Le présent appel d'offres concerne l'impression, la distribution et le dépôt de l'Echo du Tri et du Grand Nancy Actu.Ces prestations seront passées par accord-cadre à bons de commandes composé de 2 lots: lot 1: flashage, impression, façonnage et livraison du magazine «Grand Nancy Actu» et du magazine «l'Écho du tri», lot 2: distribution toutes boîtes aux lettres et dépôt du magazine du magazine «Grand Nancy Actu» et du magazine «l'Écho du tri», ou autres publications. Le marché est conclu pour une durée pour 1 an à compter de sa notification et reconductible tacitement 3 fois. Il n'y a aucune option ni variante accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2017-10-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-10-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Numéro de référence: 17MCA061
Brève description:
Le présent appel d'offres concerne l'impression, la distribution et le dépôt de l'Echo du Tri et du Grand Nancy Actu.Ces prestations seront passées par accord-cadre à bons de commandes composé de 2 lots: lot 1: flashage, impression, façonnage et livraison du magazine «Grand Nancy Actu» et du magazine «l'Écho du tri», lot 2: distribution toutes boîtes aux lettres et dépôt du magazine du magazine «Grand Nancy Actu» et du magazine «l'Écho du tri», ou autres publications. Le marché est conclu pour une durée pour 1 an à compter de sa notification et reconductible tacitement 3 fois. Il n'y a aucune option ni variante accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Le présent appel d'offres concerne l'impression, la distribution et le dépôt de l'Echo du Tri et du Grand Nancy Actu.Ces prestations seront passées par accord-cadre à bons de commandes composé de 2 lots: lot 1: flashage, impression, façonnage et livraison du magazine «Grand Nancy Actu» et du magazine «l'Écho du tri», lot 2: distribution toutes boîtes aux lettres et dépôt du magazine du magazine «Grand Nancy Actu» et du magazine «l'Écho du tri», ou autres publications. Le marché est conclu pour une durée pour 1 an à compter de sa notification et reconductible tacitement 3 fois. Il n'y a aucune option ni variante accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-10-05 📅
Date limite de soumission: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 194-398371
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Minimum 50 000 EUR maximum 90 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Flashage, impression, façonnage et livraison du magazine «Grand Nancy Actu» et du magazine «l'Echo du tri»
Numéro du lot: 1
Brève description: Les prestations contenues dans ce lot sont détaillées dans le CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires:
Minimum 50 000 EUR maximum 90 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Distribution et dépôt des magazines
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Minimum 30 000 EUR maximum 60 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; pour le lot 1: une plaquette de présentation du titulaire, une liste de références pour des prestations similaires avec indication du commanditaire, du type de publication, du volume imprimé, du montant etc, quelques échantillons de publications imprimées par le candidat; pour le lot 2, une plaquette de présentation du titulaire, une liste de références pour des prestations similaires. Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; pour le lot 1: une plaquette de présentation du titulaire, une liste de références pour des prestations similaires avec indication du commanditaire, du type de publication, du volume imprimé, du montant etc, quelques échantillons de publications imprimées par le candidat; pour le lot 2, une plaquette de présentation du titulaire, une liste de références pour des prestations similaires. Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Durée initiale du marché de 1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction. La durée du contrat précitée est donc une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: le lot 2 comporte des clauses d'insertion sociale par l'activité économique et le lot 1 dans le cadre d'une démarche éco-responsable, comporte également des conditions d'exécution à caractère environnemental modalités de financements: financement sur fonds propres budget principal. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Durée initiale du marché de 1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction. La durée du contrat précitée est donc une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: le lot 2 comporte des clauses d'insertion sociale par l'activité économique et le lot 1 dans le cadre d'une démarche éco-responsable, comporte également des conditions d'exécution à caractère environnemental modalités de financements: financement sur fonds propres budget principal. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
polonais 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2022 au plus tard.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques et financières ainsi que les capacités professionnelles. Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques et financières ainsi que les capacités professionnelles. Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr
Il ne s'agit pas d'un marché réservé. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: pdf, doc, xls, rtf, html, dwf, autocad.. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Ces formats doivent être compressés (Zip) pour leur transmission. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser les EXE ou macros. Référence du marché: 2017-cu-s061.
Il ne s'agit pas d'un marché réservé. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: pdf, doc, xls, rtf, html, dwf, autocad.. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Ces formats doivent être compressés (Zip) pour leur transmission. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser les EXE ou macros. Référence du marché: 2017-cu-s061.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Informations sur les délais d'introduction des recours
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2017/S 194-398371 (2017-10-05)
Avis d'attribution de marché (2018-05-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Impression, distribution et dépôt de l'écho du tri et de Grand Nancy actu
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 22/24 viaduc Kennedy c.o. no80036
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-05-07 📅
Date de publication: 2018-05-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 089-200263
Se réfère à l'avis: 2017/S 194-398371
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Les sous critères de jugement des offres du critère valeur technique sont:
— qualité de la prestation sur la base du mémoire technique (point 1) et des échantillons fournis 50 %,
— Qualité des dispositions prises pour assurer le respect de l'environnement dans le processus d'impression 10 %,
— Délai global d'exécution des prestations proposé par le candidat 10 %.
Les sous critères de jugement des offres du critère valeur technique sont:
— qualité de la prestation sur la base du mémoire technique (point 1) et des échantillons fournis 50 %,
— Qualité des dispositions prises pour assurer le respect de l'environnement dans le processus d'impression 10 %,
— Délai global d'exécution des prestations proposé par le candidat 10 %.
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Flashage, impression, façonnage et livraison du magazine
Brève description: Flashage, impression, façonnage et livraison du magazine
Informations complémentaires:
Les sous critères de jugement des offres du critère valeur technique sont:
— qualité de la prestation sur la base du mémoire technique (point 1) et des échantillons fournis 50 %,
— Qualité des dispositions prises pour assurer le respect de l'environnement dans le processus d'impression 10 %,
— Délai global d'exécution des prestations proposé par le candidat 10 %.
Brève description: Distribution et dépôt des magazines
Informations complémentaires:
— Qualité du mémoire technique concernant les modalités de distribution 40 %,
— Délai d'exécution des prestations proposé par le candidat 10 %,
— Qualité des dispositions pour assurer le respect de l'environnement dans la distribution et le dépôt 10 %, — Méthodologie de contrôle des prestations établie par le candidat 10 %.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-13 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière CO no20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant —exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.