Gestion et exploitation des accueil périscolaires et de loisirs de la Ville de Plaisance-du-Touch
Commune de Plaisance-du-Touch
Gestion et l'exploitation des accueils périscolaires et de loisirs de la Ville de Plaisance-du-Touch dans 3 écoles maternelles, 3 écoles élémentaires et une école primaire: 756 élèves en maternelles et 1178 élèves en élémentaires. L'Alsh périscolaire les mercredis après-midi accueille 375 enfants. L'Alsh extrascolaire pendant les vacances scolaires accueille de 200 enfants minimum à 322 enfants maximum par jour suivant les périodes et sur 2 structures.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Plaisance-du-Touch
Adresse postale: rue Maubec
Code postal: 31830
Commune postale: Plaisance-du-Touch
Contact
Adresse Internet: http://www.plaisancedutouch.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@plaisancedutouch.fr 📧
Téléphone: +33 562135423 📞
Fax: +33 562135279 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date limite de soumission: 2017-09-19 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-301932
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 43 mois
Description des renouvellements: 12 mois par reconduction expresse.
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 146-301932 (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Brève description:
Gestion et l'exploitation des accueils périscolaires et de loisirs de la Ville de Plaisance-du-Touch dans 3 écoles maternelles, 3 écoles élémentaires et une école primaire: 756 élèves en maternelles et 1178 élèves en élémentaires. L'Alsh périscolaire les mercredis après-midi accueille 375 enfants. L'Alsh extrascolaire pendant les vacances scolaires accueille de 200 enfants minimum à 322 enfants maximum par jour suivant les périodes et sur 2 structures.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Plaisance-du-Touch
Adresse postale: rue Maubec
Code postal: 31830
Commune postale: Plaisance-du-Touch
Contact
Adresse Internet: http://www.plaisancedutouch.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@plaisancedutouch.fr 📧
Téléphone: +33 562135423 📞
Fax: +33 562135279 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date limite de soumission: 2017-09-19 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-301932
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Le titulaire devra reprendre le personnel dans les conditions précisées au cahier des charges.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Gestion et l'exploitation des accueils périscolaires et de loisirs de la Ville de Plaisance-du-Touch.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 43 mois
Description des renouvellements: 12 mois par reconduction expresse.
Description des options:
Ce marché pourra donner lieu à un marché de prestation similaire conformément à l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 si les conditions sont réunies.
Informations complémentaires:
Le titulaire devra reprendre le personnel dans les conditions précisées au cahier des charges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat conformément au règlement de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours susceptibles d'être formés auprès du tribunal administratif compétent:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative),
— le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative),
— recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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