Impression et façonnage des publications, documents et supports de communication de la Communauté de communes Osartis Marquion

Communauté de communes Osartis Marquion

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de commandes par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-28 Avis de marché
2017-10-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: 2017/03/03
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de commandes par lot. Accord-cadre d'une durée de 2 ans, renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période d'un an. Descriptif complet des prestations dans le dossier de consultation des entreprises. L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution des prestations, définis à l'article 7.3 du CCAP. Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillons, dont la liste est jointe en annexe n En l'absence des échantillons demandés, la proposition sera considérée comme irrégulière, et en conséquence rejetée.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Osartis Marquion
Adresse postale: ZA rue Jean Monnet
Code postal: 62490
Commune postale: Vitry-en-Artois
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-osartis.com 🌏
Courrier électronique: administration@cc-osartis.com 📧
Téléphone: +33 0321600600 📞
Fax: +33 0321600601 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-28 📅
Date limite de soumission: 2017-04-28 📅
Date de publication: 2017-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 064-120414
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Modalités de retrait du dossier de consultation: Demande écrite obligatoirement: Par courrier adressé à M. le président de la communauté de communes Osartis Marquion. Par télécopieur au 03.21.600.601. Par courriel envoyé à administration[a]cc-osartis.com ou téléchargé sur le site https://www.marches-securises.fr ou à l'adresse suivante: http://www.cc-osartis.com/marches/index.aspx Le retrait ou la consultation du dossier de consultation sous forme électronique n'oblige pas à une transmission des offres par voie électronique. Les bureaux sont ouverts le Lundi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 17:00 et du Mardi au Vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00. Conditions de participation: Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que la communauté de communes peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Modalités de remise des offres: Les offres peuvent être acheminées dans les conditions suivantes: — transmises par voie électronique, — présentées sur support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remises sous pli cacheté contre récépissé aux heures d'ouverture des bureaux à l'adresse suivante: Communauté de communes Osartis Marquion, service commande publique, ZA rue Jean Monnet — 62490 Vitry-en-Artois. La transmission des offres par message électronique n'est pas autorisée. Renseignements complémentaires: Renseignements techniques: Olivier Fournier, responsable du service territoire numérique et communication Tél. : 03.21.600.600/Courriel: communication[a]cc-osartis.com Cyril Louvet, chargé de communication Tél. : 03.21.600.600./Courriel: communication[a]cc-osartis.com Renseignements administratifs: Claire Baude, responsable de la commande publique tél. : 03.21.600.600./Courriel: commande.publique[a]cc-osartis.com.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de commandes par lot.
Accord-cadre d'une durée de 2 ans, renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période d'un an.
Descriptif complet des prestations dans le dossier de consultation des entreprises.
L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution des prestations, définis à l'article 7.3 du CCAP.
Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillons, dont la liste est jointe en annexe n
En l'absence des échantillons demandés, la proposition sera considérée comme irrégulière, et en conséquence rejetée.
Valeur totale estimée: 396 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Papeterie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture, impression, façonnage, conditionnement, transport et livraison sur site, suivant les quantités demandées, aux conditions évoquées dans le CCTP, de cartes de visite, chemises, ramettes de papier à en-tête, enveloppes et pochettes.
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Il est renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre est fixée à 4 ans.
Intitulé du lot: Gros volumes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture, impression, façonnage, conditionnement, transport et livraison sur site, suivant les quantités demandées, aux conditions évoquées dans le CCTP, du magazine communautaire et de ses suppléments, du rapport annuel d'activités, de dépliants et brochures-programmes pour les spectacles culturels, manifestations et évènements ou institutionnels à destination de la population, des livrets délivrés par l'école rurale intercommunale de musique et le service jeunesse, lettres d'information, etc., déclinables en plusieurs formats, déclinables en plusieurs formats, types de papiers, en quantité et en pagination différentes.
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Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Petits volumes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture, impression, façonnage, conditionnement, transport et livraison sur site, suivant les quantités demandées, aux conditions évoquées dans le CCTP, de documents type dépliants, triptyques, affiches, cartons de correspondance, cartons d'invitation pour les cérémonies protocolaires et évènements, mémos/pense-bêtes thématiques, etc. Déclinables en plusieurs types de papiers, de formats et de finition, de quantités différentes.
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Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Événementiel
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture, impression, façonnage, conditionnement, transport et livraison sur site, ainsi que fourniture éventuelle des supports de pose, suivant les quantités demandées, aux conditions évoquées dans le CCTP, de supports de communication de type oriflamme, banderole, kakemono, stand parapluie et stickers pour la communication institutionnelle et promotionnelle de la Communauté de communes Osartis Marquion, déclinables en plusieurs formats, supports et finitions.
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Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (formulaire DC1 version 2016) ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant: le nom et l'adresse du candidat; le numéro et la nature de l'accord-cadre; si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,
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— déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 48 du décret n
— copie du ou des jugements prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (si DC1 non produit),
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière:
— déclaration du candidat (formulaire DC2 version 2016).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (si DC2 non produit),
— attestation d'assurance professionnelle en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ou des cadres de l'entreprise,
— certificats de qualification et/ou de qualité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-osartis.com/marches/index.aspx 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Modalités de retrait du dossier de consultation:
Demande écrite obligatoirement:
Par courrier adressé à M. le président de la communauté de communes Osartis Marquion.
Par télécopieur au 03.21.600.601.
Par courriel envoyé à administration[a]cc-osartis.com
ou téléchargé sur le site https://www.marches-securises.fr ou à l'adresse suivante: http://www.cc-osartis.com/marches/index.aspx
Le retrait ou la consultation du dossier de consultation sous forme électronique n'oblige pas à une transmission des offres par voie électronique.
Les bureaux sont ouverts le Lundi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 17:00 et du Mardi au Vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
Conditions de participation:
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que la communauté de communes peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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Modalités de remise des offres:
Les offres peuvent être acheminées dans les conditions suivantes:
— transmises par voie électronique,
— présentées sur support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remises sous pli cacheté contre récépissé aux heures d'ouverture des bureaux à l'adresse suivante: Communauté de communes Osartis Marquion, service commande publique, ZA rue Jean Monnet — 62490 Vitry-en-Artois.
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La transmission des offres par message électronique n'est pas autorisée.
Renseignements complémentaires:
Renseignements techniques:
Olivier Fournier, responsable du service territoire numérique et communication
Tél. : 03.21.600.600/Courriel: communication[a]cc-osartis.com
Cyril Louvet, chargé de communication
Tél. : 03.21.600.600./Courriel: communication[a]cc-osartis.com
Renseignements administratifs:
Claire Baude, responsable de la commande publique
tél. : 03.21.600.600./Courriel: commande.publique[a]cc-osartis.com.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 0359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 064-120414 (2017-03-28)
Avis d'attribution de marché (2017-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de commandes par lot. Accord-cadre d'une durée de 2 ans, renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période d'un an.
Valeur totale du marché: 396 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Osartis-Marquion

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-03 📅
Date de publication: 2017-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 192-393956
Se réfère à l'avis: 2017/S 064-120414
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Lot n° 1: papeterie. Montant maximum sur 4 ans de 26 000 EUR HT (Période initiale de l'accord-cadre et reconductions comprises). Date de la décision d'attribution de l'accord-cadre: 18.5.2017. Date de notification: 3.7.2017. Lot n° 2: gros volumes. Montant maximum sur 4 ans de 340 000 EUR HT (période initiale de l'accord-cadre et reconductions comprises). Date de la décision d'attribution de l'accord-cadre: 18.5.2017. Date de notification: 6.7.2017. Lot n° 3: petits volumes. Montant maximum sur 4 ans de 22 000 EUR HT (période initiale de l'accord-cadre et reconductions comprises). Date de la décision d'attribution de l'accord-cadre: 18.5.2017. Date de notification: 5.7.2017. Lot n° 4: événementiel. Montant maximum sur 4 ans de 8 000 EUR HT (période initiale de l'accord-cadre et reconductions comprises). Date de la décision d'attribution de l'accord-cadre: 18.5.2017. Date de notification: 5.7.2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, impression, façonnage, conditionnement, transport et livraison sur site, suivant les quantités demandées, aux conditions évoquées dans le CCTP,…
… du magazine communautaire et de ses suppléments, du rapport annuel d'activités, de dépliants et brochures-programmes pour les spectacles culturels, manifestations et événements ou institutionnels à destination de la population, des livrets délivrés par l'école rurale intercommunale de musique et le service jeunesse, lettres d'information, etc., déclinables en plusieurs formats, type de papiers, en quantité et en pagination différentes.
… de documents type dépliants, triptyques, affiches, cartons de correspondance, cartons d'invitation pour les cérémonies protocolaires et événements, mémos/pense-bêtes thématiques, etc. Déclinables en plusieurs types de papiers, de formats et de finition, de quantités différentes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de coût: Coût des prestations
Pondération du coût: 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-30 📅

Référence
Informations complémentaires
Lot n° 1: papeterie.
Montant maximum sur 4 ans de 26 000 EUR HT (Période initiale de l'accord-cadre et reconductions comprises).
Date de la décision d'attribution de l'accord-cadre: 18.5.2017.
Date de notification: 3.7.2017.
Lot n° 2: gros volumes.
Montant maximum sur 4 ans de 340 000 EUR HT (période initiale de l'accord-cadre et reconductions comprises).
Date de notification: 6.7.2017.
Lot n° 3: petits volumes.
Montant maximum sur 4 ans de 22 000 EUR HT (période initiale de l'accord-cadre et reconductions comprises).
Date de notification: 5.7.2017.
Lot n° 4: événementiel.
Montant maximum sur 4 ans de 8 000 EUR HT (période initiale de l'accord-cadre et reconductions comprises).
Source: OJS 2017/S 192-393956 (2017-10-03)
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Fournisseurs:
Nord Imprim SAS SAS Reprocolor
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'impression et services connexes Services d'impression