La fourniture de papier
Département de la Gironde
Les montants mini et maxi de l'accord-cadre à bons de commande pour chaque période d'exécution (de la date de notification jusqu'au 31.12.2018 puis pour chaque reconduction d'un an tacite ) sont fixés respectivement: sans minimum — sans maximum.
A titre d'information, les consommations annuelles sont 130 000 EUR TTC. Ces sommes n'engagent pas le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.
Le délai de réception des offres était de 2017-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Gironde
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-07 | Avis de marché |
| 2017-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pâte à papier
Numéro de référence: 17ff-Rbfgl-0339-Z
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pâte à papier 📦
Code CPV supplémentaire: Pâte à papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Gironde
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle, CS 71223
Code postal: 33074
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.gironde.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@gironde.fr 📧
Téléphone: +33 556993333 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-267485
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Fourniture de papier
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de papier.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an au 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22330001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Gironde: immeuble Gironde
Adresse postale: Niveau accueil, 1 esplanade du Général de Gaulle
Téléphone: +33 556993314 📞
Courrier électronique: dgac-dru-accueil@gironde.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 131-267485 (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pâte à papier
Numéro de référence: 17ff-Rbfgl-0339-Z
Brève description:
Les montants mini et maxi de l'accord-cadre à bons de commande pour chaque période d'exécution (de la date de notification jusqu'au 31.12.2018 puis pour chaque reconduction d'un an tacite ) sont fixés respectivement: sans minimum — sans maximum.
A titre d'information, les consommations annuelles sont 130 000 EUR TTC. Ces sommes n'engagent pas le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pâte à papier 📦
Code CPV supplémentaire: Pâte à papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Gironde
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle, CS 71223
Code postal: 33074
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.gironde.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@gironde.fr 📧
Téléphone: +33 556993333 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-267485
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.gironde.fr/
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les montants mini et maxi de l'accord-cadre à bons de commande pour chaque période d'exécution (de la date de notification jusqu'au 31.12.2018 puis pour chaque reconduction d'un an tacite ) sont fixés respectivement: sans minimum — sans maximum.
A titre d'information, les consommations annuelles sont 130 000 EUR TTC. Ces sommes n'engagent pas le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.
Intitulé du lot: Fourniture de papier
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de papier.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an au 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces constituant la candidature:
1-La lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou DC1.
2-La déclaration du candidat (partie II du kit de réponse) ou DC2.
3-Le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent accord-cadre portant, au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles.
4-les échantillons prévus à l'article 3 du CCTP.
Pièces constituant l'offre:
1-L'acte d'engagement et ses annexes établis selon le modèle joint, complété par les représentants qualifiés de toutes les entreprises qui seront signataires de l'accord-cadre.
Cet acte d'engagement sera éventuellement accompagné des demandes d'acceptation des sous-traitants, et d'agrément des conditions de paiement.
2-Le détail quantitatif estimatif complété (document non contractuel).
3- Les catalogues et leurs tarifs avec le pourcentage de remise à appliquer.
4 -L'indication du prestataire si il utilise le moyen de paiement par carte achats.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22330001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Gironde: immeuble Gironde
Adresse postale: Niveau accueil, 1 esplanade du Général de Gaulle
Téléphone: +33 556993314 📞
Courrier électronique: dgac-dru-accueil@gironde.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.
Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31
Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne, n
Avis d'attribution de marché (2017-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 110073.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Departement de la Gironde
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-07 📅
Date de publication: 2017-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 215-446614
Se réfère à l'avis: 2017/S 131-267485
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-17 📅
Référence
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 110073.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Departement de la Gironde
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-07 📅
Date de publication: 2017-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 215-446614
Se réfère à l'avis: 2017/S 131-267485
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Conformément à la loi n° 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, le point de contact auprès duquel le marché peut être consulté sur place ou pour obtenir une copie dudit marché est:
Conseil Général de la Gironde
Service de la commande publique, immeuble Gironde
1 esplanade Charles de Gaulle
CS 71223, 33074 Bordeaux Cedex.
Tél 05 56 99 33 33.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-17 📅
Référence
Conformément à la loi n° 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, le point de contact auprès duquel le marché peut être consulté sur place ou pour obtenir une copie dudit marché est:
Afficher plus
Conseil Général de la Gironde
Service de la commande publique, immeuble Gironde
1 esplanade Charles de Gaulle
CS 71223, 33074 Bordeaux Cedex.
Tél 05 56 99 33 33.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Source: OJS 2017/S 215-446614 (2017-11-07)
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