La présente consultation a pour objet les travaux de curage, compris désamiantage et traitement du plomb, de l'hôtel de la Marine (Paris 8)
Centre des monuments nationaux
La présente consultation a pour objet les travaux de curage, compris désamiantage et traitement du plomb, de l'hôtel de la Marine (Paris 8).
Les travaux sont décrits dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).
Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la complète exécution des travaux (levée de l'ensemble des réserves) et la clôture financière et administrative de l'opération.
Le délai prévisionnel d'exécution des travaux est de 12,5 mois (incluant 1 mois de préparation) à compter de la date de notification au titulaire du marché.
Le calendrier prévisionnel d'exécution joint au DCE détaille le phasage des travaux.
Les candidats restent engagés par leur offre pendant cent vingt (120) jours calendaires à compter de la date limite de remise des offres.
Merci de ne pas prendre en compte la valeur estimées donnée de 0.1 EUR, le pouvoir adjudicateur ne souhaitant pas donner l'estimation.
Le délai de réception des offres était de 2017-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-10 | Avis de marché |
| 2017-06-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de désamiantage
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de désamiantage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 144612208 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320851&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320851&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-10 📅
Date limite de soumission: 2017-03-16 📅
Date de publication: 2017-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 032-057259
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 10 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 10 EUR 💰
Durée de l'accord: 381 jours
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Les travaux s'exécuteront à l'Hôtel de la Marine (Paris 8
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320851&orgAcronyme=f5j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320851&orgAcronyme=f5j 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux (Si envoi support papier par LRAR), direction administrative juridique et financière — département des affaires juridiques et immobilières — pôle commande publique — 62 rue Saint-Antoine — 75186 Paris Cedex 04
Adresse postale: (Si envoi par support papier par porteur contre récépissé à l'adresse indiquée ci-après, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 ): CMN DAJI — pôle commande publique — 17 avenue de la Porte des Lilas — 75019 Paris,
Point de contact: Karine Allanic, Sylvie Bergeron
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320851&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques — sous direction de la commande publique,
Adresse postale: bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 032-057259 (2017-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de désamiantage
Brève description:
La présente consultation a pour objet les travaux de curage, compris désamiantage et traitement du plomb, de l'hôtel de la Marine (Paris 8).
Les travaux sont décrits dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).
Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la complète exécution des travaux (levée de l'ensemble des réserves) et la clôture financière et administrative de l'opération.
Le délai prévisionnel d'exécution des travaux est de 12,5 mois (incluant 1 mois de préparation) à compter de la date de notification au titulaire du marché.
Le calendrier prévisionnel d'exécution joint au DCE détaille le phasage des travaux.
Les candidats restent engagés par leur offre pendant cent vingt (120) jours calendaires à compter de la date limite de remise des offres.
Merci de ne pas prendre en compte la valeur estimées donnée de 0.1 EUR, le pouvoir adjudicateur ne souhaitant pas donner l'estimation.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de désamiantage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 144612208 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320851&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320851&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-10 📅
Date limite de soumission: 2017-03-16 📅
Date de publication: 2017-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 032-057259
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas communiquer sur l'estimation de ce marché/lot unique d'où la valeur 0.1 indiquée à l'article II.2.6.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet les travaux de curage, compris désamiantage et traitement du plomb, de l'hôtel de la Marine (Paris 8).
Les travaux sont décrits dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).
Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la complète exécution des travaux (levée de l'ensemble des réserves) et la clôture financière et administrative de l'opération.
Le délai prévisionnel d'exécution des travaux est de 12,5 mois (incluant 1 mois de préparation) à compter de la date de notification au titulaire du marché.
Le calendrier prévisionnel d'exécution joint au DCE détaille le phasage des travaux.
Les candidats restent engagés par leur offre pendant cent vingt (120) jours calendaires à compter de la date limite de remise des offres.
Merci de ne pas prendre en compte la valeur estimées donnée de 0.1 EUR, le pouvoir adjudicateur ne souhaitant pas donner l'estimation.
Valeur estimée hors TVA: 10 EUR 💰
Durée de l'accord: 381 jours
Informations complémentaires:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas communiquer sur l'estimation de ce marché/lot unique d'où la valeur 0.1 indiquée à l'article II.2.6.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les travaux s'exécuteront à l'Hôtel de la Marine (Paris 8
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320851&orgAcronyme=f5j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320851&orgAcronyme=f5j 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux (Si envoi support papier par LRAR), direction administrative juridique et financière — département des affaires juridiques et immobilières — pôle commande publique — 62 rue Saint-Antoine — 75186 Paris Cedex 04
Adresse postale: (Si envoi par support papier par porteur contre récépissé à l'adresse indiquée ci-après, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 ): CMN DAJI — pôle commande publique — 17 avenue de la Porte des Lilas — 75019 Paris,
Point de contact: Karine Allanic, Sylvie Bergeron
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320851&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Marché à prix global et forfaitaire et à prix unitaire.
Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché.
Sauf refus du titulaire exprimé dans l'acte d'engagement, une avance de 5 % sera versée au titulaire dans les conditions prévues à l'article 110 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Il sera appliqué une retenue de garantie de 5 % sur le montant de chaque acompte, dans les conditions prévues à l'article 122 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Conformément à l'article 123 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire. Le délai de paiement ne peut excéder trente jours (30) à compter de la date de réception de la demande de paiement ou de la date de la décision d'admission si celle-ci lui est postérieure.
Afficher plus
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45.v du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Le détail de l'analyse des critères de la valeur technique et du prix sont définis à l'article 7 du RC. Pour le critère Valeur technique de l'offre, une note inférieure à 20/60 est éliminatoire. Les offres recueillant une telle note seront écartées d'office sans analyse du critère prix.
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La visite du site est obligatoire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris: — le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché, — le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché, — un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
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Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques — sous direction de la commande publique,
Adresse postale: bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 032-057259 (2017-02-10)
Avis d'attribution de marché (2017-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 5 307 510 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 117-234348
Se réfère à l'avis: 2017/S 032-057259
Numéro JO-S: 117
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 60 points
Pondération du prix: 40 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics — direction des affaires juridiques — sous direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss — bâtiment Condorcet
Source: OJS 2017/S 117-234348 (2017-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet les travaux de curage, compris désamiantage et traitement du plomb, de l'hôtel de la Marine (Paris 8). Les travaux sont décrits dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP). Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la complète exécution des travaux (levée de l'ensemble des réserves) et la clôture financière et administrative de l'opération. Le délai prévisionnel d'exécution des travaux est de 12,5 mois (incluant 1 mois de préparation) à compter de la date de notification au titulaire du marché. Le calendrier prévisionnel d'exécution joint au DCE détaille le phasage des travaux.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 117-234348
Se réfère à l'avis: 2017/S 032-057259
Numéro JO-S: 117
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet les travaux de curage, compris désamiantage et traitement du plomb, de l'hôtel de la Marine (Paris 8). Les travaux sont décrits dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP). Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la complète exécution des travaux (levée de l'ensemble des réserves) et la clôture financière et administrative de l'opération. Le délai prévisionnel d'exécution des travaux est de 12,5 mois (incluant 1 mois de préparation) à compter de la date de notification au titulaire du marché.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 60 points
Pondération du prix: 40 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:
— le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché,
— le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché,
— un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics — direction des affaires juridiques — sous direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss — bâtiment Condorcet
Source: OJS 2017/S 117-234348 (2017-06-16)
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