Les travaux comprennent: a) Les plantations, réparties en: — Arbres tiges, en isolés ou en alignement sous carré de paillage biodégradable, — Haies simples, haies doubles et boisements sous paillage biodégradable en bande continue, — Massifs de graminées, massifs de plantes tapissantes et massifs appétents sous paillage biodégradable en pleine surface, — Massifs arbustifs sur talus sous paillage biodégradable individuel b) L'enherbement des surfaces bouleversées par les travaux de plantations c) Les travaux de parachèvement et de confortement des plantations.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-08-24.
L'appel d'offres a été publié le 2017-07-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-07-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'autoroutes
Numéro de référence: 17.0016
Brève description:
Les travaux comprennent:
a) Les plantations, réparties en:
— Arbres tiges, en isolés ou en alignement sous carré de paillage biodégradable,
— Haies simples, haies doubles et boisements sous paillage biodégradable en bande continue,
— Massifs de graminées, massifs de plantes tapissantes et massifs appétents sous paillage biodégradable en pleine surface,
— Massifs arbustifs sur talus sous paillage biodégradable individuel
b) L'enherbement des surfaces bouleversées par les travaux de plantations
c) Les travaux de parachèvement et de confortement des plantations.
— Arbres tiges, en isolés ou en alignement sous carré de paillage biodégradable,
— Haies simples, haies doubles et boisements sous paillage biodégradable en bande continue,
— Massifs de graminées, massifs de plantes tapissantes et massifs appétents sous paillage biodégradable en pleine surface,
— Massifs arbustifs sur talus sous paillage biodégradable individuel
b) L'enherbement des surfaces bouleversées par les travaux de plantations
c) Les travaux de parachèvement et de confortement des plantations.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'autoroutes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Aprr
Adresse postale: 36 rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint-Appolinaire
Contact
Adresse Internet: http://www.aprr.fr🌏
Courrier électronique: dicodev-cellule-marches@aprr.fr📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-07-20 📅
Date limite de soumission: 2017-08-24 📅
Date de publication: 2017-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 140-286870
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
La séance d'ouverture n'est pas publique. La date et l'heure de la séance d'ouverture sont données à titre prévisionnel.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux comprennent:
a) Les plantations, réparties en:
— Arbres tiges, en isolés ou en alignement sous carré de paillage biodégradable,
— Haies simples, haies doubles et boisements sous paillage biodégradable en bande continue,
— Massifs de graminées, massifs de plantes tapissantes et massifs appétents sous paillage biodégradable en pleine surface,
— Massifs arbustifs sur talus sous paillage biodégradable individuel
b) L'enherbement des surfaces bouleversées par les travaux de plantations
c) Les travaux de parachèvement et de confortement des plantations.
— jeunes plants en godet: 4 000 u
— jeunes plants de 2 ans: 15 000 u
— arbustes touffes 80/100 en RN: 5 500 u
— baliveaux 150/175 et 200/250 en RN: 6 500 u
— arbres tiges 16/18 et 20/25 en MG: 170 u.
Durée de l'accord: 63 mois Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département du Rhône (69), communes de La Tour de Salvagny, Dardilly, Limonest et Lissieu.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après. En cas de groupement d'entreprises, ces pièces sont à fournir par chaque membre du groupement à l'exception de la pièce 1 qui est à produire par le mandataire en un seul exemplaire pour le groupement.
Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après. En cas de groupement d'entreprises, ces pièces sont à fournir par chaque membre du groupement à l'exception de la pièce 1 qui est à produire par le mandataire en un seul exemplaire pour le groupement.
1) Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1). Le candidat précisera la/les adresse(s) électronique(s) qui sera/seront utilisée(s) pour les communications sur le profil d'acheteur.
2) Les pouvoirs établis au profit des personnes habilitées à engager l'opérateur économique.
Situation économique et financière:
Pièces à fournir (suite):
3) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre d'affaires HT global et relatif aux prestations objet de la procédure, pour les 3 dernières années) ou documents équivalents.
4) La preuve d'une assurance des risques professionnels.
Les candidats sont invités à s'inscrire et à déposer ce document sur la plate-forme: https://www.attestationlegale.fr, en application de l'article 53-I du décret susmentionné. Les candidats ont en effet la possibilité de fournir leurs documents justificatifs et moyens de preuve par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit pour l'acheteur.
Les candidats sont invités à s'inscrire et à déposer ce document sur la plate-forme: https://www.attestationlegale.fr, en application de l'article 53-I du décret susmentionné. Les candidats ont en effet la possibilité de fournir leurs documents justificatifs et moyens de preuve par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit pour l'acheteur.
Si un candidat est déjà inscrit sur une autre plateforme conforme au standard de sécurité et d'interopérabilité OPERA, il est invité à prendre contact avec son opérateur pour activer l'option de synchronisation de son dossier. Dans ce cas, une inscription aux services de la plateforme « attestationlegale.fr » ne sera pas utile.
Si un candidat est déjà inscrit sur une autre plateforme conforme au standard de sécurité et d'interopérabilité OPERA, il est invité à prendre contact avec son opérateur pour activer l'option de synchronisation de son dossier. Dans ce cas, une inscription aux services de la plateforme « attestationlegale.fr » ne sera pas utile.
Capacité technique et professionnelle:
Pièces à fournir (suite):
5) Une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
5) Une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
6) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
7) Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
8) L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
9) Des certificats de qualification professionnelle. La capacité peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent (notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence à réaliser les travaux pour lesquels il se porte candidat), ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.
9) Des certificats de qualification professionnelle. La capacité peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent (notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence à réaliser les travaux pour lesquels il se porte candidat), ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.
Le candidat unique, le mandataire ou les membres du groupement devront justifier des niveaux spécifiques minimaux suivants, apportés par des qualifications ou des références équivalentes datant de moins de cinq (5) ans:
— P120 — Création de jardins et d'espaces verts,
— E131 — Entretien de jardins et d'espaces verts
— H125 -Travaux sur routes autoroutes grandes infrastructures
— V600 — Végétalisation par projection
— Références de travaux sur autoroute en service ou réseau national ou départemental à fort trafic (trafic supérieur à 15 000 véhicules/jour)
Le candidat unique, ou en cas de groupement le mandataire, devra impérativement justifier en propre au minimum des qualifications suivantes (ou références équivalentes datant de moins de cinq ans): P120 et H125.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
La séance d'ouverture n'est pas publique. La date et l'heure de la séance d'ouverture sont données à titre prévisionnel.
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société concessionnaire d'autoroutes
Contact
Point de contact: Direction de l'innovation, de la construction et du développement — Cellule marchés
Adresse Internet: www.aprr.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com🌏
Référence Informations complémentaires
A) Critères de sélection des candidats:
— Capacités économiques et financières suffisantes;
— Garanties professionnelles suffisantes;
— Capacités techniques suffisantes;
b) Forme juridique du candidat:
Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun.
En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire.
En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire.
Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot.
Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot.
La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise.
La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas suivants:
— Un membre du groupement est concerné par l'un des motifs d'exclusion prévus aux articles 45 à 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (dans ce cas, le remplacement est effectué dans les conditions de l'article 50 de ladite ordonnance),
— Un membre du groupement est concerné par l'un des motifs d'exclusion prévus aux articles 45 à 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (dans ce cas, le remplacement est effectué dans les conditions de l'article 50 de ladite ordonnance),
— En cas d'opération de restructuration de société,
— Lorsque le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Dans l'un de ces cas, le groupement peut demander au maître d'ouvrage l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation en proposant, le cas échéant, à l'acceptation du maître d'ouvrage, un ou plusieurs nouveaux membres du groupement, sous-traitants ou entreprises liées. Le maître d'ouvrage se prononce sur cette demande après examen de la capacité de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé et, le cas échéant, des sous-traitants ou entreprises liées présentés à son acceptation, au regard des conditions de participation définies dans le présent avis.
Dans l'un de ces cas, le groupement peut demander au maître d'ouvrage l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation en proposant, le cas échéant, à l'acceptation du maître d'ouvrage, un ou plusieurs nouveaux membres du groupement, sous-traitants ou entreprises liées. Le maître d'ouvrage se prononce sur cette demande après examen de la capacité de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé et, le cas échéant, des sous-traitants ou entreprises liées présentés à son acceptation, au regard des conditions de participation définies dans le présent avis.
c) Modalités d'accès au DCE:
Le dossier de consultation est téléchargeable par les opérateurs économiques sur le profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com
d) Modalités de remise des dossiers et contenu des offres: Ces modalités sont décrites dans le Règlement de la consultation.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Elles figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2017/S 140-286870 (2017-07-20)
Avis d'attribution de marché (2017-12-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux comprennent:
a) les plantations, réparties en:
— arbres tiges, en isolés ou en alignement sous carré de paillage biodégradable,
— haies simples, haies doubles et boisements sous paillage biodégradable en bande continue,
— massifs de graminées, massifs de plantes tapissantes et massifs appétents sous paillage biodégradable en pleine surface,
— massifs arbustifs sur talus sous paillage biodégradable individuel.
b) l'enherbement des surfaces bouleversées par les travaux de plantations
c) les travaux de parachèvement et de confortement des plantations.
— arbres tiges, en isolés ou en alignement sous carré de paillage biodégradable,
— haies simples, haies doubles et boisements sous paillage biodégradable en bande continue,
— massifs de graminées, massifs de plantes tapissantes et massifs appétents sous paillage biodégradable en pleine surface,
— massifs arbustifs sur talus sous paillage biodégradable individuel.
b) l'enherbement des surfaces bouleversées par les travaux de plantations
c) les travaux de parachèvement et de confortement des plantations.
Valeur totale du marché: 683565.01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Commune postale: Saint-Apollinaire
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-12-19 📅
Date de publication: 2017-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 245-511441
Se réfère à l'avis: 2017/S 140-286870
Numéro JO-S: 245
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
a) les plantations, réparties en:
— arbres tiges, en isolés ou en alignement sous carré de paillage biodégradable,
— haies simples, haies doubles et boisements sous paillage biodégradable en bande continue,
— massifs de graminées, massifs de plantes tapissantes et massifs appétents sous paillage biodégradable en pleine surface,
— massifs arbustifs sur talus sous paillage biodégradable individuel.
b) l'enherbement des surfaces bouleversées par les travaux de plantations
c) les travaux de parachèvement et de confortement des plantations.
— jeunes plants en godet: 4 000 u,
— jeunes plants de 2 ans: 15 000 u,
— arbustes touffes 80/100 en RN: 5 500 u,
— baliveaux 150/175 et 200/250 en RN: 6 500 u,
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-05 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours: Elles figurent à l'article L 122-20 du code de la voirie routière
Source: OJS 2017/S 245-511441 (2017-12-19)