Le CEA contribue à la réalisation de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European spallation source), projet international destiné à la recherche en sciences de la matière qui sera construit à Lund (Suède).
Le CEA est notamment chargé de la réalisation et de l'assemblage des 30 cryomodules de série contenant les cavités elliptiques supraconductrices. L'objet du présent marché porte sur l'ingénierie de l'assemblage et l'exécution de l'assemblage de ces cryomodules dans les infrastructures du centre de CEA Saclay.
Le présent avis porte sur la phase de candidature menée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres restreint. En raison du caractère confidentiel des documents, le dossier de consultation ne sera fourni qu'aux candidats retenus.
Le marché sera passé sous le régime du mandat transparent signé entre le CEA et l'ESS ERIC, dans le cadre du projet ESS. Ce mandat a pour effet une exonération de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) des fournitures.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2017-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Informations complémentaires (2017-07-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA Paris-Saclay”
Adresse postale: CEA/Saclay DRF-UCG- Service commercial – bâtiment 530
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Code postal: 91191
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pierre Bonino
Téléphone: +33 169081567📞
Courrier électronique: pierre.bonino@cea.fr📧
Fax: +33 169088772 📠
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.cea.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Ingénierie et assemblage des cryomodules ESS.
17B0603-PB
Produits/services: Accélérateurs linéaires📦
Brève description:
“Le CEA contribue à la réalisation de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European spallation source), projet international destiné à la recherche...”
Brève description
Le CEA contribue à la réalisation de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European spallation source), projet international destiné à la recherche en sciences de la matière qui sera construit à Lund (Suède).
Le CEA est notamment chargé de la réalisation et de l'assemblage des 30 cryomodules de série contenant les cavités elliptiques supraconductrices. L'objet du présent marché porte sur l'ingénierie de l'assemblage et l'exécution de l'assemblage de ces cryomodules dans les infrastructures du centre de CEA Saclay.
Le présent avis porte sur la phase de candidature menée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres restreint. En raison du caractère confidentiel des documents, le dossier de consultation ne sera fourni qu'aux candidats retenus.
Le marché sera passé sous le régime du mandat transparent signé entre le CEA et l'ESS ERIC, dans le cadre du projet ESS. Ce mandat a pour effet une exonération de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) des fournitures.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2017/S 107-215211
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2017-07-10 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2017-07-26 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2017/S 129-264246 (2017-07-04)
Avis d'attribution de marché (2018-07-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: CEA/Saclay DRF-UCG- Service Commercial Bâtiment 530
Commune postale: Gif-sur-Yvette cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre: Ingénierie et assemblage des cryomodules ESS
17B0603-PB
Brève description:
“Le CEA contribue à la réalisation de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European Spallation Source), projet international destiné à la recherche...”
Brève description
Le CEA contribue à la réalisation de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European Spallation Source), projet international destiné à la recherche en sciences de la matière qui sera construit à Lund (Suède).
Le CEA est notamment chargé de la réalisation et de l’assemblage des 30 cryomodules de série contenant les cavités elliptiques supraconductrices. L'objet du présent marché porte sur l’ingénierie de l'assemblage et l'exécution de l’assemblage de ces cryomodules dans les infrastructures du centre de CEA Saclay.
Le présent avis porte sur la phase de candidature menée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres restreint. En raison du caractère confidentiel des documents, le dossier de consultation ne sera fourni qu'aux candidats retenus.
Le marché sera passé sous le régime du mandat transparent signé entre le CEA et l'ESS ERIC, dans le cadre du projet ESS. Ce mandat a pour effet une exonération de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) des fournitures.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 935 589 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Les prestations objet du présent avis de marché portent sur l’ingénierie de l'assemblage, ainsi que l’exécution de l'assemblage lui-même, de 30 Cryomodules...”
Description du marché
Les prestations objet du présent avis de marché portent sur l’ingénierie de l'assemblage, ainsi que l’exécution de l'assemblage lui-même, de 30 Cryomodules de série, répartis en 9 modèles «medium-beta», et 21 modèles «high-beta». Les prestations restent néanmoins similaires selon le modèle de Cryomodule à assembler.
Les prestations comportent des options, relatives à l’assemblage de Cryomodules supplémentaires.
Le CEA se réserve également la possibilité de recourir à des prestations sur bordereaux de prix, consistant en la réalisation de certaines opérations supplémentaires relatives à l’assemblage des Cryomodules
Les prestations seront réalisées sur le site du CEA Saclay. Le CEA met à disposition les infrastructures et les outillages nécessaires à la réalisation des prestations. Les Cryomodules sont constitués de composants technologiques fragiles fonctionnant sous vide, à température cryogénique (2K). Une partie de l'assemblage se déroule en salle blanche (ISO 4). L’assemblage nécessite par conséquent une expérience réelle du travail en salle blanche et des références en cryogénie, en sus des compétences techniques requises ci-dessous.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“l'organisation mise en œuvre (organigramme prévisionnel, compétences, organisation de l’assurance qualité sur site)”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“la compréhension du besoin ainsi que l’identification des principaux risques techniques liés au montage”
Critère de qualité (nom): la démonstration du respect des spécifications et des performances
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les options sont relatives à l'assemblage de Cryomodules supplémentaires.
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 107-215211
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000801516
Titre: Ingénierie et assemblage des cryomodules ESS
Date de conclusion du contrat: 2018-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: B&S International France
Adresse postale: 46 rue de Genève
Commune postale: Saint-Genis-Pouilly
Code postal: 01630
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 935 589 💰
“Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay — bureau du courrier (bât. 464) pour le service...”
Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay — bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial/17B0603-PB — PC 98 bât. 530 — pièce 231 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex — avec la mention «AAPC/Cryomodules ESS/17B0603-PB».
Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48 43' 46,74" Nord et 2 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:
— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique «Conditions d'utilisation»,
— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr,
— cliquer sur le lien «répondre à la consultation» après avoir accepté les conditions d'utilisation.
Le CEA est soumis aux dispositions du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, à l’exception des marchés publics de défense et de sécurité définis à l’article 6 de cette ordonnance.
Le CEA est également soumis à l’arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 140-321460 (2018-07-20)