Impression de documents d'information et de communication pour la ville de Juvisy-sur-Orge
CC les Portes de l'Essonne
La présente consultation concerne l'impression de documents d'information et de communication pour la ville de Juvisy-sur-Orge, prestations pouvant être répartis comme suit :les magazines municipaux; les lettres du Maire; les guides et suppléments au magazine municipal; les affiches; le papier et les enveloppes à en-tête; les chemises « décisions ».
Le marché, qui constitue un accord-cadre à bons de commande, sera conclu en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3. 2016 relatif aux marchés publics.
Il est passé pour un montant minimum annuel de 25 000 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 120 000 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2017-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services d'impression et services connexes
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-07 | Avis de marché |
| 2017-02-20 | Informations complémentaires |
| 2017-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: 17 10 002
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Les Portes de l'Essonne
Adresse postale: 6 rue Piver
Code postal: 91260
Commune postale: Juvisy-sur-Orge
Contact
Adresse Internet: http://www.juvisy.fr 🌏
Courrier électronique: ffraboulet@mairie-juvisy.fr 📧
Téléphone: +33 169125000 📞
Fax: +33 169125020 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-07 📅
Date limite de soumission: 2017-03-13 📅
Date de publication: 2017-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-051928
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue Piver 91260 — Juvisy-sur-Orge.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910326400012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre: Cécile Smadja
Adresse postale: 3 rue Lefèvre Utile
Commune postale: Athis Mons
Code postal: 91200
Téléphone: +33 169578080 📞
Courrier électronique: csmadja@portesessonne.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Code postal: 91205
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 029-051928 (2017-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: 17 10 002
Brève description:
La présente consultation concerne l'impression de documents d'information et de communication pour la ville de Juvisy-sur-Orge, prestations pouvant être répartis comme suit :les magazines municipaux; les lettres du Maire; les guides et suppléments au magazine municipal; les affiches; le papier et les enveloppes à en-tête; les chemises « décisions ».
Le marché, qui constitue un accord-cadre à bons de commande, sera conclu en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3. 2016 relatif aux marchés publics.
Il est passé pour un montant minimum annuel de 25 000 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 120 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Les Portes de l'Essonne
Adresse postale: 6 rue Piver
Code postal: 91260
Commune postale: Juvisy-sur-Orge
Contact
Adresse Internet: http://www.juvisy.fr 🌏
Courrier électronique: ffraboulet@mairie-juvisy.fr 📧
Téléphone: +33 169125000 📞
Fax: +33 169125020 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-07 📅
Date limite de soumission: 2017-03-13 📅
Date de publication: 2017-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-051928
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Le DCE peut être téléchargé sur le site marchés-publics.info.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'impression de documents d'information et de communication pour la ville de Juvisy-sur-Orge, prestations pouvant être répartis comme suit :les magazines municipaux; les lettres du Maire; les guides et suppléments au magazine municipal; les affiches; le papier et les enveloppes à en-tête; les chemises « décisions ».
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Le marché, qui constitue un accord-cadre à bons de commande, sera conclu en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3. 2016 relatif aux marchés publics.
Il est passé pour un montant minimum annuel de 25 000 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 120 000 EUR HT.
Le marché, qui constitue un accord-cadre à bons de commande, sera conclu en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible 3 fois sans jamais pouvoir dépasser la limite de 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue Piver 91260 — Juvisy-sur-Orge.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910326400012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre: Cécile Smadja
Adresse postale: 3 rue Lefèvre Utile
Commune postale: Athis Mons
Code postal: 91200
Téléphone: +33 169578080 📞
Courrier électronique: csmadja@portesessonne.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Code postal: 91205
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Le DCE peut être téléchargé sur le site marchés-publics.info.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Informations complémentaires (2017-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC les Portes de l'Essonne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-20 📅
Date limite de soumission: 2017-03-21 📅
Date de publication: 2017-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 040-073360
Se réfère à l'avis: 2017/S 029-051928
Numéro JO-S: 40
Source: OJS 2017/S 040-073360 (2017-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'impression de documents d'information et de communication pour la ville de Juvisy-sur-Orge, prestations pouvant être répartis comme suit :les magazines municipaux; les lettres du Maire; les guides et suppléments au magazine municipal; les affiches; le papier et les enveloppes à en-tête; les chemises « décisions ».
Le marché, qui constitue un accord-cadre à bons de commande, sera conclu en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Il est passé pour un montant minimum annuel de 25 000 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 120 000 EUR HT.
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Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC les Portes de l'Essonne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-20 📅
Date limite de soumission: 2017-03-21 📅
Date de publication: 2017-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 040-073360
Se réfère à l'avis: 2017/S 029-051928
Numéro JO-S: 40
Source: OJS 2017/S 040-073360 (2017-02-20)
Avis d'attribution de marché (2017-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 47324.26 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-25 📅
Date de publication: 2017-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 142-292579
Numéro JO-S: 142
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue Piver, 91260 Juvisy-sur-Orge.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-09 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 142-292579 (2017-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'impression de documents d'information et de communication pour la Ville de Juvisy-sur-Orge, prestations pouvant être répartis comme suit: les magazines municipaux; les lettres du Maire; les guides et suppléments au magazine municipal; les affiches; le papier et les enveloppes à en-tête; les chemises «décisions».
Le marché, qui constitue un accord-cadre à bons de commande, sera conclu en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Il est passé pour un montant minimum annuel de 25 000 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 120 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-25 📅
Date de publication: 2017-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 142-292579
Numéro JO-S: 142
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'impression de documents d'information et de communication pour la Ville de Juvisy-sur-Orge, prestations pouvant être répartis comme suit: les magazines municipaux; les lettres du Maire; les guides et suppléments au magazine municipal; les affiches; le papier et les enveloppes à en-tête; les chemises «décisions».
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Le marché, qui constitue un accord-cadre à bons de commande, sera conclu en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue Piver, 91260 Juvisy-sur-Orge.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-09 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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