Groupement de commandes Codah — VDH — Montivilliers — Rolleville — Sainte-Adresse: acquisition de mobilier de bureau et de collectivités
Communauté de l'agglomération havraise
Groupement de commandes Codah — VDH — Montivilliers — Rolleville — Sainte-Adresse: mobilier de bureau et de collectivités.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-20 | Avis de marché |
| 2018-04-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération Havraise
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et marchés service des marchés secrétariat de la commission d'appel d'offres étage 4b — 19 rue Georges Braque, CS 70854
Code postal: 76085
Commune postale: Le Havre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.codah.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@codah.fr 📧
Téléphone: +33 235194366 📞
Fax: +33 235194466 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-20 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 182-372032
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Sièges et fauteuils
Numéro du lot: 2
Brève description: Sièges et fauteuils.
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Havraise
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Havre
Commune postale: Le Havre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Montivilliers
Commune de Rolleville
Commune de Sainte-Adresse
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0232081270 📞
Fax: +33 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 182-372032 (2017-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Brève description:
Groupement de commandes Codah — VDH — Montivilliers — Rolleville — Sainte-Adresse: mobilier de bureau et de collectivités.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération Havraise
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et marchés service des marchés secrétariat de la commission d'appel d'offres étage 4b — 19 rue Georges Braque, CS 70854
Code postal: 76085
Commune postale: Le Havre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.codah.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@codah.fr 📧
Téléphone: +33 235194366 📞
Fax: +33 235194466 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-20 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 182-372032
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
De 2018 à 2021
Montant minimum HT/An:
— Codah: 0 EUR,
— VDH: 0 EUR,
— Rolleville: 0 EUR,
— Sainte-Adresse: 0 EUR,
— Montivilliers: 0 EUR.
Montant maximum HT/An:
— Codah: 80 000 EUR,
— VDH: 200 000 EUR,
— Rolleville: 10 000 EUR,
— Sainte-Adresse: 15 000 EUR,
— Montivilliers: 40 000 EUR.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3.
Informations complémentaires:
De 2018 à 2021
Montant minimum HT/An:
— Codah: 0 EUR,
— VDH: 0 EUR,
— Rolleville: 0 EUR,
— Sainte-Adresse: 0 EUR,
— Montivilliers: 0 EUR.
Montant maximum HT/An:
— Codah: 80 000 EUR,
— VDH: 200 000 EUR,
— Rolleville: 10 000 EUR,
— Sainte-Adresse: 15 000 EUR,
— Montivilliers: 40 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Sièges et fauteuils.
Informations complémentaires:
De 2018 à 2021.
— Montivilliers: 0 euro
— Codah: 30 000 EUR,
— VDH: 130 000 EUR,
— Rolleville: 8 000 EUR,
— Sainte-Adresse: 5 000 EUR,
— Montivilliers: 15 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC 1 détaillé et entièrement complété — dernière version (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC1-2016.doc) ou habilitation du mandataire par ses co-traitants, en n'omettant pas de joindre les documents annexes en cas de besoins;
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— DC 2 détaillé et entièrement complété — dernière version (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC2-2016.doc) ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement.
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (les références de plus de 3 ans ne seront pas prises en compte),
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— l'Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le soumissionnaire s'engage à mettre en œuvre lors de l'exécution de l'accord-cadre,
— l'Indication des mesures de gestion environnementale que le soumissionnaire s'engage à appliquer lors de l'exécution de l'accord-cadre.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Havraise
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Havre
Commune postale: Le Havre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Montivilliers
Commune de Rolleville
Commune de Sainte-Adresse
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
— la plateforme de dématérialisation Mpe76 permet de télécharger les dossiers de consultation et de remettre des plis par voie électronique. Elle dispose dorénavant d'un espace numérique de stockage sécurisé intitulé coffre-fort électronique. Cet espace est ouvert aux entreprises, et permet d'y déposer les pièces relatives à sa candidature. S'il utilise cet outil, le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. — le pouvoir adjudicateur n'accepte pas la remise d'un document unique de marché européen par voie électronique. — compte tenu de l'impossibilité de faire figurer certaines mentions dans l'AAPC, nous invitons les candidats à télécharger le dossier de consultation complet sur le profil acheteur MPE 76, et appelons votre attention particulière sur les articles suivants du règlement de consultation: 2.1.2 (Lots); 2-4 (forme juridique de l'attributaire); 2.5 (durée de l'accord cadre — délai d'exécution); 3 (présentation des propositions); 6 (Conditions d'envoi ou de remise des plis — remise des offres par voie électronique obligatoire); 7 (jugement des propositions).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0232081270 📞
Fax: +33 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 182-372032 (2017-09-20)
Avis d'attribution de marché (2018-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de mobilier de bureau et de collectivités.
Valeur totale du marché: 84521.41 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et marchés, Service des marchés, Secrétariat de la commission d'appel d'offres, Étage 4b — 19 rue Georges Braque, CS 70854
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-13 📅
Date de publication: 2018-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 073-161853
Se réfère à l'avis: 2017/S 182-372032
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 6
Pondération du prix: 4
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-08 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2018/S 073-161853 (2018-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de mobilier de bureau et de collectivités.
Valeur totale du marché: 84521.41 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et marchés, Service des marchés, Secrétariat de la commission d'appel d'offres, Étage 4b — 19 rue Georges Braque, CS 70854
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-13 📅
Date de publication: 2018-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 073-161853
Se réfère à l'avis: 2017/S 182-372032
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
— le montant indiqué à la rubrique Ii.1.7 correspond au montant total des simulations de commandes des lots 1 et 2 — dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux de la Direction des affaires juridiques et marchés, Secrétariat de la CAO, 19 rue Georges Braque, 76085 Le Havre, entre 9:00 et 16:00. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande,
— le lot nº 1 de l'accord-cadre est conclu pour les années 2018 à 2021, sans montant minimum annuel et pour un montant annuel maximum de 80 000 EUR (HT) pour la CODAH, 200 000 EUR (HT) pour la ville du Havre, 15 000 EUR (HT) pour la ville de Sainte-Adresse et de 40 000 EUR (HT) pour la ville de Montivilliers.
Pour la commune de Rolleville, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum pour l'année 2018 de 10 000 EUR (HT) et d'un montant annuel maximum de 250 EUR (HT) pour la période de 2019 à 2021.
— Le lot nº 2 de l'accord cadre est conclu pour les années 2018 à 2021, sans montant minimum annuel et pour un montant annuel maximum de 30 000 EUR (HT) pour la CODAH, 130 000 EUR (HT) pour la ville du Havre, 5 000 EUR (HT) pour la ville de Sainte-Adresse et de 15 000 EUR (HT) pour la ville de Montivilliers.
Pour la Commune de Rolleville, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum pour l'année 2018 de 8 000 EUR (HT) et d'un montant annuel maximum de 250 EUR (HT) pour la période de 2019 à 2021.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 6
Pondération du prix: 4
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-08 📅
Référence
Informations complémentaires
— le montant indiqué à la rubrique Ii.1.7 correspond au montant total des simulations de commandes des lots 1 et 2 — dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux de la Direction des affaires juridiques et marchés, Secrétariat de la CAO, 19 rue Georges Braque, 76085 Le Havre, entre 9:00 et 16:00. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande,
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— le lot nº 1 de l'accord-cadre est conclu pour les années 2018 à 2021, sans montant minimum annuel et pour un montant annuel maximum de 80 000 EUR (HT) pour la CODAH, 200 000 EUR (HT) pour la ville du Havre, 15 000 EUR (HT) pour la ville de Sainte-Adresse et de 40 000 EUR (HT) pour la ville de Montivilliers.
Afficher plus
Pour la commune de Rolleville, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum pour l'année 2018 de 10 000 EUR (HT) et d'un montant annuel maximum de 250 EUR (HT) pour la période de 2019 à 2021.
— Le lot nº 2 de l'accord cadre est conclu pour les années 2018 à 2021, sans montant minimum annuel et pour un montant annuel maximum de 30 000 EUR (HT) pour la CODAH, 130 000 EUR (HT) pour la ville du Havre, 5 000 EUR (HT) pour la ville de Sainte-Adresse et de 15 000 EUR (HT) pour la ville de Montivilliers.
Afficher plus
Pour la Commune de Rolleville, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum pour l'année 2018 de 8 000 EUR (HT) et d'un montant annuel maximum de 250 EUR (HT) pour la période de 2019 à 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2018/S 073-161853 (2018-04-13)
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