-19	Avis d'attribution de marché
2018-05-28	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: Mi 01/17
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com 📧
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date limite de soumission: 2017-02-24 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027774
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Candidature jugée en application des articles 25, 48 et 55 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au 04.94.00.79.81 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr. Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. 04.80.04.12.60. Nomenclature interne: 71.01 — date prévisionnelle de notification et de début d'exécution: deuxième trimestre 2017. Délais d'exécution définis au CCTP. Monnaie EUR. Modalités de paiement et financements cf. RC, avance de 5 % possible. Renseignements techniques: Grands Projets / Littoral — 04.94.00.78.67 (M. Manie) ou 04.94.00.78.50 (Mme Bayle).

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 20 mois
Description des options:

La tranche conditionnelle 3, en raison de l'impossibilité de quantifier avec certitude le nombre et la nature exacte des autorisations d'urbanisme qui seront à effectuer, est passée selon la forme d'un accord cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier durant la durée du marché dans les limites suivantes: Montant minimum: sans, montant maximum: 25 000 EUR TTC.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères-les-Palmiers 83400 — Hyères.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— — preuve de l'appartenance à l'ordre des architectes

— documents relatifs à la candidature, conformément à l'article 48 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:

a) Renseignements relatifs à la capacité juridique du candidat individuel ou du membre du groupement:

Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle imprimé DC1).

Situation économique et financière:

— b) renseignements relatifs à la capacité économique et financière du candidat individuel ou du membre du groupement:

Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.

Capacité technique et professionnelle:

— Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché, à fournir

— c) renseignements relatifs à la capacité technique et professionnelle du candidat individuel ou du membre du groupement

Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— Au titre du niveau minimal de capacité, conformément à l'article 44-iv du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, démontrant la capacité du candidat ou du groupement à réaliser une maîtrise d'oeuvre portant sur un projet égal ou supérieur à 3 180 000 EUR HT. Il est admis la présentation d'un ou plusieurs chantiers par compétences exigées dont le montant cumulé doit être égal ou supérieur au montant précité. Ces documents doivent indiquer le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier ce niveau minimal de capacité du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Compétence en architecture paysagiste Dplg exigée (loi 77-2 du 3.1.1977).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre jugée au regard de la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Optimisation et cohérence du planning de réalisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Hyères-les-Palmiers: Service de la commande publique
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis — Hôtel de Ville — 3ème étage, [Pli cacheté en Rar avec indication de l'objet, et la mention Ne pas ouvrir]
Code postal: 83400
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr

Candidature jugée en application des articles 25, 48 et 55 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au 04.94.00.79.81 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr. Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. 04.80.04.12.60. Nomenclature interne: 71.01 — date prévisionnelle de notification et de début d'exécution: deuxième trimestre 2017. Délais d'exécution définis au CCTP. Monnaie EUR. Modalités de paiement et financements cf. RC, avance de 5 % possible. Renseignements techniques: Grands Projets / Littoral — 04.94.00.78.67 (M. Manie) ou 04.94.00.78.50 (Mme Bayle).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 017-027774 (2017-01-20)

Informations complémentaires (2017-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La Commune souhaite réaliser une promenade de front de mer le long du bd de la Marine afin de sécuriser la liaison pédestre, de fluidifier la circulation à l'entrée de l'Ayguade et de requalifier l'espace dans le respect des qualités paysagères et environnementales. Le marché est scindé comme suit: Tranche ferme: mission de maîtrise d'oeuvre comprenant les éléments de mission ESQ, APS, APD, PRO, ACT, DET, AOR, VISA et les missions complémentaires OPC et étude cas par cas, Tranche conditionnelle 1: Établissement du dossier de déclaration Loi sur l'eau, Tranche conditionnelle 2: Constitution et rédaction des dossiers réglementaires (étude d'impact, autorisation loi sur l'eau, enquête publique, Natura 2000), Tranche conditionnelle 3: Autorisations d'urbanisme.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.hyeres.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-09 📅
Date de publication: 2017-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 030-054476
Se réfère à l'avis: 2017/S 017-027774
Numéro JO-S: 30

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est scindé comme suit:

Tranche ferme: mission de maîtrise d'oeuvre comprenant les éléments de mission ESQ, APS, APD, PRO, ACT, DET, AOR, VISA et les missions complémentaires OPC et étude cas par cas,

Tranche conditionnelle 1: Établissement du dossier de déclaration Loi sur l'eau,

Tranche conditionnelle 2: Constitution et rédaction des dossiers réglementaires (étude d'impact, autorisation loi sur l'eau, enquête publique, Natura 2000),

Tranche conditionnelle 3: Autorisations d'urbanisme.

Source: OJS 2017/S 030-054476 (2017-02-09)

Avis d'attribution de marché (2017-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La commune souhaite réaliser une promenade de front de mer le long du bd de la Marine afin de sécuriser la liaison pédestre, de fluidifier la circulation à l'entrée de l'Ayguade et de requalifier l'espace dans le respect des qualités paysagères et environnementales. Le marché est scindé comme suit: Tranche ferme: mission de maîtrise d'œuvre comprenant les éléments de mission ESQ, APS, APD, PRO, ACT, DET, AOR, Visa et les missions complémentaires OPC et étude cas par cas, Tranche conditionnelle 1: établissement du dossier de déclaration loi sur l'eau, Tranche conditionnelle 2: constitution et rédaction des dossiers réglementaires (étude d'impact, autorisation loi sur l'eau, enquête publique, Natura 2000?), Tranche conditionnelle 3: autorisations d'urbanisme.

Valeur totale du marché: 195 107 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-19 📅
Date de publication: 2017-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 099-196525
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Montants du marché attribués: Groupement Guillermin / aménagement et techniques urbaines / Corinthe / Aurélie Chaloin / sudemo + sous traitant: biotope. Tranche ferme: taux de rémunération total (t = t1 + t2): 4,41 % / coût prévisionnel des travaux: 3 184 000 EUR HT / forfait provisoire de rémunération: 140 414,40 EUR HT soit 168 497,28 EUR TTC (TVA 20 %), Tranche ferme: mission complémentaire: 7 992 EUR TTC. — tranche conditionnelle 1: 9 600 EUR TTC, — tranche conditionnelle 2: 23 040 EUR TTC, — tranche conditionnelle 3: montant minimum: sans / montant maximum: 25 000 EUR TTC, Nombre total d'offres électronique: 3 — nomenclature: 71,01. Dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service Commande publique, par fax au 04.94.00.79.81 ou mail à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Tranche ferme: mission de maîtrise d'œuvre comprenant les éléments de mission ESQ, APS, APD, PRO, ACT, DET, AOR, Visa et les missions complémentaires OPC et étude cas par cas,

Tranche conditionnelle 1: établissement du dossier de déclaration loi sur l'eau,

Tranche conditionnelle 2: constitution et rédaction des dossiers réglementaires (étude d'impact, autorisation loi sur l'eau, enquête publique, Natura 2000?),

Tranche conditionnelle 3: autorisations d'urbanisme.

Tranche conditionnelle 1: établissement du dossier de déclaration Loi sur l'eau,

Tranche conditionnelle 2: constitution et rédaction des dossiers réglementaires (étude d'impact, autorisation loi sur l'eau, enquête publique, Natura 2000),

Description des options:

La tranche conditionnelle 3, en raison de l'impossibilité de quantifier avec certitude le nombre et la nature exacte des autorisations d'urbanisme qui seront à effectuer, est passée selon la forme d'un accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier durant la durée du marché dans les limites suivantes:

— montant minimum: sans,

— montant maximum: 25 000 EUR TTC.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères-les-Palmiers — 83400 Hyères.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-18 📅

Référence
Informations complémentaires

Montants du marché attribués: Groupement Guillermin / aménagement et techniques urbaines / Corinthe / Aurélie Chaloin / sudemo + sous traitant: biotope.

Tranche ferme: taux de rémunération total (t = t1 + t2): 4,41 % / coût prévisionnel des travaux: 3 184 000 EUR HT / forfait provisoire de rémunération: 140 414,40 EUR HT soit 168 497,28 EUR TTC (TVA 20 %),

Tranche ferme: mission complémentaire: 7 992 EUR TTC.

— tranche conditionnelle 1: 9 600 EUR TTC,

— tranche conditionnelle 2: 23 040 EUR TTC,

— tranche conditionnelle 3: montant minimum: sans / montant maximum: 25 000 EUR TTC,

Nombre total d'offres électronique: 3 — nomenclature: 71,01.

Dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service Commande publique, par fax au 04.94.00.79.81 ou mail à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com

Source: OJS 2017/S 099-196525 (2017-05-19)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2018-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: MI 01/17
Valeur totale du marché: 195 107 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis — BP 709
Commune postale: Hyères Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-28 📅
Date de publication: 2018-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 101-231618
Se réfère à l'avis: 2017/S 099-196525
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

Titulaire: Groupement Guillermin (mandataire)/Aménagement et techniques urbaines/Corinthe/Aurélie Chaloin/Sudemo — sous-traitant: biotope — montant du marché attribué servant au jugement des offres: 190 774,40 EUR HT soit 228 929,28 EUR TTC — nombre total d'offres électronique: 3 — nomenclature: 71-01 — dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service commande publique, par fax au +33 494007981 ou mail à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Littoral/Grands projets — mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une promenade de front de mer — appel d'offres ouvert
Brève description:

La commune souhaite réaliser une promenade de front de mer le long du boulevard de la Marine afin de sécuriser la liaison pédestre, de fluidifier la circulation à l'entrée de l'Ayguade et de requalifier l'espace dans le respect des qualités paysagères et environnementales. Le marché est scindé comme suit:

— tranche ferme: mission de maîtrise d'œuvre comprenant les éléments de mission ESQ, APS, APD, PRO, ACT, DET, AOR, VISA et les missions complémentaires OPC et étude cas par cas,

— tranche conditionnelle 1: établissement du dossier de déclaration loi sur l'eau,

— tranche conditionnelle 2: constitution et rédaction des dossiers réglementaires (étude d'impact, autorisation loi sur l'eau, enquête publique, Natura 2000),

— tranche conditionnelle 3: autorisations d'urbanisme.

Durée de l'accord: 16 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères-les-Palmiers (83400).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le Maire
Source: OJS 2018/S 101-231618 (2018-05-28)

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