Hébergement à Nancy par la délégation de lorraine et l'INSET de Nancy du CNFPT
CNFPT
Hébergement pour des participants à des actions de formation organisées à Nancy par la délégation de lorraine et l'INSET de Nancy du CNFPT, ou occasionnellement pour des agents et des collaborateurs du CNFPT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CNFPT
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-09 | Avis de marché |
| 2018-03-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Numéro de référence: ACH17041
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly — CS 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.cnfpt.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@cnfpt.fr 📧
Téléphone: +33 155274160 📞
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=9554&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-09 📅
Date limite de soumission: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 111-223406
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nancy.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 8:00
Lieu: Nancy.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Formation professionnelle des agents de la fonction publique territoriale française
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=9554&orgAcronyme=t5y 🌏
Adresse Internet: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8416&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Année 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics — ministère de l'économie et des finances — DAJ/sous-direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss, télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 111-223406 (2017-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Numéro de référence: ACH17041
Brève description:
Hébergement pour des participants à des actions de formation organisées à Nancy par la délégation de lorraine et l'INSET de Nancy du CNFPT, ou occasionnellement pour des agents et des collaborateurs du CNFPT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly — CS 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.cnfpt.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@cnfpt.fr 📧
Téléphone: +33 155274160 📞
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=9554&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-09 📅
Date limite de soumission: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 111-223406
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Pour chaque besoin à satisfaire en hébergement, les titulaires de l'accord-cadre seront consultés «à tour de rôle». Le choix du titulaire s'effectuera par roulement selon l'ordre de classement des offres. Cette règle permettra à tous les titulaires de l'accord-cadre d'obtenir des commandes. Un bon de commande sera notifié à chaque titulaire consulté jusqu'à satisfaire l'ensemble des besoins.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période ferme d'un (1) an à compter du 27.3.2018, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement pour trois (3) périodes supplémentaires d'un (1) an.
Les titulaires de l'accord-cadre ne peuvent refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Pour chaque besoin à satisfaire en hébergement, les titulaires de l'accord-cadre seront consultés «à tour de rôle». Le choix du titulaire s'effectuera par roulement selon l'ordre de classement des offres. Cette règle permettra à tous les titulaires de l'accord-cadre d'obtenir des commandes. Un bon de commande sera notifié à chaque titulaire consulté jusqu'à satisfaire l'ensemble des besoins.
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Site principal ou lieu d'exécution: Nancy.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (ou formulaire DC1).
La déclaration du candidat individuel ou membre du groupement (ou formulaire DC2).
La déclaration de sous-traitance le cas échéant (ou formulaire DC4).
Procédure
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 8:00
Lieu: Nancy.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Formation professionnelle des agents de la fonction publique territoriale française
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=9554&orgAcronyme=t5y 🌏
Adresse Internet: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8416&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Année 2022.
En cas d'incomplétude, de contradiction des documents de la consultation ou afin de lever toute ambiguïté concernant l'objet de l'accord-cadre ou la réponse attendue des candidats, les questions d'ordre administratif et technique devront impérativement être posées au plus tard dix (10) jours avant la date de réception des offres, et de manière électronique sur le profil acheteur du CNFPT à l'adresse suivante:
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Aucune réponse ne sera donnée aux questions posées par les opérateurs économiques sur la plateforme de dématérialisation six (6) jours ouvrés au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics — ministère de l'économie et des finances — DAJ/sous-direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss, télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 111-223406 (2017-06-09)
Avis d'attribution de marché (2018-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Paris cedex 12
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-23 📅
Date de publication: 2018-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 059-130800
Se réfère à l'avis: 2017/S 111-223406
Numéro JO-S: 59
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 3 Démarche de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: 2 Proposition financière
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-21 📅
2018-03-06 📅
2018-02-23 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - ministère de l'economie et des Finances - daj/Sous-Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss télédoc 353
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Source: OJS 2018/S 059-130800 (2018-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Hébergement pour des participants à des actions de formation organisées à Nancy par la délégation de Lorraine et l'inset de Nancy du CNFPT, ou occasionnellement pour des agents et des collaborateurs du CNFPT.
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Paris cedex 12
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-23 📅
Date de publication: 2018-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 059-130800
Se réfère à l'avis: 2017/S 111-223406
Numéro JO-S: 59
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Hébergement pour des participants à des actions de formation organisées à Nancy par la délégation de Lorraine et l'Inset de Nancy du CNFPT, ou occasionnellement pour des agents et des collaborateurs du CNFPT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 3 Démarche de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: 2 Proposition financière
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-21 📅
2018-03-06 📅
2018-02-23 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - ministère de l'economie et des Finances - daj/Sous-Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss télédoc 353
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Source: OJS 2018/S 059-130800 (2018-03-23)
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