Infrastructure IaaS & Services Managés
Allier Habitat souhaite externaliser une partie de son SI au sein d'un datacenter avec une infrastructure virtualisée possiblement mutualisée. Allier Habitat requiert une solution sécurisée et le respect de la conformité de ces licences, certains applicatifs s'appuyant sur des bases de données Oracle. La couverture fonctionnelle porte sur des domaines applicatifs métiers et un ensemble d'applications techniques. Les applications métiers sont et resteront gérées et administrées par les éditeurs de ces solutions, des contrats de maintenance étant négociés. Allier Habitat souscrira à des services managés afin de déléguer le suivi opérationnel de ces infrastructures, l'exploitation et la supervision étant à la charge du prestataire. L'administration d'une partie de ces applications techniques, et le recours à un support pour toute évolution future sont également demandés.
Se reporter à l'article VI.3 pour obtenir fin description complète du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-12-04.
L'appel d'offres a été publié le 2017-10-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2018-07-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Allier Habitat OPH
Numéro d'enregistrement national: 27030002300032
Adresse postale: 27 rue de Villars CS50706
Commune postale: Moulins
Code postal: 03007
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service juridique marchés foncier
Téléphone: +33 470482115📞
Courrier électronique: marches@allier-habitat.fr📧
Fax: +33 470444010 📠
Région: Allier🏙️
URL: http://www.allier-habitat.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ophlm03.marcoweb.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Infrastructure IaaS & services managés
2018/014
Produits/services: Services informatiques📦 Description
Produits/services supplémentaires: Plates-formes informatiques📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Moulins (03) France. Réunion de revue de services
Description du marché:
“Hébergement Environnement Datacenter
Infrastructure as a Service
— L’infrastructure réseau proposée,
— L’infrastructure de stockage proposée,
—...”
Description du marché
Hébergement Environnement Datacenter
Infrastructure as a Service
— L’infrastructure réseau proposée,
— L’infrastructure de stockage proposée,
— L’infrastructure de virtualisation,
— Les services de sauvegarde et de restauration,
— Coadministration de la solution.
Les prestations attendues au titre du maintien en conditions opérationnelles incluent:
La supervision des infrastructures et des applications techniques;
La gestion, l’exploitation, l’administration et le patching des OS;
La gestion des sauvegardes des infrastructures;
La gestion des incidents;
La gestion des escalades éventuelles auprès des éditeurs/constructeurs.
Et couvre l’ensemble des infrastructures IAAS et des systèmes et applications hébergées, et notamment:
Le MCO des réseaux;
Le MCO des systèmes;
Le MCO des applicatifs techniques;
Le MCO des applicatifs fonctionnels (si procéduré);
De base, le MCO sera inclus dans les UO relatives à chacun des éléments Infrastructures as a Service;
Un service de helpdesk, ponctuel.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 088-198106
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2018/014
Titre: Infrastructure IaaS & services managés
Date de conclusion du contrat: 2018-05-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadix-axians
Numéro d'enregistrement national: 50077600000035
Adresse postale: 304 route nationale 6, bâtiment Avalon 1
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478339990📞
Courrier électronique: contact@quadix.fr📧
Fax: +33 478339991 📠
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 434788.60 💰
“Complément article II.1.4 Description succinte: La souscription au service d’helpdesk, sera défini sur des délais préalablement déterminé minimum une...”
Complément article II.1.4 Description succinte: La souscription au service d’helpdesk, sera défini sur des délais préalablement déterminé minimum une semaine, 10 semaines par an au minimum sur les jours d’exploitation de Allier Habitat (L-V sauf jour férié).
Allier Habitat souhaite suivre l’évolution aux marchés de l’art, et la capacité de faire évoluer son infrastructure en fonction des nouveaux besoins applicatifs internes. En effet Allier Habitat veille à répondre aux attendus de ses utilisateurs sur les applications gérées de ses éditeurs partenaires. Allier Habitat se réserve le droit à l’externalisation de certains domaines applicatifs
Allier Habitat conserve l’administration des différents outils métier, avec le support des éditeurs, et entend être le maître d’œuvre sur les conditions de production et d’évolution futures. L’objectif étant de s’appuyer sur un partenaire ayant compétence sur le déploiement standardisé et industrialisé de ses solutions.
Allier Habitat demande à un partenaire expérimenté et rompu aux maintiens en conditions opérationnelles, sur toute la partie architecture et OS, et éventuellement Antivirus, la souscription à des services managés pour des conditions de reprise raisonnable. La partie intégration et support de son offre devra être détaillée, pour confirmer la présence d’expertise, sur l’infrastructure finale.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le meme mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.Les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: TXT, RTF, DOC, ODT, XLS, ODS, PPT, PDF, ODG, JPG, GIF, DWG. Après attribution, l'offre électronique retenue pourra être transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les candidats non retenus seront informés par lettre recommandée avec AR.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 73146100📞
Fax: +334 73146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 73146100📞
Fax: +334 73146122 📠
Source: OJS 2018/S 140-321689 (2018-07-20)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2018-08-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 27 rue de Villars, CS 50706
Objet Champ d'application du marché
Titre: Infrastructure IAAS & services managés
2018/014
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Moulins (03) France. Réunion de revue de services.
Description du marché:
“Hébergement Environnement Datacenter.
Infrastructure as a Service:
— l’infrastructure réseau proposée,
— l’infrastructure de stockage proposée,
—...”
Description du marché
Hébergement Environnement Datacenter.
Infrastructure as a Service:
— l’infrastructure réseau proposée,
— l’infrastructure de stockage proposée,
— l’infrastructure de virtualisation,
— les services de sauvegarde et de restauration,
— coadministration de la solution.
Les prestations attendues au titre du maintien en conditions opérationnelles incluent:
la supervision des infrastructures et des applications techniques;
la gestion, l’exploitation, l’administration et le patching des OS;
la gestion des sauvegardes des infrastructures;
la gestion des incidents;
la gestion des escalades éventuelles auprès des éditeurs/constructeurs.
Et couvre l’ensemble des infrastructures IAAS et des systèmes et applications hébergées, et notamment:
le MCO des réseaux;
le MCO des systèmes;
le MCO des applicatifs techniques;
le MCO des applicatifs fonctionnels (si procéduré);
de base, le MCO sera inclus dans les UO relatives à chacun des éléments Infrastructures as a Service;
un service de helpdesk, ponctuel.
Attribution du marché
Titre: Infrastructure IAAS & services managés
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadix-Axians
Commune postale: Limonest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 434788.60 💰
“Complément article II.1.4) Description succinte: La souscription au service d’helpdesk, sera défini sur des délais préalablement déterminé minimum une...”
Complément article II.1.4) Description succinte: La souscription au service d’helpdesk, sera défini sur des délais préalablement déterminé minimum une semaine, 10 semaines par an au minimum sur les jours d’exploitation de Allier Habitat (L-V sauf jour férié).
Allier Habitat souhaite suivre l’évolution aux marchés de l’art, et la capacité de faire évoluer son infrastructure en fonction des nouveaux besoins applicatifs internes. En effet Allier Habitat veille à répondre aux attendus de ses utilisateurs sur les applications gérées de ses éditeurs partenaires. Allier Habitat se réserve le droit à l’externalisation de certains domaines applicatifs
Allier Habitat conserve l’administration des différents outils métier, avec le support des éditeurs, et entend être le maître d’œuvre sur les conditions de production et d’évolution futures. L’objectif étant de s’appuyer sur un partenaire ayant compétence sur le déploiement standardisé et industrialisé de ses solutions.
Allier Habitat demande à un partenaire expérimenté et rompu aux maintiens en conditions opérationnelles, sur toute la partie architecture et OS, et éventuellement Antivirus, la souscription à des services managés pour des conditions de reprise raisonnable. La partie intégration et support de son offre devra être détaillée, pour confirmer la présence d’expertise, sur l’infrastructure finale.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: TXT, RTF, DOC, ODT, XLS, ODS, PPT, PDF, ODG, JPG, GIF, DWG. Après attribution, l'offre électronique retenue pourra être transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les candidats non retenus seront informés par lettre recommandée avec AR.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Source: OJS 2018/S 158-363136 (2018-08-14)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2019-05-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 27030002300065
Adresse postale: 15 rue de Villars, CS 50706
Commune postale: Moulins Cedex
Téléphone: +33 470449725📞
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Infrastructure IaaS & Services managés
2018/014
Description
Description du marché:
“Hébergement environnement Datacenter.
Infrastructure as a Service
— l’infrastructure réseau proposée,
— l’infrastructure de stockage proposée,
—...”
Description du marché
Hébergement environnement Datacenter.
Infrastructure as a Service
— l’infrastructure réseau proposée,
— l’infrastructure de stockage proposée,
— l’infrastructure de virtualisation,
— les services de sauvegarde et de restauration,
— coadministration de la solution.
Les prestations attendues au titre du maintien en conditions opérationnelles incluent:
La supervision des infrastructures et des applications techniques;
La gestion, l’exploitation, l’administration et le patching des OS;
La gestion des sauvegardes des infrastructures;
La gestion des incidents;
La gestion des escalades éventuelles auprès des éditeurs/constructeurs.
Et couvre l’ensemble des infrastructures IAAS et des systèmes et applications hébergées, et notamment:
Le MCO des réseaux;
Le MCO des systèmes;
Le MCO des applicatifs techniques;
Le MCO des applicatifs fonctionnels (si procéduré);
De base, le MCO sera inclus dans les UO relatives à chacun des éléments Infrastructures as a Service;
Un service de helpdesk, ponctuel.
Attribution du marché
Titre: Infrastructure IaaS & Services managés
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Les Bois des Côtes — 304 route Nationale 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 434788.60 💰
“Complément article II.2.4) Description succincte: la souscription au service d’helpdesk, sera défini sur des délais préalablement déterminé minimum une...”
Complément article II.2.4) Description succincte: la souscription au service d’helpdesk, sera défini sur des délais préalablement déterminé minimum une semaine, 10 semaines par an au minimum sur les jours d’exploitation de Allier Habitat (L-V sauf jour férié).
Allier Habitat souhaite suivre l’évolution aux marchés de l’art, et la capacité de faire évoluer son infrastructure en fonction des nouveaux besoins applicatifs internes. En effet, Allier Habitat veille à répondre aux attendus de ses utilisateurs sur les applications gérées de ses éditeurs partenaires. Allier Habitat se réserve le droit à l’externalisation de certains domaines applicatifs
Allier Habitat conserve l’administration des différents outils métier, avec le support des éditeurs, et entend être le maître d’œuvre sur les conditions de production et d’évolution futures. L’objectif étant de s’appuyer sur un partenaire ayant compétence sur le déploiement standardisé et industrialisé de ses solutions.
Allier Habitat demande à un partenaire expérimenté et rompu aux maintiens en conditions opérationnelles, sur toute la partie architecture et OS, et éventuellement Antivirus, la souscription à des services managés pour des conditions de reprise raisonnable. La partie intégration et support de son offre devra être détaillée, pour confirmer la présence d’expertise, sur l’infrastructure finale.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: TXT, RTF, DOC, ODT, XLS, ODS, PPT, PDF, ODG, JPG, GIF, DWG. Après attribution, l'offre électronique retenue pourra être transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les candidats non retenus seront informés par lettre recommandée avec AR.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 102-248258 (2019-05-23)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-08-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Oph allier habitat
Adresse postale: 15 RUE DE VILLARS CS 50706
Commune postale: MOULINS cedex
Personne de contact: Service juridique - marchés publics
Objet Description
Description du marché:
“Hébergement Environnement Datacenter
Infrastructure as a Service
• L’infrastructure réseau proposée
• L’infrastructure de stockage proposée
•...”
Description du marché
Hébergement Environnement Datacenter
Infrastructure as a Service
• L’infrastructure réseau proposée
• L’infrastructure de stockage proposée
• L’infrastructure de virtualisation
• Les services de sauvegarde et de restauration
• CoAdministration de la solution
Les prestations attendues au titre du maintien en conditions opérationnelles incluent :
La supervision des infrastructures et des applications techniques;
La gestion, l’exploitation, l’administration et le patching des OS;
La gestion des sauvegardes des infrastructures;
La gestion des incidents;
La gestion des escalades éventuelles auprès des éditeurs/constructeurs.
Et couvre l’ensemble des infrastructures IAAS et des systèmes et applications hébergées, et notamment :
Le MCO des réseaux;
Le MCO des systèmes;
Le MCO des applicatifs techniques;
Le MCO des applicatifs fonctionnels (si procéduré);
De base, le MCO sera inclus dans les UO relatives à chacun des éléments Infrastructures as a Service;
Un service de helpdesk, ponctuel.
Attribution du marché Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Les Bois des côtes - 304 route nationale 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 434788.60 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2022/S 165-469888 (2022-08-24)