Groupement de commandes pour la location et la maintenance de véhicules poids lourds frigorifiques et/ou utilitaires

Hôpitaux du Léman

Marché séparé ordinaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fraikin
• Fraikin Assets

Qui ?

• Hôpitaux du Léman

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-02	Avis de marché
2017-10-18	Informations complémentaires
2018-02-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Numéro de référence: DAL17011
Brève description: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux du Léman
Adresse postale: 3 avenue de la Dame, CS 20526
Code postal: 74203
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Contact
Adresse Internet: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: sececo@ch-hopitauxduleman.fr 📧
URL des documents: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-02 📅
Date limite de soumission: 2017-11-03 📅
Date de publication: 2017-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 191-390778
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: fichiers format PDF, ou Microsoft Office 2007 et versions supérieure. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite La durée du marché de 6 mois notée au point II.2.7 est la durée maximum de mise à disposition des véhicules. La durée de la location initiale se terminera le 1.12.2020 et le marché sera reconductible pour 2 périodes d'un an.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location et maintenance de poids lourds frigorifiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Location et maintenance de poids lourds frigorifiques.
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Location et maintenance véhicules utilitaires «Secs»
Numéro du lot: 2
Brève description: Location et maintenance véhicules utilitaires «Secs».

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cadre mémoire technique complété par les candidats en annexe 2)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Maintenance et dépannage (assistance technique)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance environnementale des véhicules
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 55

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique, cellule marchés publics, 3 avenue de la Dame, CS 20526
Téléphone: +33 450832034 📞
Pays: Haute-Savoie 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: Ordre des géomètres experts a l'attention du CCIRA de Lyon, 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Téléphone: +33 472429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Source: OJS 2017/S 191-390778 (2017-10-02)

Informations complémentaires (2017-10-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux du Léman
Adresse postale: 3 avenue de la Dame CS 20526

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-18 📅
Date limite de soumission: 2017-11-13 📅
Date de publication: 2017-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 203-418245
Se réfère à l'avis: 2017/S 191-390778
Numéro JO-S: 203
Source: OJS 2017/S 203-418245 (2017-10-18)

Avis d'attribution de marché (2018-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Groupement de commandes pour la location et la maintenance de véhicules poids lourds frigorifiques et/ou utilitaires.

Valeur totale du marché: 98722.45 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-02 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-053313
Numéro JO-S: 25

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Logiciel de géolocalisation pour le Centre hospitalier Alpes Léman.
Intitulé du lot: Location et maintenance véhicules utilitaires
Brève description: Location et maintenance véhicules utilitaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-17 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Ordre des géomètres experts à l'attention du CCIRA de Lyon 79 cours Charlemagne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2018/S 025-053313 (2018-02-02)

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