Impression/réimpression, façonnage et expédition de livres (ouvrages brochés) au format 160 x 240 ou 150 x 220, intérieur supérieur à 128 pages jusqu'à 800 pages sur papier offset 90 g ou équivalent (selon les spécifications de papier décrites au paragraphe III.2.3 point 3), impression en noir et blanc recto verso, intérieur inférieur à 128 pages sur papier offset 110 g ou équivalent, ou bouffant 90 g blanc ou équivalent (selon les spécifications de papier décrites au paragraphe III.2.3 point 3), impression en noir et blanc recto verso. Couverture 4 pages sur papier couché brillant 2 faces 280 g ou équivalent (selon les spécifications de papier décrites au paragraphe III.2.3 point 3), impression quadrichromie recto verso, pelliculage brillant recto seul ou mat recto seul, façonnage dos carré collé avec rainage d'aisance. Impression selon des seuils de volumétrie suivants: de 1 à 10 ex, de 11 à 29 ex, de 30 à 49 ex, de 50 à 99 ex, de 100 à 199 ex, de 200 à 299 ex, de 300 à 499 ex, de 500 à 799 ex, de 800 à 999 ex., de 1 000 à 1 999 ex et de 2 000 à 3 000 ex. La prestation peut être multi-attributaire en fonction des ressources et des possibilités de chaque prestataire. Le marché sera passé pour une durée d'un an renouvelable 2 fois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-06-01.
L'appel d'offres a été publié le 2017-04-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-04-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Quantité ou étendue:
42 nouveautés en 2016 pour un total d'environ 27 000 exemplaires soit environ 6 751 800 pages imprimées soit environ 81 000 exemplaires en quantité globale.64 réimpressions en 2016 pour un total d'environ 9 100 exemplaires soit environ 2 390 950 pages imprimées soit environ 27 300 exemplaires en quantité globale.
42 nouveautés en 2016 pour un total d'environ 27 000 exemplaires soit environ 6 751 800 pages imprimées soit environ 81 000 exemplaires en quantité globale.64 réimpressions en 2016 pour un total d'environ 9 100 exemplaires soit environ 2 390 950 pages imprimées soit environ 27 300 exemplaires en quantité globale.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Association française de normalisation: AFNOR
Adresse postale: 11 rue Francis de Pressensé
Code postal: 93571
Commune postale: La Plaine Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.groupeafnor.org🌏
Courrier électronique: achats.groupeafnor@afnor.org📧
Téléphone: +33 141628550📞
Fax: +33 149179232 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-04-24 📅
Date limite de soumission: 2017-06-01 📅
Date de publication: 2017-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 083-162116
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Les Candidatures doivent être adressées à:
AFNOR
Département achats
Martine Cohen
11 rue Francis de Pressensé
F-93571 La Plaine Saint-Denis
L'enveloppe devra obligatoirement comporter la mention:
«Candidature impression/reimp. de livres — confidentiel — ne pas ouvrir»
Toute demande ou questions devront être formulées par mail aux adresses suivantes conjointement
martiine.cohen@afnor.org et achats.groupeafnor@afnor.org
Impression/réimpression, façonnage et expédition de livres (ouvrages brochés) au format 160 x 240 ou 150 x 220, intérieur supérieur à 128 pages jusqu'à 800 pages sur papier offset 90 g ou équivalent (selon les spécifications de papier décrites au paragraphe III.2.3 point 3), impression en noir et blanc recto verso, intérieur inférieur à 128 pages sur papier offset 110 g ou équivalent, ou bouffant 90 g blanc ou équivalent (selon les spécifications de papier décrites au paragraphe III.2.3 point 3), impression en noir et blanc recto verso.
Impression/réimpression, façonnage et expédition de livres (ouvrages brochés) au format 160 x 240 ou 150 x 220, intérieur supérieur à 128 pages jusqu'à 800 pages sur papier offset 90 g ou équivalent (selon les spécifications de papier décrites au paragraphe III.2.3 point 3), impression en noir et blanc recto verso, intérieur inférieur à 128 pages sur papier offset 110 g ou équivalent, ou bouffant 90 g blanc ou équivalent (selon les spécifications de papier décrites au paragraphe III.2.3 point 3), impression en noir et blanc recto verso.
Couverture 4 pages sur papier couché brillant 2 faces 280 g ou équivalent (selon les spécifications de papier décrites au paragraphe III.2.3 point 3), impression quadrichromie recto verso, pelliculage brillant recto seul ou mat recto seul, façonnage dos carré collé avec rainage d'aisance.
Couverture 4 pages sur papier couché brillant 2 faces 280 g ou équivalent (selon les spécifications de papier décrites au paragraphe III.2.3 point 3), impression quadrichromie recto verso, pelliculage brillant recto seul ou mat recto seul, façonnage dos carré collé avec rainage d'aisance.
Impression selon des seuils de volumétrie suivants: de 1 à 10 ex, de 11 à 29 ex, de 30 à 49 ex, de 50 à 99 ex, de 100 à 199 ex, de 200 à 299 ex, de 300 à 499 ex, de 500 à 799 ex, de 800 à 999 ex., de 1 000 à 1 999 ex et de 2 000 à 3 000 ex. La prestation peut être multi-attributaire en fonction des ressources et des possibilités de chaque prestataire.
Impression selon des seuils de volumétrie suivants: de 1 à 10 ex, de 11 à 29 ex, de 30 à 49 ex, de 50 à 99 ex, de 100 à 199 ex, de 200 à 299 ex, de 300 à 499 ex, de 500 à 799 ex, de 800 à 999 ex., de 1 000 à 1 999 ex et de 2 000 à 3 000 ex. La prestation peut être multi-attributaire en fonction des ressources et des possibilités de chaque prestataire.
Le marché sera passé pour une durée d'un an renouvelable 2 fois.
Quantité ou étendue:
42 nouveautés en 2016 pour un total d'environ 27 000 exemplaires soit environ 6 751 800 pages imprimées soit environ 81 000 exemplaires en quantité globale.
64 réimpressions en 2016 pour un total d'environ 9 100 exemplaires soit environ 2 390 950 pages imprimées soit environ 27 300 exemplaires en quantité globale.
Description des options: Intérieur uniquement en 2 couleurs recto verso.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 36 mois
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: AFN-17-021 - Impression/réimpression de livres (ouvrages brochés)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
11 rue Francis de Pressensé
93571 La Plaine Saint-Denis Cedex
France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le chapitre 1 nommé «capacité juridique» comportera obligatoirement les éléments suivants dans l'ordre de leur expression:
I — Dossier de présentation de l'entreprise avec extrait K-Bis ou équivalent, indication de l'étendue de ses activités, expertise, sa date de création, son groupe d'appartenance et actionnariat.
II — Les informations contenues dans la lettre de candidature (DC1).
III — La déclaration du candidat (DC2).
Le formulaire DC2 devra être complété par un mémoire descriptif, indiquant:
A — Date à laquelle le candidat est entré sur le marché «Impression de livres».
B — Principale activité du candidat: indiquer si le service d'impression de livres est la principale activité du candidat. Si elle en a d'autres, les préciser.
IV — Un document attestant que la personne signataire a le pouvoir d'engager la société.
V — Une déclaration sur l'honneur signée et datée (par exemple au travers d'un formulaire DC1), certifiant AFNOR qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
V — Une déclaration sur l'honneur signée et datée (par exemple au travers d'un formulaire DC1), certifiant AFNOR qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
En cas de redressement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet;
Situation économique et financière:
Le chapitre 2
nommé«capacité économique et financière» comportera
obligatoirement les éléments suivants dans l'ordre de
leur expression:
I — attestation d'assurance de responsabilité civile pour
les risques professionnels en cours de validité (ou
équivalent).
II — présentation des bilans ou extraits de bilans avec
compte de résultat des 3 derniers exercices.
III — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et
le chiffre d'affaires des services auxquels se réfère
le marché, indiqués en montant et en pourcentage,
réalisés au cours des 3 derniers exercices.
IV — Les engagements en termes de développement
durable et responsabilité sociétale du candidat
Descriptif de votre démarche dans le cadre
du développement durable et les actions significatives
menées en ce sens.
Capacité technique et professionnelle:
Le chapitre 3 nommé «capacité technique» comportera les éléments suivants dans l'ordre de leur expression:
I — Une liste de références significatives de même nature que l'objet du marché de moins de 3 ans dans un environnement et taille de société équivalent au groupe AFNOR (3 références minimum). Le candidat indiquera pour chaque référence: le secteur d'activité, le client et le contact du correspondant (nom, fonction et coordonnées téléphoniques) et une description du projet (la nature du projet et de la prestation, les dates du projet, le budget approximatif du contrat).
I — Une liste de références significatives de même nature que l'objet du marché de moins de 3 ans dans un environnement et taille de société équivalent au groupe AFNOR (3 références minimum). Le candidat indiquera pour chaque référence: le secteur d'activité, le client et le contact du correspondant (nom, fonction et coordonnées téléphoniques) et une description du projet (la nature du projet et de la prestation, les dates du projet, le budget approximatif du contrat).
Le groupe AFNOR se réservera le droit de contacter les correspondants cités.
II — Certificat de qualification professionnelle
III — La matière première à base de bois, composant le produit objet du marché, doit être issue d'exploitations forestières engagées dans un processus de gestion durable. Les exigences ne concernent que la dimension environnementale de la gestion durable des forêts qui garantit:
III — La matière première à base de bois, composant le produit objet du marché, doit être issue d'exploitations forestières engagées dans un processus de gestion durable. Les exigences ne concernent que la dimension environnementale de la gestion durable des forêts qui garantit:
— la diversité biologique des forêts,
— leur capacité de régénération,
— leur vitalité,
— leur capacité à satisfaire, actuellement et pour l'avenir, la fonction écologique pertinente, aux niveaux local, national et international, sans causer de préjudices à d'autres écosystèmes.
Le respect de ces exigences environnementales peut être prouvé notamment par l'obtention d'une marque délivrée par un système international de certification de la gestion durable des forêts*, ainsi que par tout moyen de preuve approprié. «* Le candidat fournira le certificat correspondant délivré par l'organisme certificateur accrédité ainsi que les documents commerciaux associés aux produits certifiés faisant l'objet du marché.
Le respect de ces exigences environnementales peut être prouvé notamment par l'obtention d'une marque délivrée par un système international de certification de la gestion durable des forêts*, ainsi que par tout moyen de preuve approprié. «* Le candidat fournira le certificat correspondant délivré par l'organisme certificateur accrédité ainsi que les documents commerciaux associés aux produits certifiés faisant l'objet du marché.
IV — La politique d'AFNOR Éditions en termes de commercialisation du produit nécessite l'apposition d»un logo de certification de la gestion durable des forêts propre au candidat.
V — Une description des mesures prises par le prestataire de services pour s'assurer de la qualité de la prestation(organisation mise en place pour ce type de prestation, certificat qualité ISO 9001.2015 ou équivalent, des moyens employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens.
V — Une description des mesures prises par le prestataire de services pour s'assurer de la qualité de la prestation(organisation mise en place pour ce type de prestation, certificat qualité ISO 9001.2015 ou équivalent, des moyens employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières: La sous-traitance et co-traitance ne sont pas autorisées.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 6
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 6
Critères objectifs de sélection:
25 % Assise financière: risque de défaillance financière 30 % Références et capacité technique pour des prestations de même nature — 30 % Performance en matière de protection de l'environnement: matières premières à base de bois composant le produit issu d'exploitation forestières engagées dans un processus de gestion durable, RSE — DD 15 % Organisation /Démarche mise en place pour assurer la qualité des prestations.
25 % Assise financière: risque de défaillance financière 30 % Références et capacité technique pour des prestations de même nature — 30 % Performance en matière de protection de l'environnement: matières premières à base de bois composant le produit issu d'exploitation forestières engagées dans un processus de gestion durable, RSE — DD 15 % Organisation /Démarche mise en place pour assurer la qualité des prestations.
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Martine Cohen
Adresse Internet: www.groupeafnor.org🌏
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AFN-17-021 - Impression/réimpression de livres (ouvrages brochés)
Informations complémentaires
Les Candidatures doivent être adressées à:
AFNOR
Département achats
Martine Cohen
11 rue Francis de Pressensé
F-93571 La Plaine Saint-Denis
L'enveloppe devra obligatoirement comporter la mention:
«Candidature impression/reimp. de livres — confidentiel — ne pas ouvrir»
Toute demande ou questions devront être formulées par mail aux adresses suivantes conjointement
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Fax: +33 144327856 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité de former un référé précontractuel avant la signature du marché. Pour de plus amples renseignements, le candidat est invité à se reporter à l'article L.551-1 du code de justice administrative.
Avis d'attribution de marché (2017-09-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Impression/réimpression, façonnage et expédition de livres(brochés) au format 160 x 240 ou 150 x 220, intérieur supérieur à 128 p jusqu'à 800 p sur papier offset 90 g ou équivalent (spec papier au paragraphe III.2.3 point 3), impression en noir et blanc recto-verso, intérieur inférieur à 128 p sur papier offset 110 g ou équivalent, ou bouffant 90 g blanc ou équivalent (spéc papier au § III.2.3 point 3), impression en noir et blanc recto-verso.
Couverture 4 p sur papier couché brillant 2 faces 280 g ou équivalent (spécifications papier au § III.2.3 point 3),impression quadrichromie recto-verso, pelliculage brillant recto seul ou mat recto seul, façonnage dos carré collé avec rainage d'aisance.
Impression selon des seuils de volumétrie suivants: de 1 à 10 ex, 11 à 29 ex, 30 à 49 ex, 50 à 99 ex, 100 à 199 ex, 200 à 299 ex, 300 à 499 ex, 500 à 799 ex, 800 à 999 ex., 1000 à 1999 ex et 2000 à 3000 ex. Prestation multi-attributaire en fonction des ressources et des possibilités de chaque prestataire.
Impression/réimpression, façonnage et expédition de livres(brochés) au format 160 x 240 ou 150 x 220, intérieur supérieur à 128 p jusqu'à 800 p sur papier offset 90 g ou équivalent (spec papier au paragraphe III.2.3 point 3), impression en noir et blanc recto-verso, intérieur inférieur à 128 p sur papier offset 110 g ou équivalent, ou bouffant 90 g blanc ou équivalent (spéc papier au § III.2.3 point 3), impression en noir et blanc recto-verso.
Couverture 4 p sur papier couché brillant 2 faces 280 g ou équivalent (spécifications papier au § III.2.3 point 3),impression quadrichromie recto-verso, pelliculage brillant recto seul ou mat recto seul, façonnage dos carré collé avec rainage d'aisance.
Impression selon des seuils de volumétrie suivants: de 1 à 10 ex, 11 à 29 ex, 30 à 49 ex, 50 à 99 ex, 100 à 199 ex, 200 à 299 ex, 300 à 499 ex, 500 à 799 ex, 800 à 999 ex., 1000 à 1999 ex et 2000 à 3000 ex. Prestation multi-attributaire en fonction des ressources et des possibilités de chaque prestataire.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis
🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-369001
Se réfère à l'avis: 2017/S 083-162116
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Impression/réimpression, façonnage et expédition de livres(brochés) au format 160 x 240 ou 150 x 220, intérieur supérieur à 128 p jusqu'à 800 p sur papier offset 90 g ou équivalent (spec papier au paragraphe III.2.3 point 3), impression en noir et blanc recto-verso, intérieur inférieur à 128 p sur papier offset 110 g ou équivalent, ou bouffant 90 g blanc ou équivalent (spéc papier au § III.2.3 point 3), impression en noir et blanc recto-verso.
Impression/réimpression, façonnage et expédition de livres(brochés) au format 160 x 240 ou 150 x 220, intérieur supérieur à 128 p jusqu'à 800 p sur papier offset 90 g ou équivalent (spec papier au paragraphe III.2.3 point 3), impression en noir et blanc recto-verso, intérieur inférieur à 128 p sur papier offset 110 g ou équivalent, ou bouffant 90 g blanc ou équivalent (spéc papier au § III.2.3 point 3), impression en noir et blanc recto-verso.
Couverture 4 p sur papier couché brillant 2 faces 280 g ou équivalent (spécifications papier au § III.2.3 point 3),impression quadrichromie recto-verso, pelliculage brillant recto seul ou mat recto seul, façonnage dos carré collé avec rainage d'aisance.
Couverture 4 p sur papier couché brillant 2 faces 280 g ou équivalent (spécifications papier au § III.2.3 point 3),impression quadrichromie recto-verso, pelliculage brillant recto seul ou mat recto seul, façonnage dos carré collé avec rainage d'aisance.
Impression selon des seuils de volumétrie suivants: de 1 à 10 ex, 11 à 29 ex, 30 à 49 ex, 50 à 99 ex, 100 à 199 ex, 200 à 299 ex, 300 à 499 ex, 500 à 799 ex, 800 à 999 ex., 1000 à 1999 ex et 2000 à 3000 ex. Prestation multi-attributaire en fonction des ressources et des possibilités de chaque prestataire.
Impression selon des seuils de volumétrie suivants: de 1 à 10 ex, 11 à 29 ex, 30 à 49 ex, 50 à 99 ex, 100 à 199 ex, 200 à 299 ex, 300 à 499 ex, 500 à 799 ex, 800 à 999 ex., 1000 à 1999 ex et 2000 à 3000 ex. Prestation multi-attributaire en fonction des ressources et des possibilités de chaque prestataire.
Se référer à la section II.1.4.
Description des options: Intérieur uniquement en 2 couleurs recto-verso.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 11 rue Francis de Pressensé — 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex — France.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nom: Valeur technique / Pondération
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Nom: Démarche RSE / Pondération
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Nom: Proposition financière / Pondération
Pondération du coût: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-26 📅
Pouvoir adjudicateur Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité de former un référé précontractuel avant la signature du marché. Pour de plus amples renseignements, le candidat est invité à se reporter à l'article L.551-1 du Code de justice administrative.