Le présent accord-cadre a pour objet les prestations suivantes: Fourniture et marquage d'objets promotionnels pour le département de la Gironde

Département de la Gironde

Tous les articles porteront le logo du Département de la Gironde assorti le cas échéant de marquage spécifique supplémentaire. Le candidat devra proposer des articles variés, dans les domaines suivants:
— papeterie et écriture,
— articles et accessoires de bureau,
— électronique,
— bagagerie (sacs de sport, de voyage),
— sacs shopping, papier,
— parapluie,
— sport cette liste n'est pas exhaustive.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• STILC

Qui ?

• Département de la Gironde

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-21	Avis de marché
2018-04-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en caoutchouc et en plastique
Numéro de référence: 17ff-Dircom-0501-N
Brève description:

Tous les articles porteront le logo du Département de la Gironde assorti le cas échéant de marquage spécifique supplémentaire. Le candidat devra proposer des articles variés, dans les domaines suivants: — papeterie et écriture, — articles et accessoires de bureau, — électronique, — bagagerie (sacs de sport, de voyage), — sacs shopping, papier, — parapluie, — sport cette liste n'est pas exhaustive.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en caoutchouc et en plastique 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en caoutchouc et en plastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Gironde
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle, CS 71223
Code postal: 33074
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.gironde.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@gironde.fr 📧
Téléphone: +33 556993333 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-21 📅
Date limite de soumission: 2018-01-26 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-518006
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Valeur financière pour 70 %. Le prix sera apprécié en fonction du montant total HT donné dans le DQE. Valeur technique pour 30 % Finition de l'impression, solidité, esthétique des échantillons demandés.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— papeterie et écriture,

— articles et accessoires de bureau,

— électronique,

— bagagerie (sacs de sport, de voyage),

— sacs shopping, papier,

— parapluie,

— sport cette liste n'est pas exhaustive.

Intitulé du lot: Fourniture et marquage d'objets promotionnels pour le département de la Gironde
Numéro du lot: 1
Brève description:

Tous les articles porteront le logo du département de la Gironde assorti le cas échéant de marquage spécifique supplémentaire. De plus, le département de la Gironde dans sa logique de démarche environnementale souhaite que le prestataire dispose d'une gamme de produits respectueux de l'environnement. Aussi, le titulaire devra proposer le plus largement possible des articles issus de matières naturelles, recyclées, recyclables ou biodégradables. Enfin, selon la nature des produits demandés par le pouvoir adjudicateur, l'utilisation des énergies renouvelables sera sollicitée.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est exécutoire pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'1 an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre sans que son terme ne puisse excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Pièces constituant la candidature:

1— La lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou DC1

2— La déclaration du candidat (partie II du kit de réponse) ou DC2

3— Le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent accord-cadre portant, au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles

4— La liste des principales fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Pièces constituant l'offre:

5— L'acte d'engagement et ses annexes établis selon le modèle joint, complété par les représentants qualifiés de toutes les entreprises qui seront signataires de l'accord-cadre;

6— Le détail quantitatif estimatif complété (document non contractuel);

7— Le catalogue et/ou accès internet: le titulaire devra proposer des catalogues, si possible en version dématérialisée. Dans le cas où d'autres supports informatiques seraient remis (clé USB, CD) les pièces seront sous format excel, pdf ou word),

8— Les échantillons référencés à l'article 2.8 du présent règlement de consultation.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22330001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Gironde: immeuble Gironde
Adresse postale: niveau accueil, 1 esplanade du général de Gaulle
Téléphone: +33 556993314 📞
Courrier électronique: dgac-dru-accueil@gironde.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.gironde.fr/ — Les montants minimum et maximum de l'accord-cadre pour une période de 12 mois à compter de la date de notification puis pour chaque reconduction tacite d'1 an sont fixés respectivement:

— montant minimum: 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR (TTC),

— montant maximum: sans les variantes ne sont pas autorisées les 5 échantillons demandés à l'article 2-8 du règlement de consultation devront être fournis sous peinte de rejet de l'offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31

Source: OJS 2017/S 247-518006 (2017-12-21)

Avis d'attribution de marché (2018-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 56 880 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-17 📅
Date de publication: 2018-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 075-166823
Se réfère à l'avis: 2017/S 247-518006
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

Valeur financière pour 70 %. Le prix sera apprécié en fonction du montant total Ht donné dans le DQE. Valeur technique pour 30 %. Finition de l'impression, solidité, esthétique des échantillons demandés.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et marquage d'objets promotionnels pour le Département de la Gironde
Brève description:

Tous les articles porteront le logo du Département de la Gironde assorti le cas échéant de marquage spécifique supplémentaire. De plus, le Département de la Gironde dans sa logique de démarche environnementale souhaite que le prestataire dispose d'une gamme de produits respectueux de l'environnement. Aussi, le titulaire devra proposer le plus largement possible des articles issus de matières naturelles, recyclées, recyclables ou biodégradables. Enfin, selon la nature des produits demandés par le pouvoir adjudicateur, l'utilisation des énergies renouvelables sera sollicitée.

Informations complémentaires:

Valeur financière pour 70 %. Le prix sera apprécié en fonction du montant total Ht donné dans le DQE.

Valeur technique pour 30 %. Finition de l'impression, solidité, esthétique des échantillons demandés.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-13 📅

Référence
Informations complémentaires

Conformément à la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, le point de contact auprès duquel le marché peut être consulté sur place ou pour obtenir une copie dudit marché est: Conseil général de la Gironde, Service de la commande publique, Immeuble Gironde, 1 esplanade Charles de Gaulle, CS 71223, 33074 Bordeaux Cedex, Tél 05 56 99 33 33.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel possible jusqu'à la signature du contrat.

Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31

Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Source: OJS 2018/S 075-166823 (2018-04-17)

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