Groupement de commandes CHIVA-CHPO pour la fourniture et la livraison de petits pains, de flûtes et de croissants

Centre hospitalier du Val d'Ariège

Groupement de commandes CHIVA-CHPO pour la fourniture et la livraison de petits pains, de flûtes et de croissants Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: centre hospitalier du pays d'Olmes Coordonnateur du groupement de commandes: centre hospitalier du val d'Ariège forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-11.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-11 Avis de marché
Avis de marché (2017-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petits pains
Brève description:
Groupement de commandes CHIVA-CHPO pour la fourniture et la livraison de petits pains, de flûtes et de croissants Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: centre hospitalier du pays d'Olmes Coordonnateur du groupement de commandes: centre hospitalier du val d'Ariège forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petits pains 📦
Code CPV supplémentaire: Croissants 📦
Petits pains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr621 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Val d'Ariège
Adresse postale: BP 90064
Code postal: 09017
Commune postale: Foix Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chi-val-ariege.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: direction@chi-val-ariege.fr 📧
URL des documents: http://chi-val-ariege.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chi-val-ariege.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-11 📅
Date limite de soumission: 2017-06-12 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-183270
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: CHIVA.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: CHPO (Pays d'Olmes).
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Des variantes facultatives sont définies dans le règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Qualité: Qualité gustative
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Qualité: Qualité de la composition (notamment type et origine de la farine)
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Qualité: Qualité visuelle
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Qualité: Racissement à la journée
Critère de qualité (pondération): 5.0
Pondération du prix: 50.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Pays d'Olmes
Adresse postale: BP 30197
Commune postale: Lavelanet
Code postal: 09301
Pays: fr621 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://chi-val-ariege.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://chi-val-ariege.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHIVA Cellule des marchés
Téléphone: +33 561033179 📞
Courrier électronique: marion.locatelli@chi-val-ariege.fr 📧
Fax: +33 561033051 📠

Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons exigés: se reporter au règlement de la consultation. Les quantités minimales et maximales de chaque lot sont indiquées à l'acte d'engagement. Numéro de la consultation: 170727.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 6 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2017/S 094-183270 (2017-05-11)
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